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Déliberation - Liste DES Deliberations du 6 DECEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Montigny-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 6 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
6 DECEMBRE 2023
LAN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le SIX DECEMBRE à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil
Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Madame MONCHECOURT Sylvie, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
16 présents : Mme Monchecourt, Maire - M. Corbel - Mme Archaux - M. Leblanc, Adjoints.
M. Grenet - M. Morisseau — M. Frichet - Mme Fernandes — Mme Tissier - Mme Costérizant — M.
Colas - Mme Redon - Mme Ferry - Mme Cerqueira —- Mme Triguel - Mme Jacquenet
Formant la majorité des membres en exercice.
3 absents excusés, représentés :
M. Bordet pouvoir à M. Grenet
M. Valenti pouvoir à Mme Monchecourt
Mme Audo pouvoir à Mme Costérizant
2 absents excusés, non représentés : Mme Golano — M. Duhen
2 absents : M. Torres Da Costa — M. Moinaux
Secrétaire de séance : M. Morisseau
Délibération n° Objet de la délibération Résultat du vote
Pour : 19
2023-06-01 Convention de viabilité hivernale avec le département 77 Contre : 0 Abstention(s) : O
Autorisation d'engagement de dépenses d’investissements Pour : 19 2023-06-02 2024 Contre : 0
Abstention(s) : O
Mandatement du CDG 77 pour la mise en concurrence d’un | Pour : 19
2023-06-03 marché d'assurance des risques statutaires du personnel Contre : 0 communal Abstention(s) : O
Pour : 19
2023-06-04 Tarifs des services publics locaux 2024 Contre : 0
Abstention(s) : O
Pour : 7
2023-06-05 Subvention 4L Trophy Contre : 10
Abstention(s) : 2
Publication sur le site internet de la commune de Montigny sur Loing le 13 décembre 2023.
Le Maire,
Montigny sur Loing - CM 06.12.23
\ . /,
Sylvie Monchecourt |