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Procès Verbal - ojcm 2022 01 24
Procès Verbal - ojcm 2022 09 05
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2022 09 05)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 30/08/2022
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
le Lundi 5 septembre 2022 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30/05/2022
2. Convention C. Agglomération « Adhésion service commun ADS »
3. Convention SFR Antenne Relais « Radiotéléphonie »
4. Subventions – USEP du RPI du Ried « jeunes licenciés » ; JSP « tenues » ;
Comité de Jumelage
5. Remboursement Assurance
6. Remboursement facture-cadeau « personne méritante »
7. Renouvellement & location copieur Mairie/Ecole maternelle RPI
8. Cessation My City Pocket – Abonnement « Panneau Pocket »
9. Acquisition Porte-Outil
10. Rapport Commissions & Syndicats
11. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.