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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69aee73fc01b7
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69aee73fc01b7)
Thèmes du document : Sport, Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes,
DE CISION
N°D2 6- DEJSS - 054
OBJET : CARTES PASS ’SPORT 202 6
Vu l’article L. 5211 - 10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n°2020B - 22- AG en date du 05 juin 2020 par laquelle le Conseil Communautaire a délégué à Monsieur le Président ou Monsieur le 1 er Vice - président les attributions prévues à l’article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n°2019D - 102- SPSA en date du 26 septembre 2019 portant sur le fonctionnement de la carte pass’sport ;
Considérant qu’il y a lieu de favoriser l’accès à la pratique sportive sur le territoire ;
Le Président de Fumel Vallée du Lot,
décide,
1°) – De verser aux clubs l’aide correspondant aux réductions appliquées aux adhérents, en fonction du tableau ci - dessous :
Association
Nombre de
cartes
retournées
Tarif
unitaire des
cartes
Montant à
verser
AMICALE LAÏQUE TOURNON BASKET 7 15 € 105 €
ARC CLUB FUMEL VALLEE DU LOT 5 15 € 75 €
ASSOCIATION LES CAVALIERS DE LA THEZE 3 15 € 45 €
ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS TREMONS 1 15 € 15 €
ASSOCIATION SPORT ET GYM FUMEL 20 15 € 300 €
ATHLETIC CLUB FUMELOIS 15 15 € 225 €
BASKET CUZORN FUMEL LIBOS 25 15 € 375 €
BOXING CLUB FUMEL LIBOS 19 15 € 285 €
CLUB NAUTIQUE FUMEL LIBOS 11 15 € 165 €
LA PENNOISE 8 15 € 120 €
FOOTBALL CLUB FUMEL LIBOS 31 15 € 465 €
FOOTBALL CLUB PENNE ST SYLVESTRE 13 15 € 195 €
SPORTING CLUB DAUSSOIS 3 15 € 45 €
HANDBALL CLUB FUMELOIS 2 15 € 30 €
LITTLEMOON 3 15 € 45 €
JUDO CLUB FUMEL LIBOS 15 15 € 225 €
JUDO CLUB ST SYLVESTRE 3 15 € 45 €
Affaire suivie par : SEYRAL Florent
SERVICE SPORT/CISPD
DIRECTION DE L’ENFANCE, JEUNESSE
DE LA SANTÉ ET DU SPORT
AR Prefecture
047-200068930-20260303-D26_DEJSS_054-AR
Reçu le 09/03/2026
Publié le 09/03/2026 SHIZENDO KARATE FUMEL 3 15 € 45 €
KARATE SHOTOKAN 2 15 € 30 €
ASSOCIATION PENNE INTER CLUB 1 15 € 15 €
REGROUPEMENT PAYS LOT LEMANCE 33 15 € 495 €
TENNIS CLUB MONTAYRAL 9 15 € 135 €
ASSOCIATION PELOTE BASQUE FUMEL LIBOS 4 15 € 60 €
ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE FUMELOISE 3 15 € 45 €
UNION SPORTIVE DE TENNIS FUMELOIS 3 15 € 45 €
ASSOCIATION TOURNONAISE DE TENNIS 1 15 € 15 €
UNION SPORTIVE TRENTELS XIII 5 15 € 75 €
UNION SPORTIVE VALLEE DU LOT 6 15 € 90 €
VANESSA ET SA TROUPE 15 15 € 225 €
VTT CLUB DES ROCHERS 4 15 € 60 €
TOTAL 273 15 € 4 095 €
2°) – De préciser que les crédits nécessaires à cette action seront prévus au budget 202 6.
En application de l’article L 5211 - 10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu compte de la présente décision du Président lors de la prochaine séance du Conseil Communautaire
Pour extrait certifié conforme
Fumel, le 03/03/2026
Le P résident
Didier CAMINADE
Certifié exécutoire le : 09 mars 2026
Reçu en Sous - Préfecture le : 09 mars 2026
Publié ou Notifié le : 09 mars 2026
AR Prefecture
047-200068930-20260303-D26_DEJSS_054-AR
Reçu le 09/03/2026
Publié le 09/03/2026