Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2022
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 23586 814
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2018 040
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 0
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25265 124
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2021
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2022
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25269 396
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25238 260
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25022 944 N DEL2022 039 Modification de la Composition de la Commission Proximite Travaux
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25022 944 N DEL2022 039 Modification de la Composition de la Commission Proximite Travaux)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2022 À 18 HEURES 30
N° DEL2022_039 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PROXIMITÉ TRAVAUX DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
L'an deux mille vingt deux, le huit février
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni à la salle événementielle de Pratgraussals à Albi le mardi 8 février 2022 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Jérôme CASIMIR
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Mathieu VIDAL, Bruno LAILHEUGUE, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Patrick BLAY, Fabienne MENARD, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Nicole HIBERT, Frédéric CABROLIER, Marie-Claire GEROMIN, Pierre DOAT, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Christine TAMBORINI, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean-François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON
Membres présents non votants :
Mesdames Cindy PERLIN-COCQUART, Marie-Thérèse LACOMBE, Marie ESTEVENY, Agnès BRU, Nathalie LACASSAGNE
Membres excusés :
Madame Sylvie FONTANILLES CRESPO, messieurs David DONNEZ, Patrick MARIE
Membres représentés : Mesdames, messieurs,
Marie-Pierre BOUCABEILLE (pouvoir à Michel FRANQUES), Naïma MARENGO (pouvoir à Roland GILLES), Odile LACAZE (pouvoir à Laurence PUJOL), Nathalie FERRAND-LEFRANC (pouvoir à Jean-Laurent TONICELLO), Marc VENZAL (pouvoir à Jérôme CASIMIR), Michel TREBOSC (pouvoir à Eric GUILLAUMIN)
Votants : 47 SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 8 FÉVRIER 2022
N° DEL2022_039 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PROXIMITÉ TRAVAUX DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
Pilote : Secrétariat général
Monsieur Philippe GRANIER, rapporteur,
Par délibération du 29 septembre 2020, le Conseil communautaire a créé les cinq commissions suivantes :
- ressources et équipements publics
- développement économique et attractivité
- environnement
- mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme
- proximité travaux
La commune du Séquestre a informé de la démission de monsieur Manuel PEDRO, membre suppléant de la commission proximité travaux. Elle souhaite que madame Pascale KHAMNOUTHAY soit désignée membre suppléante de la commission proximité travaux.
Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU les statuts de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DÉSIGNE madame Pascale KHAMNOUTHAY pour siéger à la commission proximité travaux en qualité de représentante suppléante de la commune du Séquestre.
DIT que la commission proximité travaux est composée ainsi qu’il suit :
Commune Titulaire Suppléant
Albi Jean-Michel BOUAT
Patrick BLAY
Bruno LAILHEUGUE
Steve JACKSON
Laurence PUJOL
Danièle PATUREY
Arthès Gérard FABRE Pierre DURAND
Cambon Jean-Paul RAYSSAC Véronique PALAFFRE Carlus Alain MASSUYES Laure VELAY
Castelnau de Lévis Sébastien VITALI François COLLADO
Cunac Claude PAGES Jérôme GUIBERT
Dénat Jérôme GRAS Hervé MARTIN
Fréjairolles Ludovic MARLOT Richard FERNANDEZ
Lescure d’Albigeois Daniel DERRAC
Franck GARRIC
Thierry MONTBROUSSOUS
Philippe FOULCHÉ
Le Séquestre Jean-Charles BALARDY Pascale KHAMNOUTHAY
Marssac sur Tarn Thierry MALLÉ Pierre MAZURIER
Puygouzon Alfred KROL Thierry DUFOUR
Rouffiac Michel TREBOSC Christine LUGAN
Saint-Juéry Didier BUONGIORNO
Jean Marc SOULAGES
Corinne PAWLACZYK
Patrick MARIE
Saliès Bruno GASCON David FERRÉ
Terssac Pierre SOULIE Pierre ALBINET
Pour extrait conforme,
Fait le 8 février 2022,
Le directeur général des services,
Olivier LEVREY