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Procès Verbal - PV CM du 09 06 2023 elections senatorials
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Villiers-sous-Grez.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 09 06 2023 elections senatorials)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de Seine-et-Marne
Commune de Villiers-sous-Grez
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Présents : Thierry Masson, Maire, Christine Groetzinger, Yves Loir,
Laëtitia Lepaisant, Adjoints, Martine Melet, Catherine Ceraudo, , Etienne
Brehier, Paul Lanouguere, Gabriel Massart, et Emmanuelle Sormail
Conseillers.
Absent excusé : Catherine Ballay donne pouvoir à Christine Groetzinger
Jean-Pierre Girard donne pouvoir à Thierry Masson
Thomas Bonfils donne pouvoir Paul Lanouguere
Absent : Titouan Poncelin de Raucourt et Guillaume Chapet
Secrétaire : Christine Groetzinger
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal est ouvert à 20H38.
2 - DELIBERATIONS :
• Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs
suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
Sous la Présidence du Maire, le Conseil Municipal désigne Martine Melet,
Yves Loir les deux conseillers les plus âgés présents, puis Paul Lanouguere
et Gabriel Massart, les deux conseillers les plus jeunes présents, pour tenir
le bureau de vote afin d’élire les délégués titulaires et leurs suppléants.
Comme délégués titulaires
▪ Monsieur Jean-Pierre Girard
▪ Madame Christine Groetzinger
▪ Monsieur Gabriel Massart
Présentent leur candidature.
ELECTIONS DES DELEGUES TITULAIRES
1er tour de scrutin :
Le Maire a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection de trois
délégués titulaires, parmi les candidats déclarés, au scrutin secret et à la
majorité absolue des suffrages.
Elle a donné les résultats ci-après :
o Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13 o A déduire : bulletins blancs et nuls : 0
o Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 13
▪ Majorité absolue : 7
▪ Ont obtenu :
• Monsieur Jean-Pierre Girard. : 13
• Madame Christine Groetzinger : 13
• Monsieur Gabriel Massart : 13
Ont réuni la majorité absolue et ont été proclamés délégués :
Il a été demandé aux titulaires s’ils acceptaient leur délégation. Ils ont tous
répondu positivement. Monsieur Thierry Masson ayant accepté au nom
de Jean-Pierre Girard qui l’a mandaté.
▪ Monsieur Jean-Pierre Girard
▪ Madame Christine Groetzinger
▪ Monsieur Gabriel Massart
ELECTIONS DES SUPPLEANTS
Comme délégués suppléants
▪ Monsieur Yves Loir
▪ Monsieur Etienne Brehier
▪ Madame Laëtitia Lepaisant
Présentent leur candidature
1er tour de scrutin :
Il a été procédé ensuite, dans la même forme, à l’élection de trois délégués
suppléants.
Elle a donné les résultats ci-après :
o Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13
o A déduire : bulletins blancs et nuls : 0
o Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 13
▪ Majorité absolue : 7
▪ Ont obtenu :
• Monsieur Yves Loir : 13
• Monsieur Etienne Brehier : 13
• Madame Laëtitia Lepaisant : 13
Ont réuni la majorité absolue et ont été proclamés délégués :
▪ Monsieur Yves Loir ▪ Monsieur Etienne Brehier
▪ Madame Laëtitia Lepaisant
Il a été demandé aux suppléants s’ils acceptaient leur délégation. Ils ont
tous répondu positivement.
Le Conseil municipal est clos à 20H57.