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Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Puy-Sanières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 02 05 tableau deliberations cm 5 fevrier 2026 1571553)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Département des Hautes-Alpes
Commune de Puy-Sanières
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 FEVRIER 2026
N°
Délibérations
Objets Décisions
01.2026 ACOMPTE SUR PARTICIPATION FINANCIERE 2026 AU SIVU DE L’ECOLE INTERCOMMUNALE DES PUYS
APPROUVEE
02.2026
APPEL A COTISATION 2026 A L’ADIL – AGENCE
DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT APPROUVEE 03.2026 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DE L’OPAH – TRAVAUX D’ADAPTATION DU
LOGEMENT A L’AGE OU AU HANDICAP
APPROUVEE
04.2026
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’EXERCICE DE LA PRESTATION DE SERVICES DE LA COMMUNE POUR LE
COMPTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SERRE-
PONCON « EXPLOITATION COURANTE DES STATIONS
D’EPURATION (STEP) DU SERRE ET DES BOUTEILS
APPROUVEE
05.2026 ACCEPTATION D’UNE MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE POSE DE COMPTEURS ABONNES,
TELEGESTION, CAPTAGE ET TRAITEMENT DE L’EAU
APPROUVEE
06.2026 ACCEPTATION D’UNE ETUDE GEOLOGIQUE ET
HYDROGEOLOGIQUE DU CAPTAGE DES BOUTEILS
APPROUVEE
07.2026 ATTRIBUTION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE A LA FORMATION PSC1 ORGANISEE PAR L’ASSOCIATION PUY’S ANIM
APPROUVEE
08.2026 ENFOUISSEMENT BT POSTE BOUTEILS APPROUVEE 09.2026 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SERRE-PONÇON : CLARIFICATION DE LA
COMPETENCE « CULTURE », INTEGRATION DU POLE CULTUREL DE L’ARCHEVECHE ET CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL
APPROUVEE
10.2026 ADHESION AU SERVICE DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES MUTUALISE DU CENTRE DE GESTION DES HAUTES-
ALPES
APPROUVEE
11.2026 CONVENTION TRIPARTITE POUR LE LOGEMENT DES
TRAVAILLEURS SAISONNIERS
APPROUVEE
12.2026 PROJET D’ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE ZD 25 APPROUVEE 13.2026 APPEL A COTISATION 2026 – ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE (ANEM)
APPROUVEE
Fait à Puy-Sanières le, 10/02/2026
Le Maire, Bruno PARIS