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Séance - SEANCE DU 19 JANVIER 2023
Séance - SEANCE DU 06 DECEMBRE 2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 06 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
PONCINS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
42110
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
DECEMBRE
2022
Délibération
n°06-12-2022-1
: Installation
de
M.
Marc
TERRASSE
suite
à la démission
de
Mme
Agnès
CAVASSA
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-2
: Fixation
du
tarif
de
salle
communale
et
de
la
salle
des
associations
pour
l’année
2023
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-3 :
Fixation
du
tarif
des
droits
de
place
pour
la fête
patronale
pour
l’année
2023
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-4
: Fixation
des
tarifs
du
columbarium
pour
l’année
2023
—
Approuvée Délibération
n°06-12-2022-5 :
Fixation
des
tarifs
de
la cantine
et de
la garderie
pour
l’année
2023
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-6
: Fixation
des
tarifs
de
la redevance
assainissement
pour
l’année
2023
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-7 :
Fixation
du
tarif
pour
le financement
de
l'assainissement
collectif
(PAC)
pour
l’année
2023
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-8
: Fixation
des
tarifs
des
concessions
pour
l’année
2023
—
Approuvée Délibération
n°06-12-2022-9
: Fixation
des
tarifs
des
travaux
au
cimetière
pour
l’année
2023
— Approuvée Délibération
n°06-12-2022-10
: Délibération
approuvant
le
principe
de
la
création
et
de
la
participation
à
un
groupement
de
commande
entre
la
Communauté
de
Communes
Forez-Est
et
la
commune
de
Poncins-
Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-11
: Demande
de
subvention
au
Département
pour
le schéma
directeur
du
diagnostic
assainissement
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-12
: Renouvellement
de
la
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
Caisse
d’Allocation
Familiales
(CAF)
— Approuvée Délibération
n°06-12-2022-13
: Indemnités
des
agents
recenseurs
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-14
: Dénomination
de
la voie
du
lotissement
«
Domaine
de
la
Croix
Noire
» — Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-15
: Adhésion
à
la
convention
2023/2026
relative
à
l'établissement
des
dossiers
CNRACL
par
le Centre
de
Gestion
de
la
Loire
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-16
: Convention
relative
à l’aide
locale
— Approuvée
Délibération
n°06-12-2022-17
: Extinction
de
l’éclairage
de
nuit
- Approuvée
Le
Maire,
Julien
DUCHÉ
Liste
affichée
du
13/12/2022
au
13/02/2022
Délibérations
consultables
en
Mairie