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Compte-Rendu - CR janvier 2010
Conseil Municipal - 2013 Janvier
Document publié le Jeudi 24 janvier 2013 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 Janvier)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2013
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 21 janvier 2013 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Joël THIBAULT, Marie-Rose PETIT et Catherine ROTA.
Absent(s) : Nathalie DEZERT ayant donné pouvoir à Marie-Rose PETIT, Sylvain PICOUET ayant donné pouvoir à Hervé GRANDJEAN, Jean-Pierre DEMEULEMEESTER ayant donné pouvoir à Catherine ROTA, Bernard BORDE ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Norbert LAGNEAU et Angélique DONDEYNE/LEONARD.
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
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I. DOSSIERS URBANISME
- PC 12T0011 : construction d’une maison individuelle (Avis favorable)
- PC 12T0012 : construction d’une maison en ossature bois (Avis favorable)
- DP 13T0002 : ouverture d’une fenêtre et pose de deux fenêtres de toit (Avis favorable)
- DP 13T0003 : création d’ouverture (fenêtre) sur un pignon et mur (Avis favorable sous réserve que la fenêtre sur le mur façade sud soit en pavés de verre ou verre fixe et translucide)
- PC 13T0001 : construction d’un silo pour stockage céréales (Avis favorable sous réserve que le silo soit derrière le premier et non devant (côté route : habitation)
II. CONVENTION DES CHARGES SCOLAIRES DE PARON 2010/2011
Le Conseil Municipal accepte la convention rectifiée avec la Mairie de Paron concernant la répartition des charges scolaires pour l’année 2011/2012. (erreur de 1268.80€ en notre défaveur)
(Participation 793 € par élève, la participation à la charge de la commune de résidence s’élève à 11 895.00 € pour 15 élèves). Il mandate Madame le Maire pour la signature.
III. DEVIS BORNE WIFI LIAISON ÉCOLE
Mme MANGEON présente le devis reçu le 21/01/2013 par mail d’un montant de 133.50 €. Le Conseil valide à l’unanimité ce devis et mandate Mme MANGEON pour sa signature.
La séance est levée à 22h15. Prochaine réunion de Conseil le jeudi 28/02/2013