Arrêté - Préfecture - Cantal - raa du 31 janvier 2020

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Arrêté - Préfecture - Cantal - raa du 31 janvier 2020 Document publié le Vendredi 31 janvier 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Cantal - raa du 31 janvier 2020)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Santé, ed

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

CANTAL

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°15-2020-009

PUBLIÉ LE 31 JANVIER 2020Sommaire

15_DDCSPP - Direction départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des

Populations du Cantal

15-2020-01-22-002 - Arrêté préfectoral n° 20-SPAE-008 du 22 janvier 2020 attribuant

l'habilitation sanitaire à Monsieur DE CAMPOS Charly (2 pages) Page 3

15_Préfecture du Cantal

15-2020-01-24-007 - Arrêté préfectoral n° 2020-0152 ds 24 Janvier 2020 portant

autorisation de construction d'un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la

commune de Val d'Arcomie (2 pages) Page 5

15-2020-01-24-006 - Arrêté préfectoral n°2020-0151 du 24 janvier 2020 portant

autorisation de construction d'un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la

commune de Val d'Arcomie (2 pages) Page 7

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal

15-2020-01-23-002 - Arrêté n° 2020-139 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la

liste d'aptitude opérationnelle secours en milieu subaquatique du SDIS du Cantal (2 pages) Page 9

15-2020-01-23-003 - Arrêté n° 2020-141 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la

liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers qualifiés risques chimiques

du SDIS du Cantal (3 pages) Page 11

15-2020-01-23-004 - Arrêté n° 2020-142 du 23 janvier 2020 fixant la liste d'aptitude

opérationnelle des sapeurs-pompiers membres du groupe de reconnaissance et

d'intervention en milieu périlleux du SDIS du Cantal (3 pages) Page 14

15-2020-01-28-001 - Arrêté n° 2020-159 du 28 janvier 2020 relatif à l'établissement de la

liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers du SDIS du Cantal aptes à

exercer dans le domaine des systèmes d'information et de communication (2 pages) Page 17

63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central

15-2020-01-20-003 - Arrêté temporaire de circulation n°2020-N-01 du 20 janvier 2020

relatif à des travaux d’élagage au niveau du diffuseur n°24 de l’autoroute A75, sur la partie

à double sens de circulation faisant la liaison entre la RN9 et les bretelles de sortie sens

Sud-Nord et d’entrée sens Nord-Sud de l’autoroute A75, dans le département du Cantal. (3

pages) Page 19

2L

ze

Liberté « Égulité » Praternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

ARRÊTÉ PREFECTORAL n° 20-SPAE-008

attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur DE CAMPOS Charly

Madame le Préfet du Cantal,

Chevalier de l'ordre national du mérite,

VU le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7, L. 223-

6, R. 203-1 à R. 203-156 et R. 242-33,

VU le décret n° 80-516 du 4 juillet 1980 et le décret 2003-768 du 1* août 2003, relatif à l'exécution des mesures de prophylaxie collective des maladies des animaux,

VU le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à

l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements et notamment

son article 43,

VU le décret de Monsieur le Président de la République en date du 13 octobre 2016 portant

nomination de Madame Isabelle SIMA en qualité de Préfet du Cantal,

VU l'arrêté ministériel du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire,

VU l'arrêté du Premier Ministre du 18 décembre 2019 nommant Monsieur Régis GRIMAL,

directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal,

VU l'arrêté n° 2020-82 du 15 janvier 2020 portant délégation de signature à Monsieur Régis

GRIMAL, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du

Cantal,

VU la demande présentée par Monsieur DE CAMPOS Charly né le 15/07/1993 et domicilié

professionnellement à la clinique vétérinaire de la Haute Auvergne — ZAC Montplain — Allauzier —

15100 SAINT FLOUR,

Considérant que Monsieur DE CAMPOS Charly remplit les conditions permettant l'attribution de

l'habilitation sanitaire,

SUR proposition du directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des

populations du Cantal.

ARRÊTE

Article 1*

L'habilltation sanitaire prévue à l'article L. 203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé

est atiribuée pour une durée de cinq ans à Monsieur DE CAMPOS Charly, docteur vétérinaire

administrativement domicilié à la clinique vétérinaire de la Haute Auvergne - ZAC Montplain —

Allauzier — 15100 SAINT FLOUR.

15_DDCSPP - Direction départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cantal - 15-2020-01-22-002 - Arrêté préfectoral n° 20-SPAE-008 du 22 janvier 2020 attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur DE CAMPOS Charly 3Article 2

Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation sanitaire est renouvelable par période de cinq années tacitement reconduites sous réserve pour le vétérinaire sanitaire de justifier à l'issue de chaque période de cinq ans, auprès du préfet de son domicile professionnel administratif, du respect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R. 203-12 du code susvisé.

Article 3

Monsieur DE CAMPOS Charly s'engage à respecter les prescriptions techniques, administratives et le cas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutte prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées en application de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.

Article 4

Monsieur DE CAMPOS Charly pourra être appelé par le préfet de ses départements d'exercice pour la réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lleux de détention ou des établissements pour lesquels il a été désigné vétérinaire sanitaire. Il sera tenu de concourir à ces opérations en application des dispositions de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.

Article 5

Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaire entraînera l'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants du code rural et de la pêche maritime.

Article 6

Toute décision relative à ce dossier peut faire l’objet d'un recours gracieux auprès du préfet du Cantal, d’un recours hiérarchique auprès du ministère concerné, d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Clermont Ferrand dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site internet mww.telerecours.fr

Article 7

Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture du Cantal, Monsieur le Directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.

À AURILLAC, le 22 janvier 2020

LE PREFET

Le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale

et de la Protection des Populations

en ES — _ Régis GRIMAL

15_DDCSPP - Direction départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cantal - 15-2020-01-22-002 - Arrêté préfectoral n° 20-SPAE-008 du 22 janvier 2020 attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur DE CAMPOS Charly 4EE = Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU CANTAL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service connaissance, aménagement, développement

Unité planification, aménagement, déplacements.

ARRÊTÉ PREFECTORAL n°2020 - 0152 du 24 JANVIER 2020

portant autorisation de construction d’un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de VAL d’ARCOMIE

------------------------------------------------

LE PREFET DU CANTAL, Chevalier de l’Ordre National du Mérite,

Vu la loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral ;

Vu le code de l’urbanisme, et notamment les articles L.121-1 et suivants, et plus particulièrement l’article L.121-10 ;

Vu la demande d’autorisation préfectorale déposée par le GAEC de la Sablière représenté par Monsieur Yves JULIEN pour la construction d’un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de VAL D’ARCOMIE ;

Vu l’avis favorable de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers en date du 23 janvier 2020 ;

Vu l’avis favorable de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites, dans sa formation spécialisée « sites et paysages » rendu le 17 janvier 2020 ;

Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires du Cantal,

ARRÊTE

Article 1er : Le projet de construction d’un bâtiment pour poules pondeuses sur la parcelle ZK 46 située au lieu-dit « Clavières d’Outre» de Loubaresse sur le territoire de la commune de VAL D’ARCOMIE, présenté par Monsieur Yves JULIEN représentant le GAEC de la Sablière est autorisé au titre de l’article L.121-10 du code de l’urbanisme, sous réserve de respecter les prescriptions suivantes :

- le terrain naturel sera conservé sans remblais, ni déblais excessifs et l’ensemble des accès se fera au plus près du terrain naturel afin d’adapter au mieux la construction à la topographie existante,

- la toiture sera réalisée en tôles à petites ondes (type SINUS 18 C de chez BACACIER ou similaire) de teinte RAL 9005 noir foncé ou RAL 7021 gris noir. Eventuellement la toiture pourra être réalisée en plaques fibrociment de teinte noir graphite,

- les façades recevront un bardage de teinte « RAL 7006 gris beige » ou « RAL 7022 gris terre d’ombre »,

- le soubassement sera de teinte grise,

- l’ensemble des menuiseries seront de teinte grise,

- le silo sera de couleur « RAL 7006 gris beige » ou « RAL 7022 gris terre d’ombre », - la végétation existante sera maintenue,

15_Préfecture du Cantal - 15-2020-01-24-007 - Arrêté préfectoral n° 2020-0152 ds 24 Janvier 2020 portant autorisation de construction d'un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de Val d'Arcomie 5- sur l’ensemble de la parcelle la végétation sera étoffée par la plantation d’arbres et d’arbustes,

- en limite de parcelle des haies d’essence locale et des arbres seront plantés, - les clôtures, portails et portillons seront de teinte vert sombre,

- les espaces de circulation et de stationnement seront traités avec un matériau autre que du bitume (exemple : concassés de roche avec une finition de gravillons).

Article 2 : La présente décision peut être déférée au Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand : 1° par le demandeur ou bénéficiaire, dans un délai de deux mois qui commence à courir à compter de la date de notification du présent arrêté,

2° par les tiers, personnes physiques ou morales, dans un délai de deux mois à compter de la publication.

Le Tribunal Administratif peut être saisi, via l’application informatique « Télérecours citoyens », accessible sur le site internet « www.telerecours.fr ».

Article 3 : Le Secrétaire général de la Préfecture, le Maire de VAL D'ARCOMIE, le Directeur Départemental des Territoires – sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié au GAEC DE LA SABLIERE et publié au recueil des actes administratifs des services de l’État dans le département.

Une copie sera adressée à Monsieur le sous-préfet de Saint-Flour.

Pour le préfet et par délégation,

Le Secrétaire Général,

[signé]

Charbel ABOUD

15_Préfecture du Cantal - 15-2020-01-24-007 - Arrêté préfectoral n° 2020-0152 ds 24 Janvier 2020 portant autorisation de construction d'un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de Val d'Arcomie 6EE = Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU CANTAL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service connaissance, aménagement, développement

Unité planification, aménagement, déplacements.

ARRÊTÉ PREFECTORAL n°2020 -0151 du 24 JANVIER 2020

portant autorisation de construction d’un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de VAL d’ARCOMIE

------------------------------------------------

LE PREFET DU CANTAL, Chevalier de l’Ordre National du Mérite,

Vu la loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral ;

Vu le code de l’urbanisme, et notamment les articles L.121-1 et suivants, et plus particulièrement l’article L.121-10 ;

Vu la demande d’autorisation préfectorale déposée par Madame Laure Fontant pour la construction d’un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de VAL D’ARCOMIE ; Vu l’avis favorable de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers en date du 23 janvier 2020 ;

Vu l’avis favorable de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites, dans sa formation spécialisée « sites et paysages » rendu le 17 janvier 2020 ;

Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires du Cantal,

ARRÊTE

Article 1er : Le projet de construction d’un bâtiment pour poules pondeuses sur les parcelles I 47, 48 et 49 situées au lieu-dit « Rivassou Haut » de Faverolles sur le territoire de la commune de VAL D’ARCOMIE, présenté par Madame Laure Fontant est autorisé au titre de l’article L.121-10 du code de l’urbanisme, sous réserve de respecter les prescriptions suivantes : - les silos seront de couleur RAL 7006 gris beige ou RAL 7022 gris terre d’ombre, - l’ensemble de la végétation existante sera maintenue,

- sur la parcelle 49 la végétation sera étoffée par la plantation de bosquets d’arbres, - en bordure de la parcelle 49 avec la VC 13 et le chemin rural la végétation sera étoffée par des plantations d’arbres et de haies d’essence locale,

- les espaces de circulation seront traités avec un matériau autre que du bitume ( Exemple : concassés de roche avec une finition de gravillons),

- les travaux doivent se dérouler en dehors de la période de nidification (avant le 1 er mars et après le 15 août).

Article 2 : La présente décision peut être déférée au Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand : 1° par le demandeur ou bénéficiaire, dans un délai de deux mois qui commence à courir à compter de la date de notification du présent arrêté,

2° par les tiers, personnes physiques ou morales, dans un délai de deux mois à compter de la publication.

15_Préfecture du Cantal - 15-2020-01-24-006 - Arrêté préfectoral n°2020-0151 du 24 janvier 2020 portant autorisation de construction d'un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de Val d'Arcomie 7Le Tribunal Administratif peut être saisi, via l’application informatique « Télérecours citoyens », accessible sur le site internet « www.telerecours.fr ».

Article 3 : Le Secrétaire général de la Préfecture, le Maire de VAL D'ARCOMIE, le Directeur Départemental des Territoires – sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié à Madame Laure FONTANT et publié au recueil des actes administratifs des services de l’État dans le département.

Une copie sera adressée à Monsieur le sous-préfet de Saint-Flour.

Pour le préfet et par délégation,

Le Secrétaire Général,

[signé]

Charbel ABOUD

15_Préfecture du Cantal - 15-2020-01-24-006 - Arrêté préfectoral n°2020-0151 du 24 janvier 2020 portant autorisation de construction d'un bâtiment pour poules pondeuses sur le territoire de la commune de Val d'Arcomie 8#

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU CANTAL

SERVICE DEPARTEMENTAL

D'INCENDIE ET DE SECOURS

ARRÊTE N° 2020-0139 DU 23 JANVIER 2020

Relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle secours en milieu subaquatique du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Cantal

_____

LE PREFET DU CANTAL

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

- VU la loi n° 96.369 du 03 mai 1996 relative aux services d’incendie et de secours ;

- VU le décret n° 97.1225 du 26 décembre 1997 relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours ;

- VU l’arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux interventions secours et sécurité en milieu aquatique et hyperbare; plus particulièrement l’annexe intitulée « aptitude opérationnelle » du référentiel emploi activité et compétence ;

- VU l’avis du Conseiller Technique Départemental de la plongée (PLG 3), l’Adjudant-chef Jean- François MALZAC responsable plongée pour le département du Cantal ;

- VU l’avis du médecin-Commandant Laurent CAUMON du Service Départemental d’Incendie et de Secours, qualifié en médecin de la plongée ;

- SUR proposition du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours ;

ARRÊTE :

Article 1er : La liste d’aptitude opérationnelle des plongeurs sapeurs-pompiers établie pour l’année 2020 comporte les personnels suivants :

- Habilitation Scaphandriers autonomes légers à 50 mètres (intervention de la surface jusqu’à 50 mètres maximum)

Conseiller technique : - Adjudant-chef Jean-François MALZAC

Chef d’unité : - Lieutenant Philippe VALRIVIERE

- Adjudant-chef Jean-Christophe VIGIER

- Adjudant Thomas JOURDAIN

- Sergent-chef Julien CAYROU

Scaphandrier autonome léger : Sergent Guillaume AZEMAR

./…

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-002 - Arrêté n° 2020-139 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle secours en milieu subaquatique du SDIS du Cantal 9- Habilitation scaphandriers autonomes légers à 30 mètres (intervention de la surface jusqu’à 30 mètres maximum)

Scaphandrier autonome léger :

- Lieutenant David FRANCOIS

- Adjudant-chef Olivier BOUTET

- Adjudant-chef Arnaud LAYRAC

- Adjudant Nicolas CHAVANON

- Sergent Mathieu DEFIX

Habilitation plongée sous surface non libre

Conseiller technique : Adjudant-chef Jean-François MALZAC

Scaphandrier autonome léger : Lieutenant David FRANCOIS

Article 2 : Seuls les plongeurs inscrits ci-dessus pourront être engagés sur les interventions subaquatiques.

Article 3 : La présente liste d’aptitude pourra faire l’objet d’une modification en cours d’année afin d’inclure soit de nouveaux plongeurs, soit des plongeurs qui à l’issue d’une période d’inaptitude temporaire auraient retrouvé leur aptitude opérationnelle ou pour retirer des plongeurs inaptes définitivement ou temporairement à la spécialité.

Article 4 : A la demande et sous le contrôle du conseiller technique, un plongeur non inscrit sur la présente liste d’aptitude pourra être autorisé à participer aux séances d’entraînement, ainsi qu’aux stages de recyclage sous réserve de l’aptitude médicale annuelle. Dans ce cas, son engagement ne peut excéder la profondeur atteinte lors de sa dernière habilitation.

Article 5 : Monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture et du Service Départemental d’Incendie et de Secours.

LE PREFET

Signé

Isabelle SIMA

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-002 - Arrêté n° 2020-139 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle secours en milieu subaquatique du SDIS du Cantal 10#

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1

PRÉFET DU CANTAL

SERVICE DEPARTEMENTAL

D'INCENDIE ET DE SECOURS

ARRÊTE N° 2020- 0141 DU 23 JANVIER 2020

Relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels

sapeurs-pompiers qualifiés "risques chimiques" du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Cantal

_____

LE PREFET DU CANTAL

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

- VU la loi n° 96.369 du 03 mai 1996 relative aux services d’incendie et de secours ;

- VU le décret n° 97.1225 du 26 décembre 1997 relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours ;

- VU le guide national de référence ;

- VU la circulaire n° 86-170 du 14 mai 1986 relative à la Cellule Mobile d’Intervention Chimique ;

- VU l’avis médical du service de santé et de secours médical du Service Départemental d’Incendie et de Secours ;

- SUR proposition du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours ;

ARRÊTE :

Article 1er : La liste d’aptitude des personnels qualifiés "Risques Chimiques" du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal établie pour l’année 2020, comporte les personnels suivants :

- Qualification de conseiller technique départemental (faisant fonction)

Lieutenant-Colonel Michel CAYLA, Groupement Territorial

- Qualification chef de C.M.I.C

Commandant Olivier JULHE, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Capitaine Lionel CAMBON, centre d'incendie et de secours d’Aurillac

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15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-003 - Arrêté n° 2020-141 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers qualifiés risques chimiques du SDIS du Cantal 112

Qualification chef d’équipe intervention

Capitaine Samuel SABATIER, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours Adjudant-Chef Frédéric BACOEUR, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant-Chef Yannick CHAUVET, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours Adjudant-Chef Florent DESSAIGNE, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Adjudant-Chef Stéphane GRANDELAUDE, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours d'Aurillac

Adjudant-Chef Jean-Yves GRAULIERES, centre d'incendie et de secours

Adjudant-Chef Laurent RAYNAL, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Adjudant Jean-Noël CHAUVET, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant Mickaël GUIBERT, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Adjudant Thomas JOURDAIN, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours Adjudant Lionel MAGNE, centre d'incendie et de secours d’Aurillac

Adjudant Cédric RAMADIER, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant Romaric TEISSIERES, centre d'incendie et de secours d’Aurillac

Sergent-chef Julian-Pierre CHALVIGNAC, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours

Sergent-chef Yannick TEISSEDRE, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Sergent Guillaume AZEMAR, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Sergent Florent BRUNEL, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Sergent Landry DAMIGON, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours Sergent Marie DAUZET, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Sergent Guillaume FOURNIER, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Qualification chef d’équipe reconnaissance

Adjudant-Chef Jérôme CHAULIAC, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant-Chef Patrick DEFIX, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant-Chef Denis JOGUET, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant-Chef Vincent TUFFERY, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant-Chef Jean-Christophe VIGIER, centre d'incendie et de secours d'Aurillac

Adjudant Matthieu CHAREIRE, centre d'incendie et de secours de Saint Flour

Adjudant Vivien DURSAP, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours Sergent Christophe BONNAL, centre d'incendie et de secours de saint Flour

Sergent Guillaume GOUX, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours Sergent Olivier RODRIGUES, centre d'incendie et de secours de saint Flour

Caporal-Chef Julien JOUVENTE, centre d'incendie et de secours de saint Flour

Article 2 : Seuls les sapeurs-pompiers inscrits ci-dessus pourront être engagés sur une intervention et pour les missions correspondant à leur qualification.

Article 3 : La présente liste d’aptitude pourra faire l’objet d’une modification en cours d’année afin d’inclure soit de nouveaux spécialistes RCH, soit des spécialistes RCH qui à l’issue d’une période d’inaptitude temporaire auraient recouvré leur aptitude opérationnelle ou pour retirer des agents inaptes définitivement ou temporairement à la spécialité.

Article 4 : A la demande et sous le contrôle du conseiller technique, un spécialiste RCH non inscrit sur la présente liste d’aptitude pourra être autorisé à participer aux séances d’entraînement, ainsi qu’aux stages de recyclage sous réserve de l’aptitude médicale annuelle.

./…

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-003 - Arrêté n° 2020-141 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers qualifiés risques chimiques du SDIS du Cantal 123

Article 5 : Monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture et du Service Départemental d’Incendie et de Secours.

Le Préfet,

Signé

Isabelle SIMA.

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-003 - Arrêté n° 2020-141 du 23 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers qualifiés risques chimiques du SDIS du Cantal 13à

Liberté + Egalité + Fraternité

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PRÉFET DU CANTAL

SERVICE DEPARTEMENTAL

D'INCENDIE ET DE SECOURS

ARRÊTE N° 2020- 0142 DU 23 JANVIER 2020

Fixant la liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers membres du Groupe de Reconnaissance et d'Intervention en Milieu Périlleux

du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Cantal

LE PREFET DU CANTAL

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU la loi n° 96.369 du 03 mai 1996 relative aux services d’incendie et de secours ;

VU le décret n° 97.1225 du 26 décembre 1997 relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours ;

VU l’arrêté du 18 août 1999 fixant le guide de référence relatif au groupe de reconnaissance et d’intervention en milieu périlleux ;

VU le Guide de Doctrine Opérationnelle Intervention en Milieu Périlleux et Montagne d’Avril 2019 (DGSCGC)

VU l’avis du conseiller technique pour les interventions en milieu périlleux ;

VU l’avis médical des médecins du service de santé et de secours médical du S.D.I.S ;

VU l’avis médical du médecin-chef adjoint, Lt Col Jean BOURGOIGNON du service de santé et de secours médical du S.D.I.S, relatif à l’aptitude médicale du médecin-chef Arnaud LOYER ;

SUR proposition du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours ;

ARRÊTE :

Article 1er : La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers qualifiés pour participer aux missions de reconnaissance et de secours en milieu périlleux, pour l'année 2020, est fixée ci-dessous.

Article 2 : La liste d’aptitude opérationnelle vaut, pour l’année 2020, composition du Groupe de Reconnaissance et d’Intervention en Milieu Périlleux (GRIMP) au sein du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal.

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15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-004 - Arrêté n° 2020-142 du 23 janvier 2020 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers membres du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux du SDIS du Cantal 142

IMP3 : Chef d’Unité

- Lieutenant Franck BRUGUIERE, de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours (Conseiller Technique Départemental)

- Adjudant-chef Pascal FREYSSIGNET, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac (Conseiller Technique Départemental Adjoint)

- Adjudant-chef Jean-François MALZAC, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac - Adjudant-chef Patrick JOANNY, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Vincent PAGLIA, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Laurent BARBAT, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Eric COSTEROUSSE, du centre d'incendie et de secours de Chaudes-Aigues - Sergent-Chef Nicolas VEGA, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

IMP2 : Equipier sauveteur

- Lieutenant Philippe VALRIVIERE, du Groupement Territorial

- Lieutenant Vincent BONNIN, du centre d’incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant-chef Laurent MARTRES, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Olivier CHEYVIALLE, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Pascal LERMITERIE, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Mickaël GUIBERT, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent-chef Nicolas CARCENAC, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent-chef Julian CHALVIGNAC, de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours

- Sergent-chef Pierre OLIVIER, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent-chef Lionel POUDEROUX, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent-chef Laurent ROCAGEL, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent Vincent BELMON, de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours - Sergent Gabriel SZYMANSKI, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

IMP1 : Médecin SSSM

- Médecin Chef Commandant Arnaud LOYER, de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours (Qualifié Intervention en site souterrain ISS1)

Intervention en milieu enneigé

- Lieutenant Franck BRUGUIERE, de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours (Conseiller Technique Départemental)

- Adjudant-chef Pascal FREYSSIGNET, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac (Conseiller Technique Départemental Adjoint)

- Adjudant-chef Patrick JOANNY, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Vincent PAGLIA, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Laurent BARBAT, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Olivier CHEYVIALLE, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Pascal LERMITERIE, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Adjudant Mickaël GUIBERT, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent-chef Nicolas CARCENAC, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

- Sergent-chef Julian CHALVIGNAC, de la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours

- Sergent-chef Pierre OLIVIER, du centre d'incendie et de secours d’Aurillac

Article 3 : La présente liste d’aptitude pourra faire l’objet d’une modification en cours d’année afin d’inclure soit de nouveaux spécialistes GRIMP, soit des spécialistes GRIMP qui à l’issue d’une période d’inaptitude temporaire auraient recouvré leur aptitude opérationnelle, ou pour retirer des agents inaptes définitivement ou temporairement à la spécialité.

./…

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-004 - Arrêté n° 2020-142 du 23 janvier 2020 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers membres du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux du SDIS du Cantal 153

Article 4 : A la demande et sous le contrôle du conseiller technique, un spécialiste GRIMP non inscrit sur la présente liste d’aptitude pourra être autorisé à participer aux séances d’entraînement, ainsi qu’aux stages de recyclage sous réserve de l’aptitude médicale annuelle.

Article 5 : Le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture et du Service Départemental d’Incendie et de Secours.

Le Préfet,

Signé

Isabelle SIMA

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-23-004 - Arrêté n° 2020-142 du 23 janvier 2020 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers membres du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux du SDIS du Cantal 16ÉA

ed

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

PRÉFET DU CANTAL

SERVICE DEPARTEMENTAL

D'INCENDIE ET DE SECOURS

ARRÊTE N° 2020-159 DU 28 JANVIER 2020

Relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels

Sapeurs-pompiers du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Cantal aptes à exercer dans le domaine des Systèmes d’Information et de Communication

_____

LE PREFET DU CANTAL

- VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

- VU la loi n° 96.369 du 03 mai 1996 relative aux services d’incendie et de secours ;

- VU le décret n° 97.1225 du 26 décembre 1997 relatif à l’organisation des services d’incendie et de secours ;

- VU l’arrêté du 13 décembre 2016 relatif à la formation aux systèmes d’information et de communication ;

- SUR proposition du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours ;

ARRÊTE :

Article 1er : La liste annuelle départementale des sapeurs-pompiers du SDIS du Cantal aptes à exercer dans le domaine des Systèmes d’Information et de Communication, établie pour l’année 2020, comporte les personnels suivants :

- Commandant des systèmes d’information et de communication

Commandant CARREAUD Jean-François, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours,

- Chef de salle opérationnelle

Adjudant-chef CAYROU Jean Louis, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours, Adjudant-chef CHAUVET Yannick, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours, Adjudant-chef DOIN Eric, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours, Adjudant-chef LAUBY Patrick, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours, Adjudant-chef VIVANCOS Stéphane, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours, Adjudant-chef RAFFY David, Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours,

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15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-28-001 - Arrêté n° 2020-159 du 28 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers du SDIS du Cantal aptes à exercer dans le domaine des systèmes d'information et de 172

Opérateur de salle opérationnelle

Adjudant-chef GRANDELAUDE Stéphane, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours,

Adjudant BOUILLAGUET Benoit, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours Adjudant CHAREIRE Matthieu, Centre d’Incendie et de Secours de Saint Four,

Adjudant CHAVANON Nicolas, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Adjudant DELMAS Frédéric, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Adjudant DURSAP Vivien, Centre d’Incendie et de Secours d’Aurillac,

Adjudant JOURDAIN Sandrine, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Sergent-chef BECO Mélanie, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Sergent-chef CHALVIGNAC Julian, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Sergent-chef RIGAL Alexandre, Centre d’Incendie et de Secours de Vic sur Cère,

Sergent BELMON Vincent, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Sergent CELLARIER Chloé, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Sergent FROMENT Jérémy, Centre d’Incendie et de Secours d’Ydes,

Sergent GANDILHON Nicolas, Direction Départementale des Services d'incendie et de Secours, Sergent GOUX Guillaume, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Caporal-Chef MATHIEU Julien, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Caporal-Chef PLAGNE Carole, Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours, Caporal ROCAGEL Julien, Centre d’Incendie et de Secours d’Aurillac.

Caporal ROUQUETTE Alexandra, Centre d’Incendie et de Secours d’Aurillac

Article 2 : Seuls les sapeurs-pompiers inscrits ci-dessus pourront exercer des fonctions au CTA-CODIS du Cantal.

Article 3 : La présente liste d’aptitude pourra faire l’objet d’une modification en cours d’année afin d’inclure de nouveaux spécialistes SIC,

Article 4 : A la demande et sous le contrôle du commandant des systèmes d’information et de communication, un spécialiste SIC non inscrit sur la présente liste d’aptitude pourra être autorisé à participer aux séances de FMA de la spécialité,

Article 5 : Monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture et du Service Départemental d’Incendie et de Secours.

Le Préfet,

Signé

Isabelle SIMA.

15_SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours du Cantal - 15-2020-01-28-001 - Arrêté n° 2020-159 du 28 janvier 2020 relatif à l'établissement de la liste d'aptitude opérationnelle des personnels sapeurs-pompiers du SDIS du Cantal aptes à exercer dans le domaine des systèmes d'information et de 18Direction Interdépartementale des Routes

Massif Central

District Nord

www.dirmc.fr

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EX =" à Liberté -+ Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Hi PREFET DU CANTAL

Arrêté temporaire

n° 2020-N-01

réglementant la circulation sur l’A75

dans le département du Cantal

Le préfet du Cantal

Chevalier de l'ordre national du Mérite

le code de la route ;

le code de la voirie routière ;

l'article R 610-5 du nouveau code pénal ;

le décret n° 86-475 du 14 mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police en matière de circulation

routière et modifiant certaines dispositions du code de la route ;

le décret n° 2006-304 du 16 mars 2006 portant création et organisation des directions

interdépartementales des routes (DIR) ;

l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;

l'instruction ministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1, 4°" partie - signalisation de prescription), approuvée par arrêté en date du 7 juin 1977 relatif à la signalisation

des routes et autoroutes ;

l'instruction ministérielle sur la signalisation routière en date du 22 octobre 1963 (livre 1, 8°" partie -

signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 relatif

l'approbation de modification de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière ;

l'arrêté préfectoral n° 2016-1362 du 21 novembre 2016 portant délégation de signature au directeur

interdépartemental des routes Massif Central dans les domaines routes et circulation routière ;

l'arrêté du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité

sud-est, préfet coordonnateur des itinéraires routiers n° 69-2019-07-24-008 du 24 juillet 2019 portant

organisation de la DIR Massif Central ;

l'arrêté n° 2019D-007 du 5 septembre 2019 portant subdélégation de signature du directeur

interdépartemental des routes Massif Central à certains de ses collaborateurs dans les domaines

routes et circulation routière ;

la note technique (NOR DEVT1606917N) du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers et

notamment son annexe 1;

Tél. : 33 (0) 4 73 55 62 52 — fax : 33 (0) 4 73 55 71 40

Route de l'ancien pont d'Orbeil

63500 ISSOIRE

1/3

63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 15-2020-01-20-003 - Arrêté temporaire de circulation n°2020-N-01 du 20 janvier 2020 relatif à des travaux d’élagage au niveau du diffuseur n°24 de l’autoroute A75, sur la partie à double sens de circulation faisant la liaison entre la RN9 et les 19Considérant que des travaux d'élagage situés au niveau du diffuseur n° 24 de l'A75, sur la partie à double-

sens de circulation qui assure la liaison entre la RN9 et les bretelles de sortie sens 2 et d'entrée sens 1 de

l'autoroute, nécessitent que la circulation soit réglementée ;

Sur proposition du chef du centre d'entretien et d'intervention de la DIR Massif Central de Massiac ;

Arrête

Art. 1”. - En raison des travaux d'élagage situés au niveau du diffuseur n° 24 de l'A75, sur la partie à

double sens de circulation qui assure la liaison entre la RN9 et les bretelles de sortie sens 2 et d'entrée

sens 1 de l'autoroute, la circulation sera réglementée selon les dispositions ci-après.

Art. 2. - Les travaux se dérouleront du mardi 21 janvier 2020 au vendredi 24 janvier 2020 inclus.

Art. 3. - Durant l'exécution des travaux, la voie de circulation du sens A75 vers RN9 sera fermée. La

circulation se fera en alternance sur la voie du sens RN9 vers A75.

Un alternat de circulation par feux KR11 sera mis en place conformément au schéma CF24 du volume 1 du

manuel du chef de chantier.

Art. 4. - La signalisation sera mise en place et entretenue par les services de la DIR Massif Central et sera

conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.

Art. 5. - Pendant la période de réalisation de ces travaux, il sera dérogé aux principes généraux, sur l'inter-

distance entre deux chantiers consécutifs, de la note technique (NOR DEVT1606917N) du 14 avril 2016

relative à la coordination des chantiers et notamment son annexe 1.

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Cantal.

Art. 7. - Le secrétaire général de la préfecture du Cantal, le directeur interdépartemental des routes Massif

Central, le colonel, commandant le groupement de gendarmerie du Cantal, sont chargés, chacun en ce qui

le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copie sera adressée pour information à :

- cellule routière zonale sud-est,

- Service départemental d'incendie et de secours du Cantal,

- Conseil départemental du Cantal,

- DIR Massif Central (CIGT d'Issoire, CEI de Massiac et responsable exploitation),

- mairie de Massiac.

A Issoire, le 20 janvier 2020

Pour le préfet du Cantal et par délégation,

l'adjointe au chef du district nord p.i.,

www.dirmc.fr

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63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 15-2020-01-20-003 - Arrêté temporaire de circulation n°2020-N-01 du 20 janvier 2020 relatif à des travaux d’élagage au niveau du diffuseur n°24 de l’autoroute A75, sur la partie à double sens de circulation faisant la liaison entre la RN9 et les 20Voies et délais de recours

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet du Cantal et d'un recours hiérarchique auprès du ministre

de la transition écologique et solidaire.

Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet

d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa

notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »,

accessible par le site internet www.telerecours.fr.

www. dirmc.fr

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63_DIR_Direction Interdépartementale des Routes du Massif-Central - 15-2020-01-20-003 - Arrêté temporaire de circulation n°2020-N-01 du 20 janvier 2020 relatif à des travaux d’élagage au niveau du diffuseur n°24 de l’autoroute A75, sur la partie à double sens de circulation faisant la liaison entre la RN9 et les 21