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Document publié le Lundi 12 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 12 07 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 12 juillet 2021
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Installation du nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Saulny.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Constitution des Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Adoption d'un Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Compte de Gestion de l'exercice 2020 de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Compte Administratif 2020.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Affectation du résultat de l'exercice 2020.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Aménagement de l'espace communautaire - orientations en matière de coopération transfrontalière et de services en faveur des travailleurs frontaliers : Mise en place de partenariats.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 9 : Lancement d'une réflexion sur la compétence prévention de la délinquance de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 10 : Concessions pour la distribution publique en gaz naturel pour les communes de Metz et Saint-Julien-lès-Metz - Avenants n°1.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 11 : Avenant n°11 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM. Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL Point n° 12 : Poursuite de l'expérimentation de la gratuité de la navette 83 (CITY) et instauration de la gratuité de la navette 81 afin d'accompagner la reprise des activités économiques et commerciales du centre-ville de Metz. Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 13 : Avis de Metz Métropole sur les projets de mise à jour des Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et les projets de Plans de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) Rhin et Meuse.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 14 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lessy.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 15 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 16 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.