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Déliberation - DCM 2023 11 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 11 BUDGET ASSAINISSEMENT 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE JARNOSSE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(LOIRE) Accusé certifié exécutoire
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2023/11
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 11
L’an DEUX MILLE VINGT TROIS Votants : 11 Le VINGT-ET-UN MARS
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 07/03/2023
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANCOIS, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean. Absents excusés : Néant
Sec : Hervé ALIX
Délibération publiée le 2{/03 /2023
APPROBATION DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2023 DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire présente à son Conseil les recettes et les dépenses proposées en fonctionnement et en investissement pour le budget annexe assainissement de la commune pour l’année 2023.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité des membres présents :
- d'APPROUVER LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2023 DE LA COMMUNE qui s’équilibre en recettes et en dépenses en section de fonctionnement et en section d’investissement comme suit :
Dépenses Recettes
Fonctionnement | 50 780,26 50 780,26
Investissement | 218 860,80 218 860,80
Total 269 641,06 269 641,06
Fait à JARNOSSE, le 21 mars 2023
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Hervé ALIX
CA