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Déliberation - r0orpynjqxu5x5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - r0orpynjqxu5x5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Consommateurs,
AR
Prefecture
005-210500377-20240410-04
_2024-DE
Reçu
Le
12/04/2024
|
PURLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
—
MAIRIE
DÉ
CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉ
du
CONSEIL
;
e la
COMMU
TÉAUVIEUX
N°
04
— 2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
mercredi
10
avril
à
17
heures
30,
les
membres
du
Conscil
Municipal
de
la
Commune
de
CHÂTEAUVIEUX
se
sont
réunis
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire,
convoqués
le
vendredi
5
avril
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
l'erritoriales.
Nombre
dé
conseillers
en
exercice
:11
Présents:9
Votants:
11
Étaient
présents
à
la
séance
:AILL
AUD
Jean-Baptiste,
Maire,
TEXTER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRLS
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
TEMPIER
Nathalie,
BEZFAULT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Étaient
absentes
et
excusées
:PACALET
Nadine
qui
a donné
pouvoir
à TEXIER
Michel.
VASSEUR
Evelyne
qui
a donné
pouvoir
à BOYER
Christian,
Quorum
:6
TEXIER
Michel
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
OBJET
:Réhabilitation
de
l’ancienne
Cure
:avenant
au
contrat
du
maître
d’œuvre.
Monsicur
le
Muire
rappelle
que
par
délibération
n°
1-2023
du
31/01/2023,
le
Conscil
Municipal
a
désigné
un
maître
d'œuvre,
le
cabinet
d'architectes
PRO.BA.TP.
pour
la
réhabilitation
de
l'ancienne
Cure.
Le
cabinet
PRO.BA.TP
demande
de
signer
un
avenant
n°
2 pour
intégrer
l'élément
CDPGF
à
la
mission,
de
fixer
le
coût
prévisionnel
définitif
des
travaux
(APD)
et
de
fixer
le
forfait
définitif
de
rémunération
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
un
montant
HT
de
12
600,00
euros.
Monsicur
le
Maire
propose
d'accepter
ce
dépassement
d'honoraires.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
el
représentés
:
°
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l'avenant
n°
2
pour
un
montant
HT
de
12
600,00
euros.
Ainsi
l'ait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
ans
susdits.
Le
secrétaire
de
séance,
>
än-Baptiste
AILLAUD
Michel
TEXIER
ESS
.
es nd
Date
de mise sur
le site internet:
1 2
AVR.
20%
ic