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Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 20 liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 20 novembre 2025 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux Publication sur le site internet www.vendome.eu le 27/11/25
Secrétaire de séance : Simon HOUDEBERT
Présents :
Laurent BRILLARD
Benoît GARDRAT
Michèle CORVAISIER
Béatrice ARRUGA
Simon HOUDEBERT
Agnès MACGILLIVRAY
Tural KESKINER
Minthy MABIALA-BOUSSI
Jimmy MARCILLY
Alia HAMMOUDI (absente de la délibération n° 1 à la
délibération n° 2 et présente de la délibération n° 3 à
la délibération n° 27)
Clara DODIN
Nicolas HASLÉ
Sam BA
Sylvie BONNET (présente de la délibération n° 1 à la
délibération n° 21 et donne procuration à Alia
HAMMOUDI de la délibération n° 22 à la délibération
n° 27)
Muriel REGNARD
Nathalie MARTELLIERE
Maryline AUBERT-NEILZ
Françoise THILLIER
Stéphane BRUN
Christophe CHAPUIS
Patrick CALLU
Sabine GREULICH
Marlène GERARD
Pierre FOURNET-FAYARD
Absents :
Marwane CHABBI
Thierry FOURMONT
Absents ayant donné procuration :
Philippe CHAMBRIER donne procuration à Benoît GARDRAT
Yolande MORALI donne procuration à Michèle CORVAISIER
Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Jimmy MARCILLY Reyhan DOGAN donne procuration à Béatrice ARRUGA
Guillaume MEZAN DE MALARTIC donne procuration à Simon HOUDEBERT Caroline BESNARD donne procuration à Patrick CALLU
Alexandre BOITEL donne procuration à Sabine GREULICH
Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° VVD20251120-01) A l’unanimité des votants 2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal de la séance du jeudi 25 septembre 2025 - Approbation
(n° VVD20251120-02)
A l’unanimité des votants
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire (n° VVD20251120-03) PREND ACTE
4. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal - Décision modificative n° 3- 2025
(n° VVD20251120-04)
A l’unanimité des votes
exprimés
(Christophe CHAPUIS,
Caroline BESNARD,
Alexandre BOITEL, Patrick
CALLU, Sabine GREULICH,
Marlène GERARD et Pierre
FOURNET-FAYARD
s’abstenant) 2/3
Objet de la délibération Résultat du vote
5. STRATEGIE FINANCIERE : Actualisation 2025 des autorisations de programmes (AP) / crédits de paiements (CP)
(n° VVD20251120-05)
A l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE : Budget principal – Débat d'orientations budgétaires - Année 2026
(n° VVD20251120-06)
A l’unanimité des votants,
prend acte
7. ANIMATION DE LA VILLE : Abbaye on Ice - Convention de sponsoring avec Suez pour l'édition 2025-2026
(n° VVD20251120-07)
A la majorité des votants
(Pierre FOURNET-FAYARD,
Marlène GERARD,
Sabine GREULICH et
Alexandre BOITEL
votant contre)
8. COHESION SOCIALE : Graine de lecteur 2026 - Convention de partenariat pour la diffusion d'un spectacle jeune public entre la Ligue de l'enseignement de Loir-et-Cher et le Centre social
(n° VVD20251120-08)
A l’unanimité des votants
9. COHESION SOCIALE : Centre social de Vendôme - Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement de Loir-et-Cher - Graine de lecteur 2026
(n° VVD20251120-09)
A l’unanimité des votants
10. COMMANDE PUBLIQUE : Convention de groupement de commande entre la Communauté d'agglomération Territoires vendômois et la commune de Vendôme pour la passation d'accords-cadres de prestations de suivi, contrôle et entretien des ouvrages et des réseaux d'assainissement et de pluvial pour les années 2026-2029
(n° VVD20251120-10)
A l’unanimité des votants
11. COMMUNICATION : Convention de partenariat pour la mise en place de points de vente de produits Marque Vendôme, bien plus qu'une place dans les locaux du camping Au cœur de Vendôme
(n° VVD20251120-11)
A l’unanimité des votants
12. COMMUNICATION : Convention de partenariat pour la mise en place de points de vente de produits Marque Vendôme, bien plus qu'une place au sein de l'office de tourisme de Vendôme - Territoires vendômois
(n° VVD20251120-12)
A l’unanimité des votants
13. FONCIER : Servitudes de passage - 4 rue d'Italie
(n° VVD20251120-13) A l’unanimité des votants 14. FONCIER : Bail emphytéotique au profit de la société IEL
(n° VVD20251120-14) A l’unanimité des votants 15. GUICHET UNIQUE : Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs
(n° VVD20251120-15)
A l’unanimité des votants
16. AFFAIRES ADMINISTRATIVES : Compétence funéraire - Crématorium - Approbation de la déclaration de projet
(n° VVD20251120-16)
A l’unanimité des votants
17. PATRIMOINE : Convention de mécénat avec Suez - Restauration de la porte d'eau - Vendôme, ville d'eau et de lumière
(n° VVD20251120-17)
A la majorité des votants
(Alexandre BOITEL et Sabine
GREULICH votant contre)
18. RESSOURCES HUMAINES : Assurances statutaires
(n° VVD20251120-18) A l’unanimité des votants 19. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2025 - Modification
(n° VVD20251120-19)
A l’unanimité des votants
20. SPORT : Contrat d'objectifs projets 2025 - 2026
(n° VVD20251120-20) A l’unanimité des votants 21. SPORT : Meilleurs résultats USV 2024-2025 - Subventions
(n° VVD20251120-21) A l’unanimité des votants
22. TARIFS : Animation de la Ville – Concert Back to 80 – Convention de parrainage pour les packages partenaires
(n° VVD20251120-22)
A l’unanimité des votes
exprimés
(Sabine GREULICH
s’abstenant) 3/3
Objet de la délibération Résultat du vote
23. TRAVAIL : Ouverture des commerces le dimanche - Année 2026 (n° VVD20251120-23)
A la majorité des votants
(Christophe CHAPUIS,
Caroline BESNARD,
Alexandre BOITEL, Pierre
FOURNET-FAYARD
s’abstenant
Patrick CALLU, Sabine
GREULICH, Marlène
GERARD votant contre)
24. URBANISME : Dispositif d'accompagnement à la requalification des façades - Attribution d'une aide financière
(n° VVD20251120-24)
A l’unanimité des votants
25. VIE SCOLAIRE : Procédure de désaffectation des logements de fonctions des instituteurs du groupe scolaire Jean Zay, 1 rue de la croix blanche (n° VVD20251120-25)
A l’unanimité des votants
26. VIE SCOLAIRE : Année scolaire 2023/2024 – Répartition des charges de fonctionnement des écoles accueillant des élèves résidant dans d'autres communes
(n° VVD20251120-26)
A l’unanimité des votants
27. VIE SCOLAIRE : Programme de Réussite Educative (PRE) des Rottes - Convention de partenariat avec l'association Coup de pouce – Mise en place de clubs lecture-écriture et de clubs langage
(n° VVD20251120-27)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 21h30.