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Compte-Rendu - 2009&download Document publié le Lundi 21 septembre 2009 par la commune de Bolquère. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009&download)Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Éducation, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2009

A 20 HEURES 30

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le LUNDI 21 Septembre 2009 à 20 Heures 30, sous la présidence de Monsieur ABEL Jean-Pierre, Maire.

PRESENTS : MM. INGLES. BRUNET. Mmes MARTIN. CHENAULT. FABRE. GARCIA. MM. ARTAUD. FAYOS. ROSSELL S. SOLA.

ABSENTS : M. COLL donne procuration à M. ABEL.

MM. ESPEUT. ROSELL B. VINCENT.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CHENAULT Véronique

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AOÛT 2009 :

Monsieur Le Maire demande à l’Assemblée s’il y a des observations relatives au compte- rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04 Août 2009.

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.

1. ECOLE.

Monsieur le Maire présente Madame HOCQUET, nouvelle directrice de l’école de Bolquère et lui passe la parole afin que celle-ci présente les différentes activités qui seront pratiquées durant l’année scolaire 2009/2010.

Madame HOCQUET présente les Jeux Olympiques des Petits Montagnards (JOPM). Elle indique que l’Ecole de Bolquère participera encore une fois à cette manifestation destinée aux élèves de Cerdagne Capcir mais également aux élèves de Catalogne Sud. Cette manifestation reconnue pour la qualité de son organisation et sa reconnaissance unanime permet un réel développement partenarial dans la région et tisse un lien social important.

Elle précise que les séances de ski alpin seront réduites en raison de la pratique d’autres activités : elle indique que les activités patinoire et piscine vont être reconduites sous réserve de la présence d’un intervenant diplômé.

De plus, le projet pédagogique sur le thème du patrimoine sera également reconduit. Une visite du village par les élèves est prochainement programmée.

Madame HOCQUET exprime son souhait de reconduire les cours de langues anglais et catalan mais indique que les cours d’arts plastiques ne seront pas renouvelés. En revanche, elle se rapprochera du PNR qui propose des ateliers pédagogiques à destination des enfants moyennant un tarif très raisonnable. Elle demande si la mairie dispose de plus d’informations sur les modalités d’intervention des intervenantes en langues.

Monsieur le Maire reprend la parole.

Il rappelle à l’ Assemblée Délibérante que, lors du Conseil Municipal du 07 octobre 2008, Madame LEE a été retenue en tant qu’intervenante en anglais à l’école de Bolquère durant l’année scolaire 2008/2009.

Le Conseil avait décidé une rémunération à 12€/heure.2

Concernant l’année scolaire 2009/2010, Monsieur le Maire précise que Madame LEE a été contactée et propose de renouveler son intervention. Elle demande une rémunération à 19.50€net de l’heure.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer.

Le Conseil Municipal – à l’unanimité – se prononce défavorablement quant à la rémunération à 19.50€ net de l’heure et décide de proposer à Madame LEE une rémunération à 15€ de l’heure. Si celle-ci accepte cette rémunération, il propose de créer un poste de vacataire à raison de 3 h 30/semaine du 05 octobre 2009 au 30 juin 2010.

L’Assemblée se prononce favorablement à l’unanimité.

Quant à l’intervention de Magda, qui assurait jusqu’alors les cours de catalan, il précise que celle-ci ne pourra très certainement pas assurer les cours cette année mais qu’elle s’est engagée à trouver une remplaçante.

Il conclut en indiquant que l’école sera tenue au courant de l’évolution de ces dossiers.

Enfin, la problématique du paiement de la garderie a été évoquée : faut-il faire payer la garderie du soir uniquement ou celle du matin également ? A quel tarif ? Faut-il un tarif dégressif ?

Monsieur le Maire demande à la Commission Ecole de faire le point sur l’ensemble de ces questions et de se renseigner sur l’organisation des écoles des communes voisines.

2. FINANCES. Décision modificative n°01 sur le Budget Communal :

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il conviendrait de prendre une délibération afin d’effectuer un transfert de compte à compte suivant la décision modificative n°1.

Article Opération F/I D/R Désignation Montant 2188 181 I D Matériels + 2 370.00€ 2318 412 I D Travaux stade + 4 256.00€

2313 181 I D Travaux commune + 7 250.00€ 2313 - I D Travaux - 13 876.00€ 6574 - F D VTT Pyrénées Catalanes - 1 000.00€ 6574 - F D Asso Intercommunale Insertion Activité Economique de Cerdagne + 350.00€

6574 - F D Tennis Club + 2 060.00€ 6554 - F D Contribution organismes de regroupement

- 1 410.00€

Vote : Unanimité.

3. FINANCES. Demande de subvention exceptionnelle par l’Association Intercommunale d’Insertion par l’Activité Economique de Cerdagne :

Monsieur le Maire fait part au Conseil que, l’Association Intercommunale d’Insertion par l’Activité Economique de Cerdagne nous a informé que, pour des raisons de vétusté et de manque de place, elle doit faire l’acquisition d’un nouveau véhicule 4x4 d’occasion dans le cadre du chantier d’insertion.

Pour ce faire, Monsieur le Maire indique que l’Association Intercommunale d’Insertion par l’Activité Economique de Cerdagne demande une subvention exceptionnelle par communes de 350€ sur l’exercice 2009 afin de financer cet achat.3

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée Délibérante de se prononcer sur la demande de subvention exceptionnelle formulée par ladite Association.

Vote : Unanimité.

Par ailleurs, Monsieur le Maire rappelle que cette association effectue des travaux d’entretien de très bonne qualité et que la commune aurait tout intérêt à avoir recours à ses services.

Il demande à Monsieur Brunet Jean-Louis de se rapprocher de l’association afin de prévoir, pour 2010, une intervention.

Monsieur Brunet Jean-Louis confirme les propos de Monsieur le Maire et précise qu’il se chargera de programmer l’intervention auprès de la Charte.

4. ECOLE : Garderie : Création régie de recettes/Nomination régisseurs titulaire et suppléant/Vote des tarifs :

Ce point a été examiné par l’Assemblée Délibérante au point n°1 intitulé «Ecole».

5. ENVIRONNEMENT. Demande d’arbres et d’arbustes à la Pépinière Départementale :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de la politique de soutien aux communes du Département, le Conseil Général souhaite par l’intermédiaire de sa Pépinière Départementale, offrir le meilleur service en fourniture de plants d’arbres et d’arbustes.

Aussi, Monsieur le Maire propose de commander auprès de la Pépinière Départementale des arbres et des arbustes afin d’embellir les espaces communaux publics.

Vote : Unanimité.

6. MARCHES PUBLICS.

. Attribution du marché de travaux relatif à l’alimentation HTA poste distribution Zone 1NA à Bolquère – Tranche 2 – lot unique : réseaux secs :

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’un marché a été lancé concernant l’alimentation HTA poste distribution publique Zone 1NA à Bolquère, Tranche 2 en un lot unique : réseaux secs.

Le montant estimatif des travaux est de 49 635.00€HT.

Le marché a été passé, conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics, selon la procédure adaptée et a fait l’objet d’une insertion dans l’Indépendant en date du 30 juillet 2009.

Le 10 septembre 2009, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication, dûment convoquée, s’est réunie une première fois afin de procéder à l’ouverture des plis et à l’examen des offres.

Les propositions étaient les suivantes :4

A l’issue de cette réunion, la CAO a décidé de ne pas négocier avec les candidats ayant présenté une offre recevable. Le Maître d’œuvre (la société S.ABIG) a été chargé de l’analyse des offres.

Le 21 septembre 2009, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication, dûment convoquée, s’est réunie une nouvelle fois afin de procéder à l’attribution du marché.

Le maître d’œuvre, la Société S.ABIG, donne lecture du rapport d’analyse. Il indique qu’un courrier a été transmis aux Sociétés ARELEC et SPIE afin qu’elles confirment le prix, jugé anormalement bas, concernant l’article 10 (Génie civil pour poste 630 KW).

Les nouvelles propositions concernant lesdites Sociétés sont les suivantes :

Eu égard au rapport d’analyse fourni par le Maître d’œuvre, aux critères de jugement des offres fixés par le règlement de consultation :

 Prix des prestations, (50%),

 Valeur technique, moyens humains et techniques susceptibles d’être affectés à l’opération, garanties et capacités techniques et financières, (20%),  Délai d’exécution (30%).

et après discussion, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication :

a constaté que l’offre la plus économiquement et techniquement avantageuse est la SAS JOCAVEIL.

a décidé d’attribuer le marché à la Société SAS JOCAVEIL pour un montant de 33 156.20€HT soit 39 654.82€TTC.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée d’entériner l’avis et la décision de la CAO comme détaillés ci-dessus et de l’autoriser à signer le marché ainsi que toutes les pièces afférentes à celui-ci.

Vote : Unanimité.

Lot unique Sociétés

Prix

proposés

€HT

Prix

proposés

€TTC

Délais

d’exécution

Réseaux secs

ARELEC TP 24 304.60 29 068.30 2 mois

SAS JOCAVEIL 33 156.20 39 654.82 2 semaines SPIE 43 437.40 51 951.13 3 semaines

Lot unique Sociétés

Prix initial €HT

de l’article 10

(génie civil poste

630 KW)

Nouveau prix€HT

de l’article 10

(génie civil poste

630 KW)

Nouveau

montant

du marché

Réseaux

secs

ARELEC TP 600.00 12 000.00 35 704.60 SPIE 723.29 9 653.25 52 367.365

. Attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l’ancienne décharge de matériaux inertes de Bolquère :

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée qu’un marché a été lancé concernant les travaux de réhabilitation de l’ancienne décharge de matériaux inertes de Bolquère – lot n°01 : Travaux de terrassement et réseaux.

Le montant estimatif des travaux est de 148 663.00€HT.

Le marché a été passé, conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics, selon la procédure adaptée et a fait l’objet d’une insertion dans l’Indépendant en date du 20 Août 2009.

Le 14 Septembre 2009, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication, dûment convoquée, s’est réunie afin de procéder à l’ouverture des plis et à l’examen des offres.

Les propositions étaient les suivantes :

La SAS TRAVAUX PUBLICS 66 demeurant à PIA, la Société VINCI demeurant à CUGNAUX et la Société RAZEL demeurant à PERPIGNAN ont adressé une lettre d’excuse.

A l’issue de l’analyse détaillée de chaque offre, la CAO a décidé de ne pas négocier avec les candidats ayant présenté une offre recevable et a constaté, eu égard aux critères de jugement des offres fixés par le règlement de consultation :

- le prix des prestations qui intervient pour 50 % dans le jugement, - le délai de réalisation qui intervient pour 30% dans le jugement, - la valeur technique qui intervient pour 20% dans le jugement,

que l’offre la plus économiquement et techniquement avantageuse est la Société DASSE TP.

Par ailleurs, il a été relevé une erreur d’addition dans le bordereau des prix unitaires et le détail estimatif de la Sarl ARENY Frères. Le montant du marché est passé de 73 296.37€HT à 73 386.37€HT.

La CAO, après discussion, a décidé d’attribuer le marché à la Société DASSE TP pour un montant de 56 817.38€HT soit 67 953.59€TTC.

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal d’entériner l’avis et la décision de la CAO comme détaillés ci-dessus et de l’autoriser à signer le marché avec cette Société ainsi que toutes les pièces afférentes à celui-ci.

Vote : à la majorité – 2 abstentions.

Lot unique Sociétés

Prix

Proposés

€HT

Prix

proposés

€TTC

Délais

d’exécution

(en semaine)

Terrassements

Réseaux humides

COMES-VIA TER 127 398.35 152 368.43 12 semaines COLAS 132 075.70 157 962.54 6 semaines SARL ARENY FRERES 73 296.37 87 662.46 4 semaines DASSE TP 56 817.38 67 953.59 6 semaines GUINTOLI 57 655.40 68 955.86 5 semaines SARL MITJAVILLE TP 107 236.00 128 254.26 9 semaines OCTP 96 554.92 115 479.68 7 semaines

SARL COMAS ET FILS 109 399.00 130 841.20 10 semaines6

7. PERSONNEL.

Afin de palier à une surcharge de travail aux services techniques, il est demandé au Conseil Municipal de se positionner quant à la création d’un poste d’Adjoint Technique 2ème classe contractuel du 1er septembre au 31 octobre 2009 à temps complet.

Par ailleurs, il convient de créer un poste d’Adjoint Technique, 2ème classe contractuel, en renfort aux services de l’Ecole, du 1er septembre 2009 au 30 juin 2010, à raison de 21/35ème

Monsieur le Maire précise également qu’il est nécessaire de nommer un Adjoint Technique 2ème classe stagiaire sur un poste vacant à temps complet à compter du 1er novembre 2009.

Vote : Unanimité.

. IFTS :

Ce point n’a pas été examiné par le Conseil Municipal et sera débattu ultérieurement.

8. URBANISME.

. Demande de défrichement piste Nord à Pyrénées 2000 :

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, dans le cadre de l’UTN pour l’aménagement de la station, il est prévu d’aménager entre autre une piste bleue Nord Pyrénées 2000. Celle-ci doit s’implanter en forêt communale et est soumise au régime forestier.

Monsieur le Maire indique qu’il est donc obligatoire que la Commune demande une autorisation de défrichement.

Cette demande d’autorisation de défrichement porte sur 2.1ha de la parcelle cadastrée section A2 n°1129 d’une superficie totale de 89.82 ha au lieu dit la Padragouse.

Vote : Unanimité.

. Accords relatifs à la cession de terrain entre la copropriété «les cinq petits diables» et la Commune de Bolquère :

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur INGLES Jean-Pierre, Adjoint au Maire.

Celui-ci rappelle au Conseil Municipal que, dans le cadre de l’aménagement de la parcelle A110, la Commune a délibéré lors du Conseil Municipal du 07 juillet dernier pour la cession à l’euro symbolique de deux morceaux de terrain afin de desservir la parcelle par une voie plus large qu’actuellement.

Or, il avait été omis d’indiquer la surface d’un des deux morceaux de terrain à céder.

Ainsi, la Commune a donc négocié avec la copropriété les cinq petits diables la cession d’un morceau de terrain de 37 m² pour permettre l’accès à un projet situé à proximité.

Il précise que, lors des travaux de bornage de la parcelle des cinq petits diables, il a été constaté que la voie «communale» empiétait sur la propriété privée des cinq petits diables.7

Aussi, afin de régulariser cette situation, il est donc également prévue une cession de terrain entre les parties pour une surface de 130m².

Monsieur INGLES précise que ces cessions seront consenties à l’euro symbolique et que les frais de géomètre et de notaire seront à la charge de la Commune.

Il est demandé à l’Assemblée de se prononcer sur les cessions de terrain entre la

copropriété les «cinq petits diables» et la Commune ainsi que sur la prise en charge de

certains frais.

Vote : Unanimité.

. Demande d’achat d’une bande de terrain communale :

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur INGLES Jean-Pierre, Adjoint au Maire.

Celui-ci fait part à l’Assemblée que, Madame LECHOWSKI souhaite régulariser sa situation concernant la construction de son abri et sollicite donc à nouveau la Commune pour faire l’acquisition d’une bande de terrain d’environ 4 m de large le long de sa parcelle.

Après discussion, le Conseil Municipal : 2 voix pour – 8 voix contre et 1 abstention – décide de ne pas accorder l’acquisition de la bande de terrain de 4 m et d’engager la procédure de régularisation afin que cet abri soit démoli.

9. EAU ET ASSAINISSEMENT :

. Validation des rapports Eau potable et Assainissement – Exercice 2008 :

En application de l’article L2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales et comme chaque année, Monsieur Le Maire présente à l’Assemblée Délibérante le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable ainsi que le rapport annuel sur le prix et la qualité d’assainissement collectif pour l’exercice 2008.

Monsieur le Maire précise que ces rapports établis par le Délégataire, la Lyonnaise des Eaux, doivent être adoptés par l’Assemblée Délibérante.

Il demande au Conseil Municipal de se prononcer sur lesdits rapports qui viennent de lui être présentés.

L’Assemblée – à l’unanimité – accepte ces rapports.

. Vote parts communales Eau Potable et Assainissement :

Ce point n’a pas été examiné par le Conseil Municipal. Ce point sera débattu lors d’un prochain conseil municipal.

QUESTIONS DIVERSES :

10. FINANCES. Demande de subvention par l’Association Tennis Club de Bolquère :

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que l’Association Tennis Club de Bolquère a sollicité Mme CHENAULT concernant le dossier de demande de subvention 2009 que la Commune adresse à chaque association en début d’année.8

Il s’avère que cette Association n’a pas été en possession du dossier. De ce fait, elle n’a pu le déposer dans les délais prévus.

A ce jour, l’Association, représentée par sa présidente, Mme WESTHEAD, a remis aux services administratifs un dossier de demande de subvention complété, daté et signé. Ce dernier a été jugé complet. Le montant de la subvention demandée pour 2009 s’élève à 2 060.00€.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de reconsidérer le dossier de demande de subvention émanant de l’Association Tennis Club.

Vote : Unanimité.

11. ECOLE. Intervenante anglais :

Ce point a été examiné par l’Assemblée Délibérante au point n°1 intitulé «Ecole».

12. SPORT ET LOISIRS. Modification de la convention de partenariat sportif avec Monsieur Martin FOURCADE :

Monsieur le Maire donne la parole à Madame CHENAULT Véronique, Conseillère Municipale.

Celle-ci informe le Conseil Municipal que Monsieur Martin FOURCADE, membre de l’équipe de France de biathlon a demandé de modifier l’emplacement de l’écusson «Font- Romeu/Pyrénées 2000/Altiservice» qu’il porte en compétition sur son bandeau ou bonnet durant l’année 2008/2009.

Désormais, durant l’année 2009/2010, ce dernier souhaiterait porter l’écusson sur sa carabine, directement sous l’appui-joue, sous sa mentonnière.

Aussi, il est demandé à l’Assemblée de se prononcer quant à la demande formulée par Monsieur Martin FOURCADE concernant la modification de l’emplacement de l’écusson «Font-Romeu/Pyrénées 2000/Altiservice» pour l’année 2009/2010.

D’autre part, elle indique que cette modification implique une légère modification de la convention de partenariat sportif passée avec Monsieur Martin FOURCADE. Un avenant à cette convention sera donc rédigé pour acter de cette modification.

Vote : Unanimité.

13. SPORT ET LOISIRS. Demande terrain communal pour l’implantation d’un jeu de paintball :

Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée que, par courrier du 21 Août dernier, Mesdemoiselles DANO et LARROUY, représentant «PAINTBALL IMPACT 66» sollicitent l’autorisation de pouvoir implanter un jeu de paintball, soleil et neige sur le terrain communal, (ancien territoire lapon).

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur la présente autorisation.

Le Conseil Municipal – à l’unanimité – émet l’idée de pratiquer cette activité à proximité du site du Termanal des Loisirs à Pyrénées 2000.

La Commission Sport est en charge d’étudier la proposition émise par le Conseil Municipal.9

14. SPORT ET LOISIRS : Utilisation du stade :

Les travaux d’aménagement du stade sont actuellement achevés. Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée que la Commune pourrait proposer aux habitants résidant sur la Commune d’utiliser le stade municipal dans le cadre d’activités sportives.

Il convient de noter que son utilisation serait gratuite. En revanche, afin de bien définir les jour et heure d’occupation du stade, un calendrier d’utilisation pourrait être mis en place.

Il est demandé à l’Assemblée de se prononcer quant à l’utilisation du stade par les habitants.

Le Conseil Municipal – à l’unanimité – ne se prononce pas. Il préconise que la Commission Sports se réunisse afin de mener à bien ce dossier.

15. POUR INFO : Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France :

Monsieur le Maire informe le Conseil que le 92ème Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France se déroulera les 17,18,19 novembre prochain à Paris, Porte de Versailles et aura comme thème principal : «Entre crises et réformes : le maire, force de proximité».

Les Adjoints et Conseillers Municipaux souhaitant participer à ce congrès peuvent s’inscrire auprès des services administratifs de la Mairie.

16. VOYAGES SENIORS :

Monsieur Le Maire donne la parole à Madame GARCIA Joëlle, Conseillère Municipale.

Elle informe l’Assemblée qu’un projet de voyage est organisé pour les seniors de la Commune de BOLQUERE.

Pour cette année, elle propose deux projets de voyage :

une sortie à Mirepoix dont le tarif s’élève à 55€/personne,

une sortie à la cité de l’Espace à Toulouse dont le tarif s’élève à 74€/personne.

La journée est prévue courant octobre.

Certains élus indiquent que la sortie à Toulouse pourrait être fatigante pour les personnes âgées.

La visite de Mirepoix est donc recommandée. Madame GARCIA se renseigne auprès de l’organisateur afin de connaître les dates possibles de sortie à Mirepoix. Elle tiendra au courant les membres du Conseil Municipal.

SEANCE LEVEE A 00 HEURES 00