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Déliberation - CM 28.11.22 Liste DES Deliberations Soumises
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - CM 28.11.22 Liste DES Deliberations Soumises)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
28 NOVEMBRE 2022
L'AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le VINGT-HUIT NOVEMBRE à DIX-NEUF heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Salle Georges Barrois, en raison des travaux
de mise en accessibilité de la mairie, sous la présidence de Madame MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
19 présents : Mme Monchecourt, Maire - M. Corbel - Mme Archaux - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Morisseau - M. Frichet - Mme Fernandes - M. Torres Da Costa - Mme Costérizant -
M. Colas - Mme Redon - M. Valenti - Mme Ferry - Mme Audo - Mme Cerqueira - M. Duhen -
Mme Triguel - Mme Jacquenet
Formant la majorité des membres en exercice.
3 absents excusés et représentés :
Mme Tissier pouvoir à Mme Monchecourt
M. Moinaux pouvoir à M. Duhen
Mme Golano pouvoir à Mme Jacquenet
1 absent :
M. Bordet
Secrétaire de séance : M. Morisseau
Délibération n° Objet Résultat du vote
2022-06-01 Transfert du lieu de célébration des | Unanimité
mariages - Prolongation
2022-06-02 Classe découverte — Unanimité
CM2 — M. Schircker
2022-06-03 Syndicat Intercommunal des Boues | Unanimité
du Val de Loing (SITBVE)
- Retrait des communes
- Adhésion du SIDASS et de la CAPF
- Modification des statuts
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 2 décembre 2022.
Le Secrétaire de séance, Le Maire
Sylvie Monchecqaurt
Montigny sur Loing - CM 28.11.22