Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2022
Compte-Rendu - cr du conseil du 8 septembre 2020
Compte-Rendu - cr reunion du conseil du 26 septembre 2019
Compte-Rendu - CR 21 juin 2022
Compte-Rendu - cr de la reunion du jeudi 9 septembre 2021 2
Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du mardi 17 mai 2022
Compte-Rendu - cr du cm du mercredi 11 septembre 2019
Déliberation - 99 AU reglement interieur applicable a la commune
Compte-Rendu - cr du conseil du samedi 23 mai 2020
Compte-Rendu - cr de la reunion du mardi 6 decembre 2022
Compte-Rendu - CR 15 septembre 2022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 septembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
CANTON
DE
FEURS
PONCINS
le
19
septembre
2022
HR
ARR
COMMUNE
DE
PONCINS 42110
Tél.
: 04.77.27.80.09
Fax
: 04.77.27.86.94
Email
: mairie.poncins@wanadoo.fr
Facebook
: Commune
de
Poncins
Illiwap
: mairie
de
Poncins
Réunion
du
conseil
municipal
de
PONCINS
du
jeudi
15
septembre
2022
Séance
Publique.
Début
de
la réunion
à 20h32
Présents Julien
DUCHÉ,
Bernard
FOYATIER,
Maryline
CHEMINAL,
Thierry
DURRET,
Josiane
FOUQUET,
Ludovic
GUILLARME,
Julie
BATAILLON,
Christophe
MASSON,
Michaël
GIBERT
et
Gaëlle
SANA-DELORME
Absents
excusés:
Audrey
ROCHE
qui
a
donné
pouvoir
Thierry
DURRET,
Sylvie
DELORME
qui
a
donné
pouvoir
à
Maryline
CHEMINAL,
Laurent
BURNOD
qui
a
donné
pouvoir
à
Josiane
FOUQUET,
Jérôme
BAS
qui
a donné
pouvoir
à Julien
DUCHÉ
et Agnès
CAVASSA
absente
excusée.
1. Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
mardi
21
juin
2022.
Le
Conseil
Municipal,
approuve,
le compte
rendu
de
la
réunion
du
mardi
21
juin
2022
par
12
voix
pour
et 2
contre
(Laurent
BURNOD
et
Josiane
FOUQUET).
2. Désignation
de
la secrétaire
de séance
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
12
voix
pour,
et
2
contre
(Laurent
BURNOD
et
Josiane
FOUQUET)
de
désigner
Mme
Maryline
CHEMINAL
comme
secrétaire
de
séance.
3.
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
de
l'assainissement
2021
(RPQS)
|
Le
conseil
municipal,
par
12
voix
pour
et
2
absentions
(Laurent
BURNOD,
Josiane
FOUQUET),
approuve
le
rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
de
l’assainissement
pour
l’année
2021.
(Délibération
n°
15-09-2022-1)
[ a.
Avis
sur
l’enquête
publique
concernant
les
Ets
DEVEILLE
à
Feurs
Une
enquête
publique
est
prescrite
par
arrêté
préfectoral
du
19
septembre
au
18
octobre
2022
inclus,
sur
la demande
présentée
par
la société
FOREZIENNE
D'ABATTAGE.
Cette
enquête
publique
est
relative
à
la
demande
de
la
société
en
vue
d’obtenir
l’autorisation
de
régulariser
la
situation
administrative
de
l'établissement
d’abattage
qu’elle
exploite
sur
la
commune
de
Feurs,
58
rue
de
la
Loire.
Les
activités
de
cet
établissement
sont
répertoriées
suivant
la
nomenclature
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l’environnement
sous
plusieurs
rubriques.
Le
périmètre
d'affichage
s'étend
sur
3
kms.
L'information
sur
la tenue
de
cette
enquête
publique
a été
portée
au
public
sur
les
communes
de
Feurs,
de
Civens,
de
Cleppé,
de
Poncins
et
de
Salvizinet.
Outre
les
formalités
de
publicité
préalable
et
de
dépôt
du
dossier,
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à 1 formuler
un
avis
sur
le
projet.
Conformément
à
l’article
R512-20
du
code
de
l’environnement,
l'avis
exprimé
doit
intervenir
au
plus
tard
dans
les
15
jours
suivant
la
clôture
du
registre
d'enquête.
Monsieur
Christophe
MASSON
fait
remarquer
qu’il
y
a
une
modification
de
l’activité
car
elle
passe
de
50
tonnes
de
carcasses
actuellement
à
80
tonnes,
et
une
gêne
par
une
augmentation
du
trafic
et
du
nombre
de
poids
lourds.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
pour
et
2
abstentions
(Laurent
BURNOD
et
Josiane
FOUQUET)
émet
un
avis
favorable
au
projet
de
régularisation
de
sa
situation
administrative
sollicitée
par
la
société
FOREZIENNE
D’ABATTAGE.
(Délibération
n°
15-09-2022-2)
5.
Demande
de
subvention
des
classes
en
2
pour
la
participation
de
la
Fanfare
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
les
classes
en
2
demandent
une
subvention
pour
la
participation
à
la fanfare.
Messieurs
Ludovic
GUILLARME
et
Thierry
DURRET
ne
participent
pas
au
vote
car
ils
organisent
les
classes
en2. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
150€
à
l’association
Classe
en
2.
(Délibération
n°
15-09-2022-3)
6.Informations Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
sur
:
-
le
plan
de
circulation
dans
le
hameau
de
Vizézy
: une
réunion
avec
les
administrés
concernés
sera
programmée
dès
que
possible,
le
recrutement
de
Mme
Kathleen
PENCALET
en
contrat
de
10
heures
en
complément
de
Séverine
MARREC
(30 h),
-
le
recrutement
de
Catherine
RODRIGUEZ
en
complément
du
mi-temps
thérapeutique
de
Bernadette
DEBROSSE
(cantinière),
-
le
local
technique :
-_
lancement
de
la
consultation
du
30
septembre
jusqu’au
20
octobre
midi
>
Délai
de
réponse ;
Visite
du
chantier
par
les
entreprises
>
CAO
et analyse
des
offres
>
Démarrage
des
travaux
: 1°
trimestre
2023
>
DETR:
pas
retenu
pour
2022,
à
refaire
pour
2023.
Pas
de
nouvelle
pour
le
Conseil
Départemental
et
le
Conseil
Régional,
-_
la vente
de
la
maison
des
Demoiselles
VACHERON
Préemption
de
la
commune
dans
l’optique
de
l'aménagement
du
bourg,
-
le
courrier
de
Mme
POULARD
Henriette
concernant
le
brûlage
des
déchets
d’un
riverain,
-
le SMS
du
Major
de
la
gendarmerie
suite
à
l'intervention
d’un
administré,
-
le
mail
de
Mme
GIOVANNINI
relatif
aux
nuisances
des
motos
pendant
la
nuit,
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
consigne
du
Major
de
la
gendarmerie
de
Feurs,
c’est
d'appeler
la
gendarmerie
dès
que
l’on
constate
des
faits
anormaux,
-
le
mail
de
M.
COUTURIER
Christian
sur
les
risques
d’incendie
des
parcelles
voisines,
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
les
incendies
sont
dues
à
90%
à
des
origines
humaines,
volontaires
où
pas.
L'entretien
qui
étant
obligatoire
de
par
la
loi,
lorsqu'il
n’est
pas
fait
n’est
pas
la
cause
1°
des
départs
d’incendies,
mais
une
cause
humaine.
-__le
vandalisme
en
divers
endroits
de
la
commune,
des
panneaux
d’information,
-__
le
projet
d'installation
de
la vidéo
projection
dans
la salle
«
Charles
Beauverie
»,
-
la
pétition
de
Louis-Ange
NEURY
pour
un
skate
Park
à
Poncins, -
le
courrier
de
William
GRANGE
informant
la
commune
du
passage
de
ces
eaux
pluviales
sur
la
parcelle
AH80.
M.
GRANGE
demande
l'autorisation
de
poser
une
grue
dans
la
parcelle
AH80
pour
la
construction
de
son
garage,
-
le
projet
d'évolution
du
bulletin
municipal
et
renouvellement
du
site
de
la
Mairie
[ 7.Questions
orales
Question
orale
posée
par
Josiane
FOUQUET
Question
_:«
Julien
route
de
Montverdun
la
circulation
s’accentue,
les
voitures
se
croisent
mal
et
dangereusement
et
nous
les
piétons
nous
marchons
sur
un
accotement
avec
des
différences
de
niveau,
il
est
impossible
de
faire
rouler
une
poussette
correctement
sans
mordre
sur
la
route.
Serait-il
possible
de
remettre
le bas-côté
à niveau
avec
une
barrière
de
sécurité
ou
bien
de
prévoir
un
trottoir
pour
notre
bien
à
tous.
Merci
de
penser
à
la
sécurité
des
enfants.
»
Réponse
:
Nos
routes
ne
sont
pas
bien
faites
pour
la
circulation
piétonne,
cycliste
ou
autres
véhicules
non
voitures.
Il
ÿy
a
un
aménagement
(prévus
ou
réalisés)
dans
les
centres-bourg.
La
même
problématique
se
pose
sur
la
route
du
Petit-Noël.
Question
orale
posée
par
Michaël
GIBERT
Question
: «
Serait-il
possible
d'avoir
un
point
sur
l'utilisation
des
délégations
qui
vous
ont
été
confiées
en
début
de
mandature
et
ce
depuis
le
début
de
l'année
?
»
Réponse
: J'ai
signé
l’acte
selon
lequel
la
commune
achète
la
parcelle
AH
25,
(8
000.00€)
à
la
succession
MEY
afin
d’assurer
une
liaison
« sécurisée
» entre
l’école
et
la salle
communale.
J'ai
signé
les
autorisations
de
renouvellement
de
concessions
au
cimetière
(50
ans)
Question
orale
posée
par
Laurent
BURNOD
Question
: «
|| y a
deux
ans,
votre
objectif
inavoué
était
finalement
simple
: rester
au
pouvoir
en
ayant
un
groupe
restreint
de
fidèles
et
ne
tolérer
aucune
contestation.
Cela
aurait
dû
fonctionner
mais
seuls
deux
anciens
membres
de
votre
mandature
précédente
vous
ont
suivi
(les
autres
se
sont
sans
doute
rendus
compte
que
le
débat
démocratique
n’était
pas
votre
qualité
première).
Ensuite,
faire
voter
rapidement
les
délibérations
sans
donner
le
moindre
document
préparatoire
aux
nouveaux
membres
en
expliquant
que
vous
étiez
maire
depuis
30
ans
et
que
votre
inébranlable
expérience
suffisait
pour
justifier
tout
et
n'importe
quoi.
Enfin,
s'assurer
d’avoir
des
conseillers
ignorants
les
lois
le
plus
longtemps
possible.
Mais
c'était
sans
compter
sur
quelques
conseillers
qui
ont
pris
leur
tâche
au
sérieux,
qui
se
sont
formés
à
votre
grand
dam
et
qui
se
sont
rendus
compte
de
la
supercherie.
L'incurie
à
la
tête
de
notre
commune
a
eu
pour
conséquence
d’éveiller
les
inquiétudes
de
la
Sous-
Préfecture.
Pas
moins
de
5
irrégularités
constatées
par
des
conseillers
et
confirmées
par
le
contrôle
de
légalité.
Une
Sous-Préfecture
qui
vous
demande
instamment
de
respecter
ses
recours
gracieux
et
que
vous
défiez
quotidiennement
en
ne
modifiant
pas
les
délibérations
illégales
à tel
point
que
le
12
juillet
dernier,
le
cabinet
du
Sous-Préfet
me
contacte
pour
comprendre
ce
qu’il
se
passe
au
conseil
municipal
de
Poncins.
Votre
ami
Confucius
que
vous
êtes
si
prompt
à
nous
citer
a
déjà
dû
vous
glisser
à
l'oreille:
« Celui
qui
sait
obéir
saura
ensuite
commander.
»
Alors
obéissez
à
la
Sous-Préfecture
et
dès
lors
vous
pourrez
jouer
au
chef,
Si
tel
n’était
pas
le
cas,
la
Sous-Préfecture
m'a
invité
à
vous
poursuivre
au
tribunal.
Une
proposition
des
plus
surprenantes,
je
dois
l’avouer
car
entre
nous,
c'est
à
la
Sous-Préfecture
de
faire
respecter
les
lois
et
pas
au
simple
conseiller
indépendant
que
je
suis.
J'en
ai
suffisamment
fait
à
ce
jour
pour
lui
faciliter
la
tâche.
Mais
après
tout,
il est
toujours
possible
de
trouver
un
compromis.
3 Aussi,
dans
la
mesure
où
ce
que
vous
faites
irrégulièrement
sur
notre
commune
commence
à
se
savoir
désormais
jusqu’à
la
Préfecture
de
Saint-Etienne
et
qu’il
vous
sera
difficile
de
finir
ce
mandat
en
toute
quiétude,
je
vous
invite
à
présenter
votre
démission
ainsi
que
celle
de
votre
majorité.
Cela
aurait
pour
conséquence
de
provoquer
de
nouvelles
élections
afin
que
les
Poncinois
puissent
décider
s'ils
souhaitent
continuer
avec
la
mairie
actuelle
car
après
tout
ils
peuvent
toujours
vous
faire
confiance
ou
alors
donner
sa
chance
à
une
nouvelle
équipe.
« Si
la
vertu
n'est
pas
notre
premier
penchant,
elle
est
notre
premier
devoir
».
Allez-vous
par
conséquent
M.
Duché
revenir
à
la
raison
?»
Réponse
:
Après
un
long
commentaire
sur
sa
« vie
»
d’élu,
Laurent
BURNOD
finit
par
la
question
: allez-
vous
par
conséquent
M.
DUCHÉ
revenir
à
la
raison
?
et
bien
s’il
s’agit
de
sa
raison
à
lui,
je
lui
répondrai
NON. | 8.Prochaines
réunions
et manifestations
e
Téléthon:
Vendredi
30
septembre
à
20h30,
e
Commission
information
:
Vendredi
7
octobre
à
18h30,
e
Commission
Ecole/cantine
:
Lundi
17
octobre
à
18h30,
e
Réunion
du
Conseil
Municipal
:
Mardi
18
octobre
à 20h30,
e
Commission
fête
de
fin
d'année
:
Mardi
25
octobre
à
20h30,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h10.
A
PONCINS,
le
19
septembre
2022
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Julien
DUCHÉ
Maryline
CHEMINAL
_