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Procès Verbal - PV DE SEANCE DU 09 SEPTEMBRE 2022
Séance - SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
MAIRIE
DE
PONCINS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
42110
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
septembre
2022
Délibération
n°15-09-2022-1
:Adoption
du
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
2021-
Approuvée
Délibération
n°15-09-2022-2
:
Avis
sur
Installation
Classée.
Enquête
publique
:
société
FOREZIENNE
D’ABATTAGE
à Feurs
— Approuvée
Délibération
n°15-09-2022-3
:Demande
de
subvention
des
classes
en
2
pour
la
participation
de
la
fanfare-
Approuvée
Le
Maire,
Julien
DUCHÉ
Liste
affichée
du
16/09/2022
au
16/11/2022
Délibérations
consultables
en
Mairie