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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 67a4788e5830d
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 67a4788e5830d)
Thèmes du document : Sport, Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes,
FUMEL ___ VALLÉE DU LOT __
DECISION
Affaire suivie par : SEYRAL Florent
N°D25DSSP19
OBJET : CARTES PASS'SPORT 2025
Vu l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu la délibération n°2020B-22-AG en date du 05 juin 2020 par laquelle Le Conseil Communautaire a délégué à Monsieur le Président ou Monsieur le 1°" Vice-président Les attributions prévues à l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu La délibération n°2019D-102-SPSA en date du 26 septembre 2019 portant sur le fonctionnement de la carte pass'sport ;
Considérant qu'il y a lieu de favoriser l'accès à la pratique sportive sur le territoire ;
Le Président de Fumel Vallée du Lot,
décide,
1°) - De verser aux clubs l'aide correspondant aux réductions appliquées aux adhérents, en fonction du tableau ci-dessous :
. ie Nombre Tarif Montant Association de cartes unitaire ,
retournées | des cartes | ? "STSET
AÏKIDO CLUB FUMELOIS 2 15 € 30 €
AMICALE LAÏQUE TOURNON BASKET 9 15 € 135 €
ASSOCIATION LES CAVALIERS DE LA THEZE 3 15 € 45 €
ASSOCIATION SPORT ET GYM FUMEL 21 15 € 319 €
ASSOCIATION VTT ESCAPADE 1 15 € 15 €
ATHLETIC CLUB FUMELOIS 1 15 € 15 €
BADMINTON CLUB FUMELOIS 1 15 € 15 €
BASKET CUZORN FUMEL LIBOS 29 15 € 435 €
BOXING CLUB FUMEL LIBOS 23 15 € 345 €
CLUB NAUTIQUE FUMEL LIBOS 12 15 € 180 €
LA PENNOISE 11 15 € 165 €
FOOTBALL CLUB FUMEL LIBOS 47 15 € 705 €
FOOTBALL CLUB PENNE ST SYLVESTRE 20 15 € 300 €
HANDBALL CLUB FUMELOIS 2 15 € 30 €
LITTLEMOON 9 15 € 135 €
JUDO CLUB FÜUMEL LIBOS 10 15 € 190 €
FUMEL VALLÉE DU LOT
34, Avenue de l'Usine - BP 10037 - 47502 FUMEL CEDEX - Tél. : 05 53 40 46 70 - Fax : 05 53 71 35 16
www.fumelvalleedulot.com
SERVICE SPORT/CISPD
DIRECTION DES SOLIDARITES
AR Prefecture
047-200068930-20250130-D25DSSP19-AR
Reçu le 06/02/2025
Publié le 06/02/2025 JUDO CLUB ST SYLVESTRE 3 15€ 45 €
SHIZENDO KARATE FUMEL 10 15€ 150 €
KARATE SHOTOKAN 3 15€ 45 €
REGROUPEMENT PAYS LOT LEMANCE 34 15€ 510 €
TENNIS CLUB MONTAYRAL 8 15€ 120 €
ASSOCIATION PELOTE BASQUE FUMEL LIBOS 4 15€ 60 €
ASSOCIATION VALLEE LEMANGE FOOTBALL 7 5e 0e
ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE FUMELOISE 3 15€ 45 €
UNION SPORTIVE DE TENNIS FUMELOIS 2 15€ 30 €
UNION SPORTIVE TRENTELS XII! 9 15€ 135 €
UNION SPORTIVE VALLEE DU LOT 3 15€ 45 €
VANESSA ET SA TROUPE 12 15€ 180 €
VTT CLUB DES ROCHERS 11 15€ 165 €
TOTAL 308 15€ 4 620 €
2°) - De préciser que les crédits nécessaires à cette action seront prévus au budget 2025.
En application de l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu
compte de la présente décision du Président lors de la prochaine séance du Conseil Communautaire
Pour extrait certifié conforme
Fumel, Le 30 janvier 2025
Ê. À the Le Président
Didier CAMINADE
Certifié exécutoire Le : 06 février 2025
Recu en Sous-Préfecture Le :
Publié ou Notifié Le : 06 février 2025
FUMEL VALLÉE DU LOT
34, Avenue de l'Usine - BP 10037 - 47502 FUMEL CEDEX - Tél. : 05 53 40 46 70 - Fax : 05 53 71 35 16
www.fumelvalleedulot.com
AR Prefecture
047-200068930-20250130-D25DSSP19-AR
Reçu le 06/02/2025
Publié le 06/02/2025