Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 250
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260423 affiche de runion
Document publié le Jeudi 23 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 260423 affiche de runion)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
CC2VV - 23 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :
Jeudi 23 avril 2026, à 18h30
À la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND) 25250 L’ISLE-SUR-LE-DOUBS
OBJET DE LA REUNION :
PREAMBULE
Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 16 avril 2026.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
ORGANISMES EXTERIEURS
1) Désignation des représentants au SYDED
2) Désignation des délégués à la Commission consultative relative à l’énergie (CCP Energie - SYDED)
3) Désignation des représentants au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural Doubs Central (PETR)
4) Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
5) Désignation des représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
6) Désignation des représentants à l’EPF Doubs BFC
7) Désignation des représentants au SCODEM des 2 Rivières
8) Désignation des représentants à l’EPTB Saône & Doubs
9) Désignation des représentants à NATURA 2000
10) Désignation des représentants au Syndicat de la Vallée de l’Ognon (SVO)
11) Désignation des représentants à l’ASCOMADE
12) Désignation des représentants au Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit
13) Désignation des représentants à l’Agence Économique Régionale BFC
14) Désignation des représentants à l’Association des Maires du Doubs
15) Désignation des délégués au syndicat d'eau de Fourbanne Blafond
16) Désignation des délégués au syndicat d'eau Le Pautot
17) Désignation des délégués au syndicat d'eau de l'Abbaye des 3 Rois
18) Commission marché public ou CAO
COMMISSIONS DE TRAVAIL INTERNES
Compte tenu de l’évolution des délégations des Vice-Présidents élus le 16 avril 2026 au soir, les
commissions de travail internes seront définies dans les jours qui viennent. Dans ces conditions, seules les
commissions internes reconduites de manière certaine sont inscrites dans cet ordre du jour. Les autres
seront proposées le jour du Conseil Communautaire du 23 avril 2026.
19) Conseil d’exploitation régie Eau et assainissement 20) Désignation des représentants au CNAS
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fait à Pays de Clerval,
Le 17 avril 2026
Le Président,
Bruno BEAUDREY