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Compte-Rendu - CR 13 FEVRIER
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Fretigney-et-Velloreille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 FEVRIER)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 FEVRIER 2024
Suite à la réforme de la publicité des actes entrée en vigueur le 1er juillet 2022 : Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 12 DECEMBRE 2023. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la Commune.
L’an deux mille vingt quatre, le 13 Février, les membres du Conseil municipal de la commune de Fretigney- et-Velloreille se sont réunis à 20h30 en salle de Conseil de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le 06 Février 2024 conformément à l’article L2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Nombre de conseillers: en exercice : 15 / présents : 12 / représenté(s) : 0 / absent(s) : 2 / excusé(s) : 1 ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mmes : Nicole MILESI, Marie-Noëlle CHARLES, Aurore AIGNELOT, Isabelle CÊTRE-LANGONET, Cyrielle GROVEL. MM. : Christian NOLY, Christian TISSOT, Thomas COLIN, Claude GINESTET, Serge GORRIS, Jean-Marc MEUTERLOS, Luc TOUDOUZE.
Absente : Mme Lydie FIARDA. Absent : Mr Régis RIVET.
Absent excusé : Mr Florian CRUCEREY.
Pouvoirs :
Mme Isabelle CÊTRE-LANGONET a été nommée secrétaire de séance.
I. VALIDATION DU COMPTE RENDU RÉUNION CONSEIL DU 23 JANVIER 2024
Le compte rendu de la réunion du 23 JANVIER 2024 est validé par l’ensemble du Conseil municipal.
II. LISTE DES DELIBÉRATIONS :
Délibération Objet de la délibération Vote
D2024_005 VENTE DE FOND DE COUPE APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ
D2024_006 APPROBATION COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2023
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
D2024_007 AFFECTATION DE RESULTATS 2023 APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ
D2024_008
MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES
TRAVAUX DE VOIRIE
COMMUNALE
APPROUVÉE A
L’UNANIMITÉ
Madame le Maire clôt les débats et lève la séance à 22h30