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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251204 affiche de runion
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 251204 affiche de runion)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
CC2VV - 23 avenue Gaston Renaud - 25340 Pays de Clerval
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(Article L 2121 – 10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Communautaire de la CC2VV se réunira, en séance ordinaire, le :
Jeudi 4 décembre 2025, à 18 h 30
Au siège de la CC2VV (1er étage)
OBJET DE LA REUNION :
PREAMBULE
Décisions du Président dans le cadre de ses délégations pour les mois d’octobre et de novembre 2025.
RESSOURCES HUMAINES
1) Modification du RIFSEEP : régime indemnitaire en cas de maladie ou de temps partiel thérapeutique –
IRCANTEC – CNRACL
2) Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire « santé » et fixation du
niveau de participation financière de la collectivité
3) Renouvellement de contrats
4) Suppression de postes
REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT
5) Modalités de dissolution du Syndicat Intercommunal des Eaux de LUXIOL le 31 décembre 2025 – Conditions
de reprise de la compétence par la Communauté de Communes Doubs Baumois
6) Conventionnement pour la Vente d’Eau en Gros avec la Communauté de Communes Doubs Baumois
7) Tarif Eau Potable de la commune de ROMAIN au titre de l’année 2026
8) Coefficient de modulation eau et assainissement sur le périmètre de la CC2VV et sur le périmètre de la
commune de l’Isle-Sur-Le-Doubs : redevances de l’Agence de l’Eau
9) Attribution du marché « Travaux de réhabilitation des réseaux d’eau potable » à GONDENANS MONTBY
(marché cc2vv_2025_06) – Validation des offres de Travaux AEP
10) Dossier de demande de subventions - Travaux AEP à FONTENELLE MONTBY
11) Dossier de demande de subventions - Travaux AEP à CUSE-ET-ADRISANS et à CUBRY
12) Dossier de demande de subventions - Travaux AEP à ROUGEMONT
13) Refacturation des travaux de renforcement du réseau d’eau potable sur la rue de la Minouche à la Commune
de LA PRETIERE
BUDGETS - FINANCES
14) Budgets annexes « régie assainissement » et « régie eau » - Décisions modificatives
SERVICES TECHNIQUES ET PATRIMOINE
15) Attribution du marché « Travaux de réhabilitation du siège de la communauté de communes des deux vallées
vertes (25) - (marché cc2vv_2025_05) – Choix de la maîtrise d’œuvre HABITAT
16) Conventionnement avec l’ANAH et le Département matérialisé par le volet 3 du Pacte Territorial
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fait à Pays de Clerval,
Le 28 novembre 2025
Le Président,
Bruno BEAUDREY