Compte-Rendu - cr cm du 06 SEPTEMBRE 2019

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Compte-Rendu - cr cm du 06 SEPTEMBRE 2019 Document publié le Vendredi 6 septembre 2019 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 06 SEPTEMBRE 2019)Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 6 SEPTEMBRE 2019

Président : Monsieur GIROT Thierry,

Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, CHANUT Nathalie, CHAUSSINAND Laurent, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette.

Absents excusés : Mesdames : COURTAULT Joëlle (pouvoir), CHAMBARD Chantal.

Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu du conseil du 12 juillet 2019 : approbation à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR

1) Aménagement de la RD 237 : Convention de groupement de commandes, 2) Adoption d’un plan de formations mutualisés CNFPT,

3) Ressources humaines : prévision de remplacement de la secrétaire, 4) École : point sur la rentrée 2019-2020,

5) Questions diverses.

1) Aménagement de la RD 237 : Convention de groupement de commandes,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal l'opportunité de conventionner un groupement de commandes entre le département de l'Ardèche et la commune d’Arcens pour les travaux de l'aménagement de la RD237, consistant à créer des trottoirs en enrobé et assurer l’assainissement en pluvial. Ce groupement a pour objectif de couvrir un besoin précis, donc de lancer une seule consultation. Cette convention est conclue pour la durée nécessaire à l'exécution de l'ensemble des travaux. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.

2) Adoption d’un plan de formations mutualisés CNFPT,

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la nécessité de construire et de proposer aux agents de la collectivité un plan de formation, conformément aux prescriptions de la loi du 19 février 2007, pour répondre simultanément aux besoins des agents et à ceux de la commune. Le CNFPT et le Centre de Gestion de l'Ardèche ont décidé de mettre en œuvre un partenariat pour élaborer un plan de formation mutualisé pour la période 2019-2021 qui donne une priorité à la territorialisation des actions. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve, à l'unanimité, le plan de formation mutualisé présenté par Monsieur le Maire.3) Ressources humaines : prévision du remplacement de la secrétaire,

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du départ en retraite de la secrétaire de mairie, actuellement à 80% d’un temps plein. La secrétaire de la Commune de Saint-Julien- d’Intres prend également sa retraite. Après consultation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, le remplacement de ces deux secrétaires, pourrait se faire par la création d’un poste à temps complet sur les deux communes (50% sur Arcens et 50% sur Saint-Julien-d'intres). La déclaration de vacance d'emploi sera faite conjointement par les deux mairies (cette vacance d'emploi précisera la fiche de poste de l'emploi) et le poste sera ouvert aux candidatures à la fois sur le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, dans la presse locale, sur les affichages municipaux, à Pôle Emploi et autre moyen possible. Les candidatures seront présélectionnées début novembre avec entretien et essais pour mi- novembre et avec recrutement au 1° janvier 2020.

4) École : point sur la rentrée 201 9-2020,

Monsieur le Maire fait un point sur la rentrée à l'école publique. Les effectifs sont pour cette année de 17 élèves (4 en maternelle et 13 en primaire).

L'enseignement de cette classe unique est effectué par deux Professeurs des écoles, à mi- temps et une ATSEM.

Les divers travaux d'entretien prérentrée sur le bâtiment ont été effectués par l'agent communal.

5) Questions diverses,

a) Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la lettre conjointe de Maurice

WEISS Président de FAssociation des Maires et des Présidents des Communautés de

communes de l'Ardèche et de Jacques GENEST, Président de l'Association des Maires Ruraux de l'Ardèche, au sujet de la réforme du réseau des trésoreries. Il est précisé, que sur 15 trésoreries actuelles douze seront supprimées, et il ne restera plus que 3 postes

comptables (Aubenas, Privas et Annonay).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, s'oppose totalement et fermement à cette réforme et demande le maintien de la Trésorerie du Cheyiard.

b) Monsieur le Maire fait un point sur les travaux de réhabilitation en cours sur les

Captages de Gerland, et sur le Jardin du « Pré Nouveau » à Massas.

Dates à retenir : le vendredi 18 octobre à 18h prochaine réunion du Conseil Municipal.

La séance est levée à 20 h.

Le Maire,

GIROT Thierry '