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Compte-Rendu - CR 20 SEPTEMBRE
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Fretigney-et-Velloreille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2023
Suite à la réforme de la publicité des actes entrée en vigueur le 1er juillet 2022 : Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 13 DECEMBRE 2022. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la Commune.
L’an deux mille vingt trois, le 20 septembre, les membres du Conseil municipal de la commune de Fretigney- et-Velloreille se sont réunis à 20h30 en salle de Conseil de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le 13 septembre, conformément à l’article L2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Nombre de conseillers :
> en exercice: 15 > présents: 11 > représenté(s): 2 > absent(s): 1 > absent(s) excusé(s): 1
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mmes : Nicole MILESI, Marie-Noëlle CHARLES, Aurore AIGNELOT, Isabelle CÊTRE-LANGONET. MM. : Christian NOLY, Christian TISSOT, Florian CRUCEREY, Claude GINESTET, Serge GORRIS, Jean-Marc MEUTERLOS, Régis RIVET.
Absente : Mme Lydie FIARDA.
Absente (s) excusée (s) : Mme Cyrielle GROVEL.
Absent(s) excusé(s) : MM. Thomas COLIN , Luc TOUDOUZE,
Pouvoirs : Mr Thomas COLIN donne pouvoirs à Mme Aurore AIGNELOT
Mr Luc TOUDOUZE donne pouvoir à Mme Nicole MILESI
Mme Isabelle CÊTRE-LANGONET est désignée secrétaire de séance.
I. VALIDATION DU COMPTE RENDU RÉUNION CONSEIL DU 19 JUILLET 2023 : Le compte rendu de la réunion du 19 juillet 2023 est validé par l’ensemble du Conseil municipal.
II. LISTE DES DELIBÉRATIONS :
Délibération Objet de la délibération Vote
D2023_031 AFFOUAGE 2023 2024 APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ
D2023_032 OCTROI SUBVENTION COMITÉ
DES FÊTES
APPROUVÉE À
l’UNANIMITÉ
2023_033 DEMANDE FONDS DE CONCOURS
EN FONCTIONNEMENT A LA
CCMGy
APPROUVÉE A
LA MAJORITÉ
Madame le Maire clôt les débats et lève la séance à 20h35