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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 068 Modification Composition Commission DEV Economique et Ressources Equipements Publics Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 068 Modification Composition Commission DEV Economique et Ressources Equipements Publics)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale, DÉLIBÉRATION DU CONSEIL

DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS

SÉANCE DU 11 AVRIL 2023 À 18 HEURES 30

N° DEL2023_068 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ ET DE LA COMMISSION RESSOURCES ET ÉQUIPEMENTS PUBLICS

L'an deux mille vingt trois, le onze avril

Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d’Albi le mardi 11 avril 2023 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois, en date du 4 avril 2023.

Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL

Secrétaire : Madame Marie-Claire GEROMIN

Membres présents votants : Mesdames, messieurs,

Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Mathieu VIDAL, Bruno LAILHEUGUE, Gilbert HANGARD, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Patrick BLAY, Fabienne MENARD, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Frédéric CABROLIER, Marie-Claire GEROMIN, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Marc VENZAL, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Michel TREBOSC, David DONNEZ, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean- François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON

Membres présents non votants :

Mesdames Cindy PERLIN COCQUART, Marie-Thérèse LACOMBE, Agnès BRU

Membres excusés :

Madame Sylvie FONTANILLES CRESPO et monsieur Patrick MARIE

Membres représentés : Mesdames, messieurs,

Marie-Corinne FORTIN (pouvoir à Fabienne MENARD), Naïma MARENGO (pouvoir à Marie-Pierre BOUCABEILLE), Anne GILLET VIES (pouvoir à Gilbert HANGARD), Odile LACAZE (pouvoir à Laurence PUJOL), Nicole HIBERT (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Pierre DOAT (pouvoir à Marie-Claire GEROMIN), Christine TAMBORINI (pouvoir à Thierry DUFOUR)

Conseillers communautaires en exercice : 50 titulaires et 10 suppléants Quorum : 26

Votants : 48

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.frSÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 11 AVRIL 2023

N° DEL2023_068 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ ET DE LA COMMISSION RESSOURCES ET ÉQUIPEMENTS PUBLICS

Pilote : Secrétariat général

Monsieur Philippe GRANIER, rapporteur,

Par délibération du 29 septembre 2020, le Conseil communautaire a créé les cinq commissions suivantes :

- ressources et équipements publics

- développement économique et attractivité

- environnement

- mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme

- proximité travaux

La commune de Fréjairolles ayant informé la communauté d’agglomération de l’Albigeois de la démission de madame Nadine Garcia, membre titulaire de la commission développement économique et attractivité, et de monsieur Philippe Boudon, membre suppléant de la commission ressources et équipements publics, il est proposé que les postes soient pourvus ainsi qu’il suit:

- monsieur Richard Fernandez, membre titulaire de la commission développement économique et attractivité,

- monsieur Dominique Gérard, membre suppléant de la commission ressources et équipements publics.

La commune de Saint-Juéry ayant formulé une demande écrite à la communauté d’agglomération de l’Albigeois indiquant son souhait que madame Isabelle Bettini, membre titulaire de la commission développement économique et attractivité, soit remplacée par monsieur Thierry Cayre,

Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU les statuts de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,

VU la délibération du 29 septembre 2020 fixant la composition des cinq commissions de la communauté d’agglomération de l’Albigeois,

CONSIDÉRANT la démission de madame Nadine Garcia et de monsieur Philippe Boudon de leur mandat de conseiller municipal de la commune de Fréjairolles,

CONSIDÉRANT la demande écrite de la commune de Saint-Juéry,

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.frENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,

DÉSIGNE monsieur Richard Fernandez pour siéger à la commission développement économique et attractivité en qualité de représentant titulaire de la commune de Fréjairolles.

DÉSIGNE monsieur Dominique Gérard pour siéger à la commission ressources et équipements publics en qualité de représentant suppléant de la commune de Fréjairolles.

DÉSIGNE monsieur Thierry Cayre pour siéger à la commission développement économique et attractivité en qualité de représentant titulaire de la commune de Saint-Juéry.

DIT que la commission développement économique et attractivité est composée ainsi qu’il suit :

Commune Titulaire Suppléant

Albi

Mathieu VIDAL

Marie Pierre BOUCABEILLE

Geneviève MARTY

Laurence PLAS

Jean Michel QUINTIN

Nathalie FERRAND LEFRANC

Arthès Rémi MASSIE Bernadette FOURNIALS Cambon Christophe FABRIES Sarah LAURENS Carlus Dominique DE FLORENNE Laurent CELLIER Castelnau de Lévis Robert GAUTHIER Marie-Thérèse LACOMBE Cunac Laurent SEGOND Éléonore CARRIERE Dénat Sabrina FABRE Claudine CAVAILLES Fréjairolles Richard FERNANDEZ Christine CHRETIEN

Lescure d’Albigeois

Nelly FACCA

Huguette DELPY SOUTADE

Marie LACAN VIDAL

Franck GARRIC

Le Séquestre Jean-Pierre DEMNI Florence PORTRA Marssac sur Tarn Jean-Pierre CASSAGNES Lydie PICARONIE Puygouzon Christine TAMBORINI Thierry DUFOUR Rouffiac Marie-Laure ALPIN Alain LEMONNIER

Saint-Juéry

Patrick CENTELLES

Thierry CAYRE

Sylvie FONTANILLES CRESPO

Dalila GHODBANE

Saliès Bernard TOMINET Thierry VAREILLES Terssac Jean-Claude ARNAUD Bernard CALMETTES

DIT que la commission développement ressources et équipement publics est composée ainsi qu’il suit :

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.frCommune Titulaire Suppléant

Albi

Martine KONSINSKI GONNELLA

Betty HECKER

Gilbert HANGARD

Laurence PUJOL

Patrick BLAY

Pascal PRAGNÈRE

Arthès Jean-Marc FARRE Thérèse ROQUEFEUIL Cambon Cindy COCQUART Magali TERRAL Carlus Jacques ROUSSEL Nathalie ROQUES Castelnau de Lévis Audrey ROUFFIAC Robert GAUTHIER Cunac Jean-Luc GILLET Jérôme ASSIE Dénat Isabelle PREGET Marie ESTEVENY Fréjairolles Marie-Christine CABAL Dominique GÉRARD

Lescure d’Albigeois

Ghislain PELLIEUX

Bernard DELBRUEL

Gérard TOUREL

DanielDERRAC

Le Séquestre Jean Marc NADAL Jennifer RENAUDIN

Marssac sur Tarn Jean GUILHEM Marie-Véronique GUIET DROUARD Puygouzon Thierry DUFOUR Nadine CONDOMINES Rouffiac Nathalie AZNAR Fabienne CARENSAC

Saint-Juéry

Martine LASSERRE

Sylvie FONTANILLES CRESPO

Corinne PAWLACZYK

DalilaGHODBANE

Saliès Bernard TOMINET Thierry VAREILLES Terssac Pascale SAUREL Nathalie LACASSAGNE

Fait le 11 avril 2023,

La présidente, Le secrétaire de séance,

Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL Marie-Claire GÉROMIN

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr