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Compte-Rendu - CR 10 OCTOBRE
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Fretigney-et-Velloreille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 OCTOBRE)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2023
Suite à la réforme de la publicité des actes entrée en vigueur le 1er juillet 2022 : Liste des délibérations adoptées lors de la séance du 10 OCTOBRE. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la Commune.
L’an deux mille vingt trois, le 10 octobre, les membres du Conseil municipal de la commune de Fretigney- et-Velloreille se sont réunis à 20h30 en salle de Conseil de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le 04 octobre conformément à l’article L2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Nombre de conseillers : en exercice: 15 présents: 13 représenté(s): 1 absent(s): 1 ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mmes : Nicole MILESI, Marie-Noëlle CHARLES, Aurore AIGNELOT, Isabelle CÊTRE-LANGONET, Cyrielle GROVEL.
MM. : Christian NOLY, Christian TISSOT, Thomas COLIN, Florian CRUCEREY, Claude GINESTET, Serge GORRIS, Régis RIVET, Luc TOUDOUZE.
Absente : Mme Lydie FIARDA.
Pouvoirs : Mr Jean-Marc MEUTERLOS donne pouvoirs à Mme Marie-Noëlle CHARLES Mme Isabelle CÊTRE-LANGONET est désignée secrétaire de séance.
I. VALIDATION DU COMPTE RENDU RÉUNION CONSEIL DU 20 SEPTEMBRE 2023 :
Le compte rendu de la réunion du 20 septembre 2023 est validé par l’ensemble du Conseil municipal.
II. LISTE DES DELIBÉRATIONS :
Délibération Objet de la délibération Vote
D2023_034 CANDIDATURE VILLAGE D’AVENIR APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ
D2023_035 DEMANDE DE SUBVENTIONS APPROUVÉE À l’UNANIMITÉ
D2023_036 ADHÉSION AU SERVICE DE
MÉDECINE PRÉVENTIVE DU
CDG 70 PÉRIODE 2023 /2024
APPROUVÉE A
LA MAJORITÉ
D2023_037 CANDIDATURE A
L’EXPERIMENTATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE
APPROUVÉE A
LA MAJORITÉ
D2023_038
D2023_038_001
ASSIETTE ET DESTINATION DES
COUPES 2024
ERREUR PLUME
APPROUVÉE A
LA MAJORITÉ
Madame le Maire clôt les débats et lève la séance à 20h35.