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Déliberation - CM 16.12.25 Liste DES Deliberations Soumises Signees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16.12.25 Liste DES Deliberations Soumises Signees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
16 DECEMBRE 2025
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, le SEIZE DECEMBRE à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil
Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de
Madame MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
17 présents : Mme Monchecourt, Maire - M. Corbel - Mme Archaux - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Frichet - Mme Fernandes - M. Torres Da Costa - M. Bordet - Mme Tissier -
Mme Costérizant - M. Colas - Mme Ferry - Mme Cerqueira - M. Duhen - Mme Triguel - Mme Jacquenet
Formant la majorité des membres en exercice.
2 absents excusés et représentés :
Mme Redon pouvoir à Mme Fernandes
M. Valenti pouvoir à Mme Monchecourt
1 absent excusé, non représenté : M. Morisseau
3 absents : Mme Audo - M. Moinaux - Mme Golano
Secrétaire de séance : M. Leblanc
Délibération n° Objet de la délibération Résultat du vote
Pour: 19
2025 04 O1 Décision modificative n°1 Contre : 0 Abstention(s) : O
Le , : Pour : 19
2025 04 07 Are an enen ts dépenses | Contre:0 Abstention(s) : 0 Pour : 19
2025 04 03 Tarifs des services publics locaux 2026 Contre : 0 Abstention(s) : O0
installation vidéoprotection — Demande de subvention Pour : 19 2025 04 04/1 auprès de l'état — DETR/DSIL Contre :0 ts: 0 stention(s) :
. 44 . . Pour : 19 Installation vidéoprotection —- Demande de subvention !
2025 04 04/2 auprès du Conseil régional d’Île de France Abc ntion(s] 0
. + je . . Pour : 19 Installation vidéoprotection —- Demande de subvention |
2025 04 04/3 auprès du Conseil Départemental de Seine et Marne Abrtention(s) .0
. ne Pour : 19 2025 04 05 Convention Tone pale {CTG) Contre : 0
Abstention(s) : O0
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 22 décembre 2025.
f
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Didier LEBLANC Sylvie MONCHE C URT
A)