Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2018.03.08
Conseil Municipal - CM 2018.03.26
Conseil Municipal - CM 2020.05.23
Conseil Municipal - CM 2019.09.19
Conseil Municipal - CM 2023.06.09
Conseil Municipal - CM 2018.04.09
Conseil Municipal - CM 2024.12.16
Conseil Municipal - CM 2020.06.08
Conseil Municipal - CM 2025.12.08
Conseil Municipal - CM 2024.04.08
Conseil Municipal - CM 2018.02.05
Document publié le Lundi 29 janvier 2018 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018.02.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du 05/02/2018 Page 1 sur 1
A Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2018 est approuvé à l’unanimité.
B Adoption de l’ordre du jour de la séance
L’ordre du jour de la séance est approuvé à l’unanimité.
ORDRE D U JOUR :
1) Dotation Soutien à l’Investissement Local 2018 : sécurité incendie école et mairie 2) Affaires, informations et questions diverses
1) Dotation Soutien à l’Investissement Local 2018 : sécurité incendie école et mairie / délibération n°7/2018 M. le Maire rappelle qu'afin de financer des travaux de mise en sécurité incendie de l'école et de la mairie, respectivement pour 3 527 euros et 2 086 euros, une demande de subvention a été effectuée au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, pour 50 %, par délibération n°55/2017 en date du 18/12/2017.
M. le Maire propose de compléter la possibilité de subventionnement de ces travaux par une demande au titre de la Dotation pour l'Equipement Local, pour 20%.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE d'autoriser cette demande
2) Affaires, informations et questions diverses
Création d'une commune nouvelle
M. le Maire rend compte au Conseil de sa participation à une réunion de travail organisée par « Territoires Conseils » en direction de toutes les communes de France, le 30 janvier 2018, sur les conditions de création d'une commune nouvelle. Il était accompagné de M. Christophe Chamoreau, Adjoint, et de Mme Helen Anderson, Maire de Nanteau- sur-Essonne.
Il souligne qu'une telle création ne pouvant de toute façon pas être envisagée l'année précédent une élection municipale, cela ne pourrait en tout état de cause être réalisé qu'avant la fin 2018 ou après les élections prévues en 2020.
Au cours du tour de table qui suit, les avantages et les inconvénients d'un regroupement des trois communes de Buthiers, Nanteau-sur-Essonne et Boulancourt sont examinés.
Quelques Conseillers affirment n'y voir pas d'intérêt. D'autres n'y sont pas hostiles a priori, sans pour autant y être nécessairement favorables en l'état actuel de l'information et de la réflexion. Tous soulignent le degré déjà important de collaboration de ces trois communes, particulièrement dans le cadre de syndicats intercommunaux (ordures ménagères, eau, école...), ainsi que le caractère très rapproché de l'échéance du 31décembre 2018. Afin de permettre d'éclairer les jugements, les trois maires ont demandé à « Territoires Conseils » de venir sur place mi-mars pour une présentation aux trois conseils municipaux réunis. Un état des lieux général serait aussi nécessaire. A la suite de cela, et après information plus précise aux habitants, une décision par les Conseils municipaux pourra être prise.
La séance est levée à 21 h 35
Le Maire,
Jean-Yves LACROIX
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS
NOMBRE DE MEMBRES
Nombre de
membres
en
exercice
Nombre de
membres
présents
Nombres
de
suffrages
exprimés
11 7
puis 9
7
puis 9
Date de la convocation
30 janvier 2018
PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du CONSEIL
MUNICIPAL
Séance 05 février 2018
L’an deux mil dix huit, le 05 février à 20h30
Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis
dans la salle de la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur
Jean-Yves LACROIX, maire de Buthiers.
Présents : M. LACROIX Jean-Yves, Maire,
Mme RICHARD Nathalie, M. CHAMOREAU Christophe, Adjoints,
Mme BLONDEAU Delphine, M. THEVENET Julien, Mme BOUTET Agnès Mme BURGUET Annie (arrivée pour les affaires diverses), M. KIPIENNE Emeric (arrivé pour les affaires diverses), M. GRISON Gérard, conseillers municipaux.
Absents excusés :
Absents : M. FRANCE BARBOU Jean-Luc, M. BOISGARD Olivier.
Secrétaire de séance : M. CHAMOREAU Christophe