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Déliberation - Liste DES Deliberations du 11 DECEMBRE 2024 1
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 11 DECEMBRE 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
11 DECEMBRE 2024
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, le ONZE DECEMBRE à DIX-NEUF heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Madame
MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
17 présents : Mme Monchecourt, Maire - M. Corbel - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Morisseau - M. Frichet - Mme Fernandes - M. Torres Da Costa - Mme Tissier -
Mme Costérizant - M. Colas - Mme Redon - Mme Audo - Mme Cerqueira - M. Duhen -
Mme Triguel - Mme Jacquenet
Formant la majorité des membres en exercice.
4 absents excusés et représentés :
Mme Archaux pouvoir à M. Frichet
M. Bordet pouvoir à M. Corbel
M. Valenti pouvoir à Mme Monchecourt
M. Moinaux pouvoir à M. Duhen
1 absente excusée, non représentée : Mme Ferry
1 absente non excusée : Mme Golano
Secrétaire de séance : M. Morisseau
Délibération n° Objet de la délibération Résultat du vote
Pour : 20
2024-05-01 Tarifs des services publics locaux 2025 Contre : 0 Abstention(s) :
Pour : 20
2024-05-02 Classe découverte - Plages du débarquement - CM2 Contre : 0 Abstention(s) :
L Pour : 20 2024-05-03 cDG 77 Adhésion au contrat groupe Contre : 0
d'assurance des risques statutaires Abstention(s) :
us ; : Pour : 20 2024-05-04 Autorisation d engagement de dépenses Contre : 0
d'investissement 2025 Abstention(s) :
Adhésion à la convention de participation en Pour : 21 2024-05-05 ' . Contre : O
Prévoyance souscrite par le CDG 77 Abstention(s) :
PRE . ne Pour : 21 2024-05-06 Adhésion à la convention de participation Contre : 0
en Santé souscrite par le CDG 77 Abstention(s) :
Création d’un poste d’adjoint technique Pour : 21 2024-05-07 k Contre : 0
à temps non complet Abstention(s) :
Pour : 20
2024-05-08 Elaboration d’un PLUi - Décision de principe Contre : 1 Abstention(s) :
Pour : 21
2024-05-09.1 SIDEAU - Adhésion TREUZY-LEVELAY - 1° janvier 2025 Contre : 0 Abstention(s) :
Pour : 21
2024-05-09.2 SIDEAU - Adhésion NONVILLE - 1°’ janvier 2025 Contre : 0 Abstention(s) :
Montigny sur Loing - CM 11.12.2024 Délibération n° Objet de la délibération Résultat du vote
2024-05-09.3 SIDEAU - Adhésion VILLEMER - 1° janvier 2025 Pour : 21
Contre : O
Abstention(s) : O
2024-05-10.1 SIDASS - Adhésion TREUZY-LEVELAY - 1 janvier 2025 Pour : 21
Contre : 0
Abstention(s) : 0
2024-05-10.2 SIDASS - Adhésion NONVILLE - 1° janvier 2025
Pour : 21
Contre : 0
Abstention(s) : O
2024-05-10.3 SIDASS - Adhésion FLAGY - 1° janvier 2025
Pour : 21
Contre : 0
Abstention(s) : O
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 18 décembre 2024.
Le Secrétaire de séance,
Claude MORISSEAU
Montigny sur Loing - CM 11.12.2024
Le Maire, ;
Sylvie MONCHECOURT
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