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Document publié le Lundi 5 février 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj conseil 05 02 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 5 février 2024
O R D R E D U J O U R
Arrêt du procès-verbal du Conseil métropolitain du lundi 18 décembre 2023.
Point n° 1 : Installation d'une nouvelle Conseillère métropolitaine titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Madame Marina VERRONNEAU.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz au Conseil de Centre du campus Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM) de Metz.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Budget Primitif 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 4 : Attributions de compensations prévisionnelles 2024. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 5 : Création d'un fonds vert métropolitain à destination des Communes. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 6 : Renouvellement du mode de gestion du service public relatif au développement et l'exploitation du réseau de chaleur.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 7 : Avenant n°15 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des
personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 8 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public
"Exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole".
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 9 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 10 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.