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Conseil Municipal - 2016 Janvier
Document publié le Vendredi 29 janvier 2016 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 Janvier)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Industrie,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2016
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 26 janvier 2016 s'est réuni à 20h30 à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Catherine ROTA, Alain CORNEAU, Joël THIBAULT, Ludovic DE BO, Thierry ALEXANDRE, Laurent LAGNEAU, Fréderic TROUÉ, Sandrine RAVASSON, Hervé GRANDJEAN et Delphine GREMY.
Absent(s) : Sophie LITRA ayant donné pouvoir à Laurent LAGNEAU, Sylvain PICOUET ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Isabelle ALLEMANDOU
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- I. Commission intercommunale des impôts directs
Mme MANGEON informe le Conseil Municipal que suite au passage au régime de la fiscalité professionnelle unique de la Communauté de l’Agglomération du Grand Sénonais une commission intercommunale des impôts directs (CIID) doit être mise en place. Cette commission se substituera aux commissions locales des impôts directs de chaque Commune pour les locaux commerciaux, le bien divers et les établissements industriels. Les Communes-membres de l’agglomération conservent leur commission communale des impôts au titre de l’évaluation des locaux d’habitation. La CIID se compose de 10 commissaires et 10 suppléants (en plus de son président). La communauté d’agglomération doit donc constituer, sur proposition des Communes-membres, une liste de 40 personnes dont 20 d’entre elles seront retenues par la Direction Départementale des Finances Publiques. Selon la DGFIP, les propositions transmises doivent faire l’objet d’une délibération de Conseil Municipal. Chaque Commune-Membre doit proposer 2 noms de personnes domiciliés sur le territoire communal. Après délibération, les Membres du Conseil Municipal nomment M. Jean-Paul COUILLAULT et M. Michel GRÉMY.
II. Devis SARL Piaget
Mme MANGEON informe le Conseil Municipal que les rideaux du Foyer Rural sont vieillissants. Elle présente un devis de fourniture et pose de RIDEAUX MURAX de marque « LA TOULOUSAINE », LAMES PLEINES ACIER GALVA 6/10°-PAS DE 110 pour un montant de 2 006.00 € HT. Certains Membres du Conseil désirent que d’autres devis soient demandés à d’autres artisans : Sens Miroiterie et Bernis
III.Devis Transalp
Mme MANGEON donne la parole à Mme ROTA.
Mme ROTA présente un devis concernant l’achat de jeux pour les enfants, qui seront installés à côté du Foyer Rural pour un montant de 4 304.33 € HT.
Descriptif du devis :
- Une grenouille
- Un renard
- Un hérisson
- Un toboggan Feuille
- Un panneau d’information
Arrivée de Mme Delphine GREMY
Après délibération, le Conseil valide à l’unanimité le devis de Transalp
IV. Animaux dans le pré communal
Mme MANGEON présente une seconde fois au Conseil Municipal sont projet d’héberger 2 ânes dans le pré communal à l’entrée du village aux fins de distraire les enfants. Certaines personnes du Conseil sont hostiles à cette attraction pour diverses raisons (frais de vétérinaire, l’âne peut mordre un enfant etc…) Devant ces réactions, Mme le Maire clôt ce débat.
V. Alimentation électrique du hangar (CPI + Commune)
Mme MANGEON demande à Mme GREMY Où en est le dossier d’électrification du hangar, suite au montant estimatif des travaux trop onéreux reçu du SDEY début décembre. Le dossier est en cours. Mme GREMY demande qu’un audit soit effectué sur l’électrification du Foyer Rural afin de détecter les anomalies.
VI. Dossier « La Courcheveloise »
Le dossier de l’achat et rénovation de la Courcheveloise est en cours de préparation afin de l’envoyer au Conseil Régional.
VII.Questions diverses
Sur le budget de l’Eau, il est décidé d’acquérir une plaque vibrante et une bétonnière thermique. Mme MANGEON demande une nouvelle fois de réfléchir à d’autres acquisitions
La séance est levée à 23 heures 00. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le 26/02/2016 à 20h30 à la Mairie, sauf empêchement imprévu du Maire. Dans ce cas, une autre date sera annoncée et affichée.