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Procès Verbal - ojcm 2023 09 25
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2023 09 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 18/09/2023
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
Lundi 25 Septembre 2023 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5/06/2023
2. Délibération approbation BP 2023 M14 « modificatif »
Décisions modificatives budget principal M14 2023 — apurement compte 202 / reversement fiscalité
. Subvention USEP RPI du Ried
Relocation logements Groupe Scolaire
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Consultative Communale Chasse « 4C » et de Dévolution
10. Rapport Commissions & Syndicats
11. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, pri N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.