Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20240208
Déliberation - 20240208 6 creation d un poste d agent de maitrise
Déliberation - 20240208 4 convention d evaluation des risques pro
Déliberation - 20240208 10 certification pefcpdf
Déliberation - 20240208 7 modification du temps de travailpdf
unknown - 20240208 10 certification pefc annexespdf
Déliberation - 20240208 12 convention definitive avec l epfpdf
Déliberation - 20240208 1 composition commissions et commites con
Déliberation - 20240208 3 assurance statutairepdf
Déliberation - 20230629 03 tableau des effectifspdf
Déliberation - 20240208 8 tableau des effectifspdf
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Déliberation - 20240208 8 tableau des effectifspdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 08 Février 2024
(Date de convocation 05 février 2024)
Délibération N° 20240208 - 8
Conseillers en exercice : 15 Le huit février deux mille vingt-quatre à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Nombre de présents : 12 mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire, Nombre de votants : 15
PR Étaient présents : M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire, Mme Catherine Pécondon-Montgaillard, M. Etienne Lay, Abstention : 0 Mme Dominique Borgella-Adjudant, M. Sylvain Saligot, M. Thierry Ribeiro, Jean-François Rabaud, M. Thibaut Maurin, Mme Viviane Torné, Mme Sarah Laguerre, Mme Aurore Ville, Laurent Santucci formant le quorum des membres en exercice.
MPAN HAUTES-PYRÉNÉES
Étaient absents : Mme Charlotte Foubert, (procuration donnée à Mme Aurore VILLE), Mme Mélissa Pujo- Menjouet (procuration donnée à M. Alexandre Pujo-Menjouet), M. Benjamin Soucaze-Soudat, (procuration donnée à M. M. Etienne Lay).
Secrétaire de séance : Mme Aurore VILLE
Objet : TABLEAU DES EFFECTIFS
Vu le Code Général de la Fonction Publique ;
Monsieur le Maire rappelle qu'il appartient à l'organe délibérant de la collectivité, sur proposition de l'autorité territoriale, de déterminer les effectifs des emplois permanents à temps complet à temps non complet, nécessaires au fonctionnement des services et de fixer la durée hebdomadaire de service afférente à ces emplois. Le tableau des effectifs de la commune de Campan est le suivant :
TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
QUOTITE DE TEGO| POSITION EMPLOIS EMPLOIS EMPLOIS
EMPLOIS PERMANENTS TRAVAIL RIE STATUTAIRE HEBDOMADAIRE BUDGETISES POURVUS | VACANTS
FILIERE ADMINISTRATIVE ( a ) 10,00 10,00 1,00
Directrice des services
Responsable Ressources humaines PiRcpe Lee
de gestion administrative, administratif
financière et 1ère classe
de gestion administrative, administratif
urbanisme et 1ère classe
Assistante des Ressources Humaines sb 2ème classe
Assistante de gestion administrative et administratif
d'accueil 2ème classe
Assistante de gestion administrative administratif
ressources naturelles et environnement
Agent d'accueil et gestion administrative { administratif
SE ; accueil et gestion administrative ( administratif c Activité 28/35e 1,00 1,00 0,00
20240208-8 TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 1 sur 3
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20240208-20240208-8-DE
Date de télétransmission : 14/02/2024
Date de réception préfecture : 14/02/2024 Chargé de Communication Adjoint administratif territorial Activité 17,50/35e
FILIERE TECHNIQUE (b)
Technicien principal de 1i
Responsable du service technique
Chef d'équipe du service technique Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
RE et de Ga Agent de maitrise principal Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
FRS
principal polyvalent en milieu rural de 2ème classe a 1e
es ee! rs AE RE Prineipel Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
ee de re ones pe nn principal Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
ee ee cle Agent en charge de la cantine, garderie et [Adjoint technique principal Activité 27,13/35 1,00 1,00 0,00 entretien des bâtiments scolaires
Agent polyvalent ASVP/ chargé du suivi du
bois
BNC at I sn ts ct PAT LUCE SES CT A ES AGJOInt technique territorial l LU
Agent des interventions techniques
polyvalent en milieu rural en charge des
espaces verts
Agent des interventions techniques absent et dillet l Adjoint technique territorial Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
A Adjoint technique territorial Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Agent de propreté des espaces publics Adjoint technique territorial Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Agent de propreté des espaces publics [Adjoint technique territorial Activité 28/35e 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial Activité 34/35è 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial Activité 14/35e 1,00 0,00 1,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial Activité 22/35e 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial Activité 26/35e 1,00 1,00 0,00
ATSEM Adjoint technique territorial Activité 33,44/35e 1,00 1,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE {c) 1,00
pécialisé principal de 2e classe des école: ÉPCOE
ATSEM ne . 2. Lo Activité 33,44/35e 1,00 1,00 0,00
TOTAL 1 (a+b+c) 32,00 30,00 | 3,00
20240208-8 TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 2 sur 3
l'est proposé d'adopter le tableau des effectifs présentés ci-dessus.
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20240208-20240208-8-DE
Date de télétransmission : 14/02/2024
Date de réception préfecture : 14/02/2024 Le Conseil Municipal, après délibération et à l'unanimité, décide :
o Article unique : d'approuver le tableau des effectifs présenté ci-dessus ;
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus. Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente délibération.
Date affichage : 14/02/24
Fait pour extrait conforme
Le Maire
Alexandre Pujo-Menjouet
20240208-8 TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 3 sur 3
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20240208-20240208-8-DE
Date de télétransmission : 14/02/2024
Date de réception préfecture : 14/02/2024 Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20240208-20240208-8-DE
Date de télétransmission : 14/02/2024
Date de réception préfecture : 14/02/2024