Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 29 47
Déliberation - articles 29 55
Déliberation - articles 29 50
Déliberation - articles 18 29
Arrêté - articles 29 51
Déliberation - articles 29 46
Compte-Rendu - articles 29 54
Compte-Rendu - articles 29 49
Compte-Rendu - articles 29 57
Compte-Rendu - articles 29 53
Compte-Rendu - articles 29 52
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 29 52)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
24
JUILLET
2025
| NAT
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
Étaient
présents
:
Patrick
NEILZ,
Maire,
Marion
RIVEIRA,
Guillaume
PIARD,
adjoints,
Julien
LISSANDRE,
Albane
VIDELIER,
Claudette
FEUVRIER,
Nadège
BOSSUYT,
Antoine
PIGNIER,
conseillers.
Absents
excusés:
Christine
BARTHE-WEBER
pouvoir
donné
à
Claudette
FEUVRIER,
Alain
PERROT
pouvoir
donné
à
Patrick
NEILZ,
Willy
SCHOEPPS
pouvoir
donné
à Marion
RIVERA
Secrétaire
de
séance:
Marion
RIVERA
Approbation
du
dernier
CM
VOTE:
pour:
11
contre
: 0
1 -INFORMATIONS
DU
MAIRE
AUX
ELUS
1.
Une
parcelle
de
terrain
à
été
vendu
à Vatagna
à
un
jeune
couple,
la
seconde
fait
l'objet
d'un
compromis
de
vente.
Les
parcelles
se
vendent
50€le
m2.
2
Si
nous
voulons
également
mettre
en
vente
des
parcelles
sur
le
chemin
de
Fontaines
il faut
mettre
en
place
une
commission
non
bâtie
pour
définir
l'emplacement
et
solliciter
le
géomètre.
3
Reprogrammer
une
commission
culture
qui
jusque-là
était
gérée
par
Christine
afin
de
programmer
le
repas
de
Noel,
gérer
les
expos
à
venir,
prévoir
le
spectacle
enfant
de
Noel
. Prévoir
deuxième
quinzaine
de
septembre
Commission
bâtie
foncier.
Le
28
juillet
Commission
finance
dès
Octobre
pour
la
préparation
du
budget
En
aout
nous
parlerons
des
prochaines
élections
municipales
(Mars
2026)
4
Chantier
de
l'école
maternelle.
Les
travaux
sont
dans
les
temps
et
il y a
une
bonne
coordination
entre
les
artisans
et
l'architecte.
Des
complexités
avec
le
règlement
des
factures
(logiciel
à apprivoiser).
Les
subventions
de
la
DETR
et
Effilogis
sont
accordées
mais
l'attribution
de
la
subvention
du
Département
et très
en
deçà
de
celle
demandée.
Nous
allons
dès
à présent
faire
des
annonces
pour
la location
du
local
« commercial-
artisanal
».
et
rechercher
les
subventions
possibles
pour
son
aménagement.
5
Problème
approvisionnement
en
eau.
Le
réservoir
est
quasiment
sec.
Manque
de
pluie
fuite
possible.
La
source
de
La
DOYE
ne
produit
plus.En
terme
d'information
nous
allons
demander
un
article
dans
la
presse
plus
une
info
sur
Panneau
Pocket.
OR
CM
hr
IR
iii
2095
Dana
1/2 Au
regard
des
interrogations
de
la
population
nous
allons
proposer
une
réunion
publique
sur
le
circuit
de
l’eau
le
11
septembre
à
la
salle
des
fêtes
à
20h30,
si
Alexandre
Deschamp
( ECLA°
est
disponible.
6
Travaux
eaux
assainissement
Vatagna
Les
travaux
vont
débuter
mi-septembre
rue
du
Curé
Marion
et
Des
Fontaines.
Une
réunion
d’information
pour
les
habitants
de
ces
rues
est
prévue
le
2
septembre
à
la
salle
des
fêtes
ECLA
prend
en
charge
la
voierie
bande
de
roulement
mais
la
commune
a à
sa
charge
l'écoulement
des
eaux
(caniveaux
central)
cout
environ
8600€
2 DELIBERATION
SUR
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
(NOMBRE
DE
SIEGE
ATTRIBUE
PAR
COMMUNE)
Devant
la
complexité
et
le
manque
d'éléments
objectifs
sur
l'attribution
de
ces
sièges
avec
le
système
dérogatoire
nous
proposons
de
procéder
à
ces
attributions
par
le
droit
commun
celui
fixé
par
la
Préfecture.
Vote
pour
11
contre
0
abstention
0
3 DELIBERATION
SUR
L’INSTALLATION
DE
PANNEAUX
SUR
LE
SITE
ENS
ET
PARTICIPATION
AU
FINANCEMENT
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
que
le
site
des
pelouses
sèches
du
sud
revermont
sur
la
commune
est
labellisé
ENS
depuis
2023
et
qu'une
convention
tripartite
relative
à
la
gestion
du
site
de
Montaigu
entre
la
commune,
JNE,
et
le
département
a
été
signée.
informe
que
JNE
accompagne
la
commune
pour
la
création
d’un
sentier
pédagogique
et
la
réalisation
de
8
panneaux
explicatifs
sur
le
thème
des
pelouses
sèches
en
lien
avec
l’histoire
des
sites,
l'animation
et
la
sensibilisation
pour
un
montant
de
8750€.
Dans
le
cadre
de
sapolitique
des
ENS
le
département
soutient
le
maitre
d'ouvrages
pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
gestion
et
peut
subventionner
à
hauteur
de
70%pour
l'année
2025.
Monsieur
le
maire
propose
d'approuver
la
proposition
d'accompagnement.
De
JNE
pour
l’année
2025
et
le
plan
de
financement
VOTE:
pour:
11
abstention
O0
contre
:0
4-— TRAVAUX
DE
LA
COTE
Les
travaux
d'élargissement
de
la
route
(voie
réservée
au
poids
lourds
descendant)
vont
débuter
d'Octobre
2025
à
Avril
2026
pause
durant
l'été
2026
et
reprise
à
l'automne.
Il y
aura
durant
les
travaux
une
voie
montante
et
une
descendante,
sauf
pour
les
poids
lourds
qui
passeront
par
les
lacets
de
Revigny.
Nous
risquons
d’être
impacté
par
ces
travaux
les
voitures
préférant
passer
par
le
village
que
par
la
côte
en
travaux,
nous
envisagerons
le
cas
échéant
des
feux
régulant
l'alternance
des
véhicules
aux
rétrécissements.
OR
CNT
cu
PR
trim
20985
Dane
9/7 5 — INFO
DIVERSE
Afin
d’avoir
une
meilleure
lecture
et
gestion
globale
de
l'entretien
des
haies
nous
allons
organiser
une
rencontre
avec
les
agriculteurs
et
JNE
durant
l'automne
Prochain
conseil
Mercredi
27
Aout
2025
Les
sujets
étant
épuisés
la séance
est
levée
à 22h30
| EILZ maire
de Montaigu
f
Ke?
,
\
7\
CR
CM
dir
TR
inin
209$
Panr
3/23