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Procès Verbal - ojcm 2021 09 06
Document publié le Lundi 6 septembre 2021 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2021 09 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 30/08/2021
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
le Lundi 6 septembre 2021 à 20h00 en séance ordinaire, dans le respect des mesures sanitaires avec port du masque et vous prie de bien vouloir y assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7/06/2021
2. Amortissement subvention équipement – bâtiment «Espace Ried Brun»
3. Décision modificative n° 3 – BP principal M14
4. Validation devis Batista et Métal Système – travaux C.P.I
5. Modification statuts Colmar Agglomération
6. Convention groupement de commandes avec C. Agglomération
7. Droit de chasse – cession bail de location et avenant n° 1
8. Rapport Commissions & Syndicats
9. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.