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Procès Verbal - 2026.06.05 Proces verbal CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.06.05 Proces verbal CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département de la
République Française
Corrèze
CONSEIL MUNICIPAL DE CAMPS - ST.MATHURIN-LEOBAZEL
PROCES-VERBAL
Nombre de membres
Le vendredi
05 juin
2026,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 29
en exercice :
11
mai 2026, s'est réunie sous la présidence de BITARELLE René. Sont__présents
:
BITARELLE
René,
MONFREUX
Raymond,
Présents :
9
PESTOURIE
Christine,
VERGNE
Louis,
CAPEL
Marie-Pierre,
MOULEÈNE Patrice, MARTINIE Francis, RIEUX Céline, CROS Michel
Votants : 9
Excusées : JABIOL Sylvie, MOMPÉCHIN Carine Secrétaire de séance : CAPEL Marie-Pierre Auxiliaire de séance :
Emmanuelle BOUYGES
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 Mai 2026 par Mme CAPEL Marie-Pierre, secrétaire de séance. Le procès-verbal est approuvé et publié. Ordre du jour de la séance : - Election d'un délégué du conseil municipal et de trois suppléants en vue de l'élection des sénateurs
DELIBERATION
Election d'un délécué du Conseil Municipal et de trois suppléants en vue de l'élection des Sénateurs (N°
DE
043
2026)
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL, le 5 juin 2026 à 20 heures 30. Vu
le
décret n°2026-301
du
21
avril
2026
portant convocation des
collèges
électoraux pour l’élection des
sénateurs, Vu la circulaire du ministère de l’intérieur NOR :
INTP2611651C relative à la désignation des délégués des
conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux. Composition du bureau électoral : M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes,
il s’agit de :
M. MONFREUX Raymond, M. CROS Michel, Mme RIEUX Céline, M. MARTINIE Francis, La présidence du bureau est assurée par le Maire : M. BITARELLE René, Le secrétaire de séance sera : Mme CAPEL Marie-Pierre. Le Maire indique que le Conseil Municipal de CAMPS-SAINT-MATHURIN-LEIBAZEL doit élire 1 délégué et 3 suppléants.
° ELECTION
DU DÉLEGUE :
Il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins :
....... 9
- bulletins blancs ou nuls :
.. 0 - suffrages exprimés :
........ 9
- majorité absolue :
....... 5
Ont obtenu : - M. René BITARELLE, 9 voix
M. René BITARELLE ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégué
pour les élections sénatoriales.
+ ÉLECTION DES SUPPLÉANTS
:
Il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - nombre de bulletins :
.......... 9
- bulletins blancs ou nuls :
... 0
- suffrages exprimés :
.......... 9
- majorité absolue :
............ 5
Ont obtenu : - M. Raymond MONFREUX, 9 voix - M. Louis VERGNE, 9 voix - Mme Christine PESTOURIE, 9 voix Sont proclamés élus en qualité de suppléant pour les élections sénatoriales :
- Raymond MONFREUX - Louis VERGNE - Christine PESTOURIE
QUESTIONS
DIVERSES
Travaux de curage des boues de la STEP de CAMEPS : M.
VERGNE
apporte
les
précisions
sur
les
quantités
de
marchandises
(25
M3)
prévues
dans
le
devis
de
l’entreprise HYDRAU ELECT. Les élus sont favorables aux travaux. Le
devis
d’un
montant
de
22 027,85
€
HT
soit
26 433,42
€
TTC
est
validé
et
signé
par
M.
le
Maire
conformément à sa délégation. Rénovation énergétique de la salle de restauration de l’Hôtel-Restaurant : M.
le
Maire
indique
qu’il
a signé
la proposition
de
mission
d’assistance
à Maîtrise
d’ouvrage
du
Bureau
d'Etudes
IGETEC
d’un
montant
de
1
800,00
€
HT
soit
2
160,00
€
TTC
pour
la
poursuite
du
projet
et
notamment la rédaction des documents pour la consultation des entreprises. PETR Vallée de la Dordogne Corrézienne : Les élus des Conseils Municipaux des communes membres sont invités à s’inscrire pour participer à une ou plusieurs
des
4
Commissions :
Tourisme
et Taxes
de
séjour,
Emploi
et
Compétences,
Patrimoine
culturel,
Agriculture et alimentation. Association des Gorges de la Cère : M. le Maire indique que l’Association souhaite que des délégués soient désignés. Sont désignées : Mme PESTOURIE Christine et Mme JABIOL Sylvie. La journée des Gorges de la Cère aura lieu sur la Commune en 2027. Radio ACX : M. le Maire donne lecture de la demande de subvention. Etang du Moulin : M.
le Maire rappelle que les contrôles de l’eau de baignade ont montré
la présence de cyanobactérie à des
concentrations pouvant amener à fermer la baignade, les activités nautiques et la pêche. Ces épisodes arrivent de plus en plus souvent et tôt dans la saison. Les élus doivent rencontrer leurs homologues de la Commune de Vigeois et la Société Hydrau Elect qui ont mis en place en 2025 un système de pompe permettant un brassage de l’eau sur leur plan d’eau. Travaux de voirie à Saint Mathurin : M. VERGNE rappelle que des travaux d’enrobé restent à réaliser sur la zone de « poubelles ». Ce travail va être reporté afin de laisser à ENEDIS le temps de réaliser l’enfouissement d’une ligne électrique HTA (de Thalamet vers Sexcles), qui passera par ce terrain. Emplois saisonniers : M. le Maire indique que les emplois saisonniers ont été pourvus pour la saison. Accueil du Camping : Flavien B. et Valentin B., Animation : Pauline F., Epicerie : Luna D. BITARELLE René
CAPEL Marie-Pierre
Président de séance
Secrétaire de séance