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Déliberation - c3yp8pta0kxopr5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Déliberation - c3yp8pta0kxopr5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
COMPTE
— RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JANVIER
2017
Présents:
M.
le
Maire
Yvon
BERTHIER
—-
Mme
Catherine
MARIN
-
Mme
Marie-Laure
DOMINGUES
—
M.
Yannick
BONDAZ
—
M.
Bernard
MAGNIN
—
Mme
Gilberte
STOLAR
—
M.
Daniel
BOSSON
-M.
Thibault
VIGNE
—
M.
Josselin
HERICHER
-
M.
Fernand
BOSSON
-
Mme
Jocelyne
VELAT
.
Absents
représentés
: M.
Yannick
CHAVANNE
par
M.
Thibault
VIGNE
-
Mme
Brigitte
MOLLIN
par
M.
Yvon
BERTHIER
-
M.
Denis
PAGNOD
par
M.
Bernard
MAGNIN
Absents
: Mme
Véronique
CHAVANNE
— M.
Daniel
BOSSON.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Gilberte
STOLAR.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si celle-ci
est
d'accord
quant
à la tenue
de
ce
Conseil
Municipal
extraordinaire.
Convoqués
le 5 janvier
2017,
les
élus,
à la majorité,
se
prononcent
POUR.
Lecture
de
l’ordre
du
jour
par
Thibault
VIGNE.
1
- DECISIONS
MODIFICATIVES
DE
COMPTABILITE
—
BUDGET
PRIMITIF
DU
PRINCIPAL
M
14
—
ANNEE
2016
Concernant
le
FPCI
( Fonds
de
Péréquation
Intercommunal
et
Communal),
la somme
de
14
000,00€
avait
été
prévue
et votée.
Il s'avère
que
la demande
est
plus
importante
et qu’il
y a lieu
de
prévoir
une
somme
de
19
000,00€.
Les
modifications
seront
les
suivantes :
Fonctionnement
des
dépenses :
65548
Autres
dépenses
obligatoires
(contributions)
- 6 000
Euros
73925
Fonds
de
péréquation
intercommunal
et communal
+6
000
Euros
Vote
: POUR
à
l’unanimité
2 - ETRENNES
2017
DESTINEES
AU
FACTEUR.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
d’attribuer
la somme
de
100
Euros
au
préposé
de
la Poste
pour
les
services
rendus
au
cours
de
l’année
écoulée.
Vote
: POUR
:12
-
ABSTENTION
:01
Divers
:
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la facture
de
l'Association
ALVEOLE
est
moins
importante
que
prévue,
à
savoir
: 4
800,00€
au
lieu
de
21
000,00€
montant
total
de
la
facture
et
comme
annoncé
lors
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2016.
Décision
du
Maire
:
Un
bon
alimentaire
de
100,00€
a
été
délivré
à
une
personne,
domiciliée
sur
la
commune,
qui,
suite
à
un
accident
du
travail
s’est
retrouvée
au
chômage
et
a
rencontré
de
nombreux
problèmes
dans
la
réception
de
ses
papiers.
Cette
personne
est
dans
l'incapacité
d'envisager
un
retour
à
l'emploi.
Mme
Catherine
MARIN,
Maire-Adjoint,
précise
que
c’est
l’ultime
bon
et
rajoute
qu’elle
a entrepris
les démarches
nécessaires
afin
que
ce
bénéficiaire
puisse
obtenir
des
secours
auprès
de
la
Banque
Alimentaire
pour
une
durée
de
6 mois. Divers
:
Mme
Catherine
MARIN,
Responsable
du
CCAS,
nous
informe
que
42
colis
de
Noël
ont
été
distribués
aux
personnes
âgées
et
malades
de
la Commune
ainsi
qu’à
cette
personne
dans
le
besoin
(paragraphe
supra).
Le
montant
des
Fonds
Genevois
versés
à
la
commune
s'élève
à
: 181
875,15€
,en
augmentation
par
rapport
à
2015
(pour
rappel
165
668,00€).
BALANCE
PISCINE
ÉTÉ
2016
Montants
exprimés
en
Euros
INVESTISSEMENTS
ANNUELS
Installation
d'une
main
courante
1205,59
Régulateur
OVY
piscine
87,72
Installation
équipement
piscine
5651,11
SOUS
TOTAL
INVESTISSEMENTS
15628,70
FONCTIONNEMENT Electricité
26227,25
Fourniture
de
petit
équipement
129,50
Pharmacie
149,97
Combustible
gaz
32,95
Prélèvements
traitement
piscine
306,74
Fourniture
entretien
46,63
Entretien
bâtiment
9084,26
Divers
frais
analyse
290,60
Publication
tickets
+
T
SHIRT
213,60
Salaires
27317,74
SOUS
TOTAL
FONCTIONNEMENT
63799,24
RECETTES Entrées
piscine
47965,30
Maillots
de
bain
+
accessoires
1280,00
Location
chalet
2500,00
SOUS
TOTAL
RECETTES
51745,30
M.
Fernand
BOSSON
demande
si
nous
serions
d’accord
pour
faire
une
étude
sur
un
éventuel
changement
d'énergie.
Mme
Marie-Laure
DOMINGUES
lui
répond
« cela
a déjà
été
fait
auparavant
».
Arrivée
de
M.
Daniel
BOSSON
à 20h00
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 20
heures
05.