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Document publié le Lundi 16 décembre 2024
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Transports,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 16 décembre 2024
O R D R E D U J O U R
Arrêt du procès-verbal du Conseil métropolitain du lundi 30 septembre 2024.
Point n° 1 : Installation de nouveaux conseillers métropolitains.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Rapport annuel développement durable de l'Eurométropole de Metz - année 2024.
Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART
Point n° 5 : Rapport de l'année 2024 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Rapporteur : Madame Christiane GREINER
Point n° 6 : Procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : abrogation de la délibération du 03 juin 2024.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 7 : Décision Modificative n°2-2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 10 : Attributions de compensation définitives 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 11 : Fonds de Concours 2024 - Fonds Vert : Attribution d'une quatrième tranche 2024 - Affectation de l'Autorisation de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 12 : Actualisation des tarifs des prestations du Pôle Archéologie de l'Eurométropole de Metz au 1er janvier 2025.
Rapporteur : Monsieur Claude VALENTIN
Point n° 13 : Redevance Spéciale : modification du règlement et révision des tarifs. Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 14 : Actualisation des tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 15 : Avenants n°16 et n° 17 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la Société des Transports de l'Agglomération Metz Métropole (TAMM). Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 16 : Délégation de Service Public (DSP) pour le transport urbain de voyageurs - Rapport annuel 2023.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 17 : Choix du mode de gestion pour l'exploitation des parkings Comédie- Théâtre, Gare Charles de Gaulles, Coislin, Maud'Huy, Messageries, Nation et St Joseph et lancement de la procédure.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 18 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapports annuels 2023.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 19 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports annuels 2023.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 20 : Signature de conventions tripartites entre l'Eurométropole de Metz, réséda et des opérateurs de télécommunications.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 21 : Délégation de Service Public Réseaux de communication électronique - Rapport annuel 2023.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 22 : Signature des conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2025-2030 dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz et finalisation des annexes.
Rapporteur : Madame Fatiha ADDA
Point n° 23 : Signature et mise en œuvre de la Convention de Pacte territorial - France Rénov'.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 24 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : Bilan de la concertation réglementaire.
Rapporteur : Madame Doan TRAN Point n° 25 : Détermination des périodes de reversement de la taxe locale de séjour sur le territoire de l'Eurométropole de Metz à compter du 1er janvier 2025. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 26 : Feuille de route pour un développement durable du tourisme métropolitain. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 27 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Actualisation des tarifs 2025.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 28 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Rapport annuel 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 29 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Centre de Congrès Robert Schuman - Actualisation des tarifs 2025.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 30 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Centre de Congrès Robert Schuman - Rapport annuel 2023.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 31 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions - Actualisation des tarifs 2025.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 32 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions - Rapport annuel 2023.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 33 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°8.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 34 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du bilan de clôture de la concession.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 35 : Examen des rapports annuels des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Moselle TV et de la SAEML Eurométropole Metz Habitat -
Exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 36 : Rémunération des intervenants extérieurs de l'Eurométropole de Metz. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 37 : Actualisation du régime indemnitaire du personnel métropolitain. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX Point n° 38 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 39 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.