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Compte-Rendu - apse112yi7t73bk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - apse112yi7t73bk)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
03/05/2024
- Page
1 sur
4
n°2024/04
République
Française
Département
des
Hautes-Pyrénées
MAIRIE
D’ESPARROS
[
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2]
Séance
du
03
mai
2024
à 21h00,
convocation
du
:26/04/2024.
Présents
:
MM
Jean-Marie
DUTHU,
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absent
ayant
donné
procuration
:
Absents
excusé
: Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Présents
dans
la
salle
:MM
AUBIER
Guillaume,
GILLES
Lionel.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 21h00.
Monsieur
le Maire
demande
la désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
est
désignée
à l’unanimité
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
fait
un
résumé
du
compte
rendu
de
la
dernière
réunion.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s’ils
ont
des
observations
à apporter
au
compte
rendu
du
22
mars
2024.
Aucune
observation
n’est
à apporter.
Le
compte
rendu
n°
2024/03
est
adopté
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour
du
Conseil
Municipal.
1-
ORDRE
DU
JOUR
:
>
1-
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22/03/2024
; (document joint)
>
2
Encaissement
chèque
Régie
de
Transport
;
>
3—
Encaissement
chèques
Commune
;
>
4
Modification
des
conditions
et
tarifs
de
location
de
la salle
des
fêtes.
II
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
1 -
Commune
:
2.
-
Régie
de
Transport
:Réparation
vitre
latérale.
III
—
INFORMATIONS
DIVERSES
:
1.
—
Commune:
QUESTION
DIVERSES
;
DELIBERATIONS.
Accusé
de
réception
en
préfecture
065-216501650-20240504-CR2024-04-AU Date
de
télétransmission
: 04/05/2024
Date
de
réception
préfecture
: 04/05/2024 Conseil
Municipal
du
03/05/2024
- Page
2 sur
4
n°2024/04
EE
ORDRE
DU
JOUR
|
1
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
:22/03/2024.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
demande
si
des
observations
sont
à formu
ler
sur
le
compte
rendu
n°
2024/03
de
la
séance
du
22
mars
2024.
Vote
à l’unanimité,
Délibération
n°
2024/26.
Signature
de
la
feuille
de
clôture
de
séance
du
22
mars
2024!
2 —
Encaissement
chèque
Régie
de
Transport.
Indemnité
assurance
suite
sinistre
VH.
EA-829-NM.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu’il
convient
d’effectuer
l’encaissement
du
chèque
:
Ÿ
n°1211140
de
la
banque
BNP
PARIBAS,
d’un
montant
de
794,58
€
(sept
cent
quatre-vingt-quatorze
Euros
et
58
cts),
Adressé
par
AXA
France
GESTION
SINISTRE
TSA
21113
—
69836
SAINT-PRIEST
CEDEX
en
règlement
du
sinistre
du
05
février
2024,
concernant
le
véhicule
Renault
Trafic
de
la
Régie
de
Transport
immatriculé
EA-829-NM.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
Ÿ_
Sollicite
Monsieur
le
Maire
pour
déposer
le
chèque
n°
1211140
de
la
banque
BNP
PARIBAS
auprès
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Lannemezan,
d’un
montant
de
794,58
€
(sept
cent
quatre-vingt-quatorze
Euros
et
58
cts),
en
règlement
du
sinistre
du
05
février
2024
du
véhicule
immatriculé
EA-829-NM.
Vote
à l’unanimité.
Délibération
n°
2024/27.
3 —
Encaissement
chèques
Commune.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu’il
convient
d’effectuer
l’encaissement
des
chèques
:
Y_
n°
0000192
de
la
banque
CREDIT
COOPERATIF,
d’un
montant
de
10.00
€
(dix
Euros),
suite
à la convention
ENEDIS
affaire
DD26/023679.
Y
n°
22
2439007
E
de
la Banque
Postale,
d’un
montant
de
50
€ (cinquante
Euros),
pour
la
location
de
la salle des
fêtes
le 09
mars
2024.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
Y_
Sollicite
Monsieur
le
Maire
pour
déposer
les
chèques
:
e
n°0000192
de
la
banque
CREDIT
COOPERATIF,
d’un
montant
de
10.00
€
(dix
Euros),
suite
à la
convention
ENEDIS
affaire
DD26/023679.
e
n°
22
2439007
E
de
la
Banque
Postale,
d’un
montant
de
50
€
(cinquante
Euros),
pour
la
location
de
la
salle
des
fêtes
le
09
mars
2024.
Vote
à
l’unanimité,
Délibération
n°
2024/28.
4 -
Modification
des
conditions
et
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’ensemble
des
membres
que
ja
dernière
délibération
fixant
les
conditions
et
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
date
de
2009
(Trésorerie
de
La
Barthe
de
Neste),
le
SGC
de
Lannemezan
nous
demande
de
revoir
la
délibération
pour
l’encaissement
des
chèques.
CONSIDERANT
la
hausse
du
prix
de
électricité,
qui
impacte
considérablement
le
budget
de
la
Commune, Conseil
Municipal
du
03/05/2024
- Page
3 sur
4
n°2024/04
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
décide
:
De
modifier
les
conditions
et
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
comme
suit
et
d’appliquer
les
tarifs
à compter
du
1°
juin
2024.
L
Habitants
d'ESPARROS
Personnes
extérieures
Week-end
Eté
:70
€
Hiver
:90
€
Eté
:200
€
Hiver
:220
€
E
Journée
week-end
Eté
:50
€
Hiver
:70
€
Eté
:100€
Hiver
:120
€
Journée
semaine
Eté
:30
€
Hiver
:50
€
Eté
:50€
Hiver
:70
€
| Réunion
Eté
:20
€
Hiver
:30
€
Eté
:30€
Hiver
:40
€
La
période
d’été
est
du
1%
avril
au
31
octobre
et
la
période
d’hiver
du
1°"
novembre
au
31
mars
de
chaque
année.
La
salle
des
fêtes
est
mise
à la
disposition
des
associations
communales
gratuitement.
Un
responsable
de
chaque
association,
groupe
ou
particulier
désirant
utiliser
la
salle
des
fêtes
doit
rédiger
une
demande
écrite
ou
remplir
l’imprimé
de
demande
disponible
en
Mairie.
Ÿ_
Le
demandeur
devra
prendre
connaissance
des
conditions
d'utilisation
et
les
signer.
Un
chèque
de
caution
de
300
€
est
demandé
à la
remise
des
clefs
et
sera
rendu
si
aucune
dégradation
n’est
constatée
dans
les
lieux.
Ÿ_Un
état
des
lieux
pourra
être
rédigé
avant
et
après
utilisation
de
la
salle
des
fêtes.
Ÿ
Le
demandeur
devra
aviser
son
assurance
afin
de
nous
fournir
un
justificatif
pour
la
période
d’utilisation
de
la
salle
des
fêtes.
Ÿ
Lors
de
l’utilisation,
le
demandeur
sera
responsable
de
la
sécurité
des
lieux,
du
matériel
mis
à sa
disposition.
Il
pourra
effectuer
la
vente
de
boissons
des
1‘
et
32"
groupes
dans
la
limite
de
CINQ
autorisations
par
an.
L'autorisation
d'ouverture
temporaire
d’un
débit
de
boissons
est
délivrée
par
la
Mairie,
la
demande
doit
être
adressée
15
jours
avant
l’évènement.
Ÿ
Il
avisera
la
SACEM
afin
d’obtenir
une
autorisation
s’il
diffuse
en
public
des
œuvres
musicales.
Ÿ
Si
les
conditions
d’utilisation
ou
tout
autre
problème
lié
à cette
location
ne
sont
pas
respectées
aucune
autre
demande
de
prêt
de
la
salle
des
fêtes
ne
lui
sera
accordée
ultérieurement.
Ÿ_
Le
montant
de
ces
journées
de
location
sera
acquitté
par
chèques
à l’ordre
du
Trésor
Public,
il
sera
encaissé
auprès
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Lannemezan.
Ÿ_Les
locaux
doivent
être
rendus
propres
(balayage,
nettoyage
taches
alcool
graisse).
Ÿ
Que
des
gratuités
exceptionnelles
pour
la
mise
à disposition
de
la
salle
des
fêtes
peuvent
être
accordées
après
étude
du
dossier.
SKK
Vote
à l’unanimité,
Délibération
n°
2024/29.
II
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
IL
INFORMATIONS
DIVERSES
:
1-
Commune
:Appartement
de
l’école.
Pour
rappel,
suite
à
l’effondrement
d’une
partie
de
leur
maison,
l’appartement
de
l’école
a été
mis
à disposition
de
la
famille
du
quartier
de
Bioussa
jusqu’au
31
août
2023.
Vu
l'ampleur
des
travaux
restant
à réaliser,
un
courrier
nous
a été
adressé
en
Mairie
sollicitant
une
prolongation
de
la
location
de
l’appartement
au
moins
jusqu’au
30
avril
2024.
Les
locataires
nous
ont
informés
que
les
travaux
de
leur
maison
leur
permettaient
d’y
habiter.
Un
état
des
lieux
de
l’appartement
a été
réalisé
le
30
avril
2024.
Pas
de
dégradations
constatées
dans
l’appartement,
les
clés
nous
ont
été
restituées.
2 —
Cérémonie
du
8 mai
:Monument
aux
morts
à
11h30.
Le
début
de
la
cérémonie
aura
lieu
au
monument
aux
morts
sous
le
porche
de
l’Eglise
par
: Conseil
Municipal
du
03/05/2024
- Page
4 sur
4
n°2024/04
%.
La
lecture
du
message
de
Monsieur
le
ministre
des
Armées
et
Madame
la
secrétaire
d’Etat
auprès
du
ministre
des
Armées
chargée
des
Anciens
combattants
et
de
la
Mémoire.
+
L'appel
des
morts
suivi
d’une
minute
de
silence.
Dépôt
de
gerbe
suivi
de
la
Marseillaise
chantée
par
les
enfants.
+
Dépôt
fleurs
stèle
de
la
place,
minute
de
silence
et
chants
des
enfants.
< < <
La
cérémonie
se
termine
par
un
vin
d’honneur
à la
salle
des
fêtes.
Prochaine
réunion
le
vendredi
07
juin
2024
à 21h00. QUESTIONSIDIVERSES
Hs)
Plus
personne
ne
demandant
la
parole
et
Pordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire,
lève
la
séance.
Nb:
Le
présent
compte
rendu
est
provisoire
et
sera
soumis
pour
approbation
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal. Transmis
en
Préfecture
le
04/05/2024.
Le
Maire,
Publié
le
04/05/2024.
Jean-Marie
DUTHU.
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-20240504-CR2024-04-AU Date de télétransmission : 04/05/2024 Date de réception préfecture : 04/05/2024