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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2021 271 Modification Composition Conseil Exploitation Regie Transport et Commissions Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2021 271 Modification Composition Conseil Exploitation Regie Transport et Commissions)Thèmes du document : Transports, PME, commerce et artisanat, Exploration spatiale, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS

SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2021 À 18 HEURES 30

N° DEL2021_271 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE DE TRANSPORTS URBAINS ET DE COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS

L'an deux mille vingt et un, le quatorze décembre

Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d’Albi le mardi 14 décembre 2021 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.

Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL

Secrétaire : Monsieur Gérard POUJADE

Membres présents votants : Mesdames, messieurs,

Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Mathieu VIDAL, Bruno LAILHEUGUE, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Fabienne MENARD, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Frédéric CABROLIER, Marie-Claire GEROMIN, Pierre DOAT, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Marc VENZAL, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Thierry MALLÉ, Christine TAMBORINI, Alfred KROL, Michel TREBOSC, David DONNEZ, Sylvie FONTANILLES-CRESPO, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean-François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON, Marie-Thérèse LACOMBE

Membres présents non votants :

Mesdames Cindy PERLIN COQUART, Marie ESTEVENY, Marie-Christine CABAL

Membres excusés :

Messieurs Patrick DELHEURE et Patrick MARIE

Membres représentés : Mesdames, messieurs,

Michel FRANQUES (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Naïma MARENGO (pouvoir à Jean-Michel BOUAT), Odile LACAZE (pouvoir à Marie-Pierre BOUCABEILLE), Patrick BLAY (pouvoir à Roland GILLES), Nicole HIBERT (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Anne-Marie ROSÉ (pouvoir à Thierry MALLÉ), Thierry DUFOUR (pouvoir à Yves CHAPRON)

Votants : 49SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 14 DÉCEMBRE 2021

N° DEL2021_271 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE DE TRANSPORTS URBAINS ET DE COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS

Pilote : Secrétariat général

Monsieur Philippe GRANIER, rapporteur,

Par délibération du 29 septembre 2020, le Conseil communautaire a modifié la composition du conseil d’exploitation de la régie des transports urbains de la communauté d’agglomération de l’Albigeois, a créé la commission locale chargée de l’évaluation des charges transférées (CLECT) ainsi que les cinq commissions suivantes :

- ressources et équipements publics

- développement économique et attractivité

- environnement

- mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme

- proximité travaux

La commune de Lescure-d’Albigeois a informé de la démission de monsieur CABROLIE, membre de la CLECT, de la commission ressources et équipements publics et de la commission développement économique et attractivité, et de madame PUECH, membre de la commission mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme et de la commission développement économique et attractivité.

Suite a ces démissions, la commune a proposé les désignations suivantes :

- CLECT :

- madame Elisabeth CLAVERIE (titulaire)

- Commission mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme : - monsieur David POUTRAIN (suppléant)

- Commission ressources et équipements publics

- madame Alexandra ARNAL (titulaire)

- monsieur Daniel DERRAC (suppléant)

- Commission développement économique et attractivité

- Madame DELPY SOUTADE (titulaire)

- Madame Marie LACAN VIDAL (suppléante)

- Monsieur Franck GARRIC suppléant)

La commune de Carlus a également informé de la démission de monsieur Sébastien DOUCÉ, membre du conseil d’exploitation de la régie transport urbains et de la commission développement économique et attractivité (titulaire).Elle souhaite que monsieur Dominique DE FLORENNE soit désigné membre titulaire de la commission développement économique et attractivité et que monsieur Christophe LACZ soit désigné représentant de la commune de Carlus au conseil d’exploitation de la régie des transports urbains.

Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU les statuts de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,

VU les statuts de la régie des transports urbains,

ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,

DÉSIGNE madame Elisabeth CLAVERIE pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges transférées en qualité de représentante de la commune de Lescure-d’Albigeois.

DÉSIGNE monsieur David POUTRAIN (suppléant) pour siéger à la commission mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme en qualité de représentant de la commune de Lescure-d’Albigeois.

DÉSIGNE madame Alexandra ARNAL (titulaire) et monsieur Daniel DERRAC (suppléant) pour siéger à la commission ressources et équipements publics en qualité de représentants de la commune de Lescure-d’Albigeois.

DÉSIGNE madame Huguette DELPY SOUTADE (titulaire), madame Marie LACAN VIDAL (suppléante) et monsieur Franck GARRIC (suppléant) pour siéger à la commission développement économique et attractivité en qualité de représentants de la commune de Lescure-d’Albigeois.

DÉSIGNE monsieur Dominique DE FLORENNE pour siéger à la commission développement économique et attractivité en qualité de représentant de la commune de Carlus.

DÉSIGNE monsieur Christophe LACZ pour siéger à la régie des transports urbains de la communauté d’agglomération de l’Albigeois en qualité de représentant de la commune de Carlus.

DIT que les commissions modifiées sont donc composées ainsi qu’il suit

COMMISSION RESSOURCES ET ÉQUIPEMENTS PUBLICS :Commune Titulaire Suppléant

Albi Martine KONSINSKI GONNELLA

Betty HECKER

Gilbert HANGARD

Laurence PUJOL

Patrick BLAY

Pascal PRAGNÈRE

Arthès Jean-Marc FARRE Thérèse ROQUEFEUIL

Cambon Cindy COCQUART Magali TERRAL

Carlus Jacques ROUSSEL Nathalie ROQUES

Castelnau de Lévis Audrey ROUFFIAC Robert GAUTHIER

Cunac Jean-Luc GILLET Jérôme ASSIE

Dénat Isabelle PREGET Marie ESTEVENY

Fréjairolles Marie-Christine CABAL Philippe BOUDON

Lescure d’Albigeois Ghislain PELLIEUX

Alexandra ARNAL

Gérard TOUREL

Daniel DERRAC

Le Séquestre Jean Marc NADAL Jennifer RENAUDIN

Marssac sur Tarn Jean GUILHEM Marie-Véronique GUIET DROUARD

Puygouzon Thierry DUFOUR Nadine CONDOMINES

Rouffiac Nathalie AZNAR Fabienne CARENSAC

Saint-Juéry Martine LASSERRE

Sylvie FONTANILLES CRESPO

Corinne PAWLACZYK

Dalila GHODBANE

Saliès Bernard TOMINET Thierry VAREILLES

Terssac Pascale SAUREL Nathalie LACASSAGNE

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ATTRACTIVITÉ :

Commune Titulaire Suppléant

Albi Mathieu VIDAL

Marie Pierre BOUCABEILLE

Geneviève MARTY

Laurence PLAS

Jean Michel QUINTIN

Nathalie FERRAND LEFRANC

Arthès Rémi MASSIE Bernadette FOURNIALS

Cambon Christophe FABRIES Sarah LAURENS

Carlus Dominique DE FLORENNE Laurent CELLIER

Castelnau de Lévis Robert GAUTHIER Marie-Thérèse LACOMBE

Cunac Laurent SEGOND Éléonore CARRIERE

Dénat Sabrina FABRE Claudine CAVAILLES

Fréjairolles Nadine GARCIA Christine CHRETIEN

Lescure d’Albigeois Nelly FACCA

Huguette DELPY SOUTADE

Marie LACAN VIDAL

Franck GARRIC

Le Séquestre Jean-Pierre DEMNI Florence PORTRA

Marssac sur Tarn Jean-Pierre CASSAGNES Lydie PICARONIEPuygouzon Christine TAMBORINI Thierry DUFOUR

Rouffiac Marie-Laure ALPIN Alain LEMONNIER

Saint-Juéry Patrick CENTELLES

Isabelle BETTINI

Sylvie FONTANILLES CRESPO

Dalila GHODBANE

Saliès Bernard TOMINET Thierry VAREILLES

Terssac Jean-Claude ARNAUD Bernard CALMETTES

COMMISSION MOBILITÉ - AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE - HABITAT – URBANISME ET CADRE DE VIE

Commune Titulaire Suppléant

Albi Steve JACKSON

Daniel GAUDEFROY

Betty HECKER

Alain REY

Enrico SPATARO

Jean Laurent TONICELLO

Arthès Serge ALBINET Dominique RAULT

Cambon Isabelle CAYRAC Didier ALBERT

Carlus Christophe GAILLARD Thierry ROCH

Castelnau de Lévis Marie-Claude VABRE Nathalie DURAND

Cunac Isabelle REDON Valérie TEULET

Dénat Emilie GOUBAULT Isabelle PREGET

Fréjairolles Christian CHAMAYOU Dominique GERARD

Lescure d’Albigeois Bernard DELBRUEL

Daniel DERRAC

Michel ALBENGE

David POUTRAIN

Le Séquestre Agnès BRU Bruno VICTORIA

Marssac sur Tarn Joël LOUP Philippe SARDA

Puygouzon Hélène MALAQUIN Thierry DUFOUR

Rouffiac Alain FONVIEILLE Christel CLERGUE

Saint-Juéry Didier BUONGIORNO

Jean Marc SOULAGES

Martine LASSERRE

Bernard BENEZECH

Saliès Valérie JACQUET David FERRÉ

Terssac Claudine MONTELS Philippe CHABBAL

DIT que la commission locale d’évaluation des charges transférées est composée ainsi qu’il suit :

Albi : Roland GILLES

Arthès : Thérèse ROQUEFEUIL

Cambon : Philippe GRANIER

Carlus : Jacques ROUSSEL

Castelnau de Lévis : Robert GAUTHIER

Cunac : Josiane GINESTET

Dénat : Isabelle PREGET

Fréjairolles : Marie-Christine CABALLescure d’Albigeois : Elisabeth CLAVERIE

Le Séquestre : Jean-Charles BALARDY

Marssac sur Tarn : Jean-Pierre CASSAGNES

Puygouzon : Thierry DUFOUR

Rouffiac Alain : FONVIEILLE

Saint-Juéry : Martine LASSERRE

Saliès : Jean-François ROCHEDREUX

Terssac : Yves CHAPRON

DIT que le conseil d’exploitation de la régie des transports urbains est composé ainsi qu’il suit :

Jean-Michel BOUAT

Thierry DUFOUR

Lydie PICARONI

Olivier OUSTRIC

Didier ALBERT

Jérôme CASIMIR

Alain FONVIEILLE

Christophe LACZ

Bernard DELBRUEL

Jean-Charles BALARDY

Jean-Marc SOULAGES

Laurent SEGOND

Patrice DELHEURE

Jacky MIQUEL

Yves CHAPRON

Patrick BLAY

Marie-Claire GEROMIN

Le président de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Tarn ou son représentant.

Le président de la Chambre de métiers et de l’Artisanat du Tarn ou son représentant.

Le président ou son représentant de la Fédération des Parents d’élèves ou son représentant.

Le président de la Fédération Départemental des Usagers des Transports ou son représentant.

Pour extrait conforme,

Fait le 14 décembre 2021,

Le directeur général des services,

Olivier LEVREY