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Document publié le Lundi 13 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - OJ CONSEIL 13 12 2021)
Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Investissement et développement économique,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 13 décembre 2021
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Plan Pluriannuel d'Investissement de Metz Métropole pour 2022-2026. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 2 : Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique avec l'Etat et la Région Grand Est.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 3 : Pacte Financier et Fiscal de Solidarité 2021-2026.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 4 : Désignation de représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Régie de l'Eau de Metz Métropole - Révision des statuts. Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 6 : Intégration du territoire de Lorry-Mardigny au périmètre d'intervention de la Régie HAGANIS.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 7 : Avenant n°1 à la convention de transfert de la compétence des routes du Département de la Moselle à Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 8 : Conventions de gestion entre Metz Métropole et ses communes membres relative à l'entretien et l'exploitation des Zones d'Activité Economique (ZAE) dans le cadre de la compétence ' Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 9 : Conventions de gestion entre Metz Métropole et ses communes membres pour le petit entretien de la voirie, de ses dépendances et des espaces publics dans le cadre des compétences "création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; parcs et aires de stationnement" et "création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 10 : Déclaration de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement des sites des "Halles Sollac" sis Avenue de Thionville à Woippy et de la caserne Roques sur Longeville-lès-Metz et Le Ban-Saint-Martin.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT Point n° 11 : Contrat local de santé du territoire de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Khalifé KHALIFE
Point n° 12 : Soutien aux commerçants de la galerie marchande du parking République. Avenant n°13 à la concession du parking Arsenal / Avenant n°11 à la
concession du parking Esplanade.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 13 : Coopération décentralisée - convention de partenariat avec la Région de Nouakchott (Mauritanie).
Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER
Point n° 14 : Décision de non-classement des réseaux de chaleur métropolitains METZ- CITE et METZ-EST.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 15 : Tarifs 2022 concernant l'exploitation du centre Metz Congrès Robert Schuman.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 16 : Tarifs 2022 concernant l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Convention.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 17 : Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 18 : Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 19 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 20 : Rapports Annuels 2020 - Délégations de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 21 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange et Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 22 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la commune de Rozérieulles.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 23 : Rapports Annuels 2020 - Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN Point n° 24 : Rapports annuels 2020 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 25 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 26 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Mirabelle TV et de la SAEML TAMM - Exercice 2020.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 27 : Présentation du plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle. Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 28 : Signature des avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville.
Rapporteur : Madame Fatiha ADDA
Point n° 29 : Décision Modificative n°2-2021, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 30 : Attribution de compensation définitives 2021.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 31 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 32 : Lieu de réunion de l'organe délibérant.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 33 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 34 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.