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Conseil Municipal - Conseil municipal fevrier 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal fevrier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
23
février
2021
Conseil
municipal
du
23
février
2021
Compte-rendu
Le
vingt-trois
février
deux
mil
vingt
et
un,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
16
février
2021,
s'est
réuni,
à
la
salle
des
fêtes
Carillon
-
111,
rue
de
la
République
-
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Membres :
Présents
: CHENAUD
Fabrice,
Maire,
DARGAUD
Fernand,
CALLSEN
- en
exercice :
19
Marie-Christine,
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile
et
PRAS
- présents
:
17
Béranger,
Adjoints
:
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
BRETON
Bernard,
- votants
:
18
PORTERAT
Chantal,
GALICHON
Alain,
PEGON
Christophe,
JOLY
- pouvoirs
:
1
Nathalie,
FRBEZAR
Johann,
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
Quorum
:
10
BOURNAS
Jean-Paul
et LABROSSE
Nadège,
conseillers
municipaux
Excusées
: PONTET
Nelly
qui
a
donné
pouvoir
à
FRBEZAR
Johann
et
BERRAUD
Elodie
Arrivée
tardive
à 20
heures
20
de
BRETON
Bernard
Secrétaire
: Marie-Christine
CALLSEN
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAVET,
secrétaire
de
mairie.
Re
pe
ee
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
26
janvier
2021
Le
Conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité
des
votants,
le registre
des
délibérations
et procès-verbaux
des
réunions
du
26 janvier
2021.
Réunions
municipales
et
intercommunales
:
observations
sur
les
comptes
rendus
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
invite
le
Conseil
municipal
à faire
part
de
ses
observations
sur
Les
comptes
rendus
des
réunions
:
o
du
conseil
municipal
des
enfants
n°1
du
5 janvier
2021:
sans
observation
;
©
du
bureau
municipal
n°2
du
18 janvier
2021
: sans
observation
;
o
de
la commission
Voirie
— Réseaux
— Aménagement
n°1
du
19 janvier
2021
: sans
observation
;
©
du
conseil
communautaire
du
21
janvier
2021
: sans
observation
;
o
du
bureau
municipal
n°3
du
ler
février
2021 :
Mr
le Maire
informe
rapelle
que
le logement
au-dessus
de
la mairie
sera
libre
à partir
du
1°
mai
2021
;
Arrivée
de
mr
BRETON
Bernard
de
la commission
affaires
scolaires
n°1
du
2
février
2021
: sans
observation
;
du
conseil
municipal
des
enfants
n°2
du
2 février
2021
: sans
observation
;
de
la commission
communication
n°1
du
8 février
2021
: sans
observation
;
du
bureau
municipal
n°4
du
15
février
2021
: sans
observation
;
de
la commission
urbanisme
n°1
du
16
février
2021
: sans
observation
;
de
la commission
conseil
municipal
des
enfants
n°1
du
17
février
2021
: sans
observation.
000000
Dématérialisation
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
la
télétransmission
complète
de
tous
les
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
et/ou
au
contrôle
budgétaire
ou
à une
obligation
de
transmission
au
représentant
de
PEtat
(arrêtés
et
dossiers
en
urbanisme,
marchés
publics,
documents
budgétaires.)
des
actes
administratifs. Budget
communal
: vote
du
compte
administratif
2020
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
votants,
le
compte
administratif
2020
qui
vient
de
lui
être
présenté.
Le
résultat
global
de
l’exercice
est
de
535
411.42
€
(excédent
de
fonctionnement
: 509
718.29
€
et
excédent
d’investissement
: 25
693.13
€),
somme
ramenée
à 322
295.89
€ après
intégration
des
restes
à réaliser
en
dépenses
et en
recettes
d’investissement
de
213
115.53
€. Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
23
février
2021
Budget
général
2020
: vote
du
compte
de
gestion
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité
des
votants,
le compte
de
gestion
établi par le receveur
municipal
pour
l’exercice
2020.
Ses
montants
correspondent
à ceux
du
compte
administratif
établi
par
le maire.
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2020
au
budget
primitif
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
d'affecter
les
résultats
ci-dessus
de
la manière
suivante
:
AFFECTATION
résultat
de
fonctionnement
509
718.29
€
R
1068
-Affectation
en
réserves
d’investissement
187
422.40
€
RO002
-Report
en
fonctionnement
322
295.89 €
Budget
Assainissement
: vote
du
compte
administratif
2020
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité
des
votants,
le
compte
administratif
2020
qui
vient
de
lui
être
présenté.
Le
résultat
global
de
l’exercice
est
de
148
985.98
€
(excédent
de
fonctionnement
: 40
411.79
€
et
excédent
d’investissement
: 108
574.19
€),
somme
ramenée
à 40
411.79
€ après
intégration
des
restes
à réaliser
en
dépenses
et en
recettes
d’investissement
de
108
574.19
€.
Budget
Assainissement
2020
: vote
du
compte
de
gestion
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
compte
de
gestion
établi
par
le
receveur
municipal
pour
l’exercice
2020.
Ses
montants
correspondent
à ceux
du
compte
administratif établi
par
le maire.
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2020
au
budget
primitif
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
Municipal
délibère
et décide,
à l'unanimité,
d'affecter
les
résultats
ci-dessus
de
la
manière
suivante
:
AFFECTATION
résultat
de
fonctionnement
40
411.79
€
R
1068
-Affectation
en
réserves
d’investissement
0.00
€
R002
-Report
en
fonctionnement
40
411.79
€
Adoption
convention
assistance
technique
dans
le
domaine
de
l'assainissement Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
adopte
et
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
la
convention
du
Département
permettant
d’obtenir
un
soutien
technique
et
administratif
en
matière
d’assainissement
sur
une
durée
de
4
ans.
Demande
DETR
-
Réalisation
d'un
terrain
de
football
synthétique
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
autorise
Mr
le Maire
à solliciter la Dotation
d’Equipement
pour
les
Territoires
Ruraux.
Ce
dernier
ajoute
que
des
demandes
de
subventions
seront
aussi
effectuées
auprès
de
la Région,
du
Département,
de
l’ Agence
Nationale
du
Sport
et de
la Fédération
Française
de
Football
Avis
sur
le
déploiement
du
réseau
très
bas
débit
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
donne
un avis favorable
à la mise
en place
d’une
antenne
au niveau
du
clocher
de
l’église
pour
déployer
le réseau
très
bas
débit. Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
23
février
2021
Contrôle
de
sécurité
périodique
des
équipements
sportifs
et
des
aires
de
jeux:
convention
pour
participer
au
groupement
de
commandes
avec
Charlieu-Belmont
Communauté
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le
renouvellement
de
la
participation
de
la
commune
de
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
au
groupement
de
commandes
avec
CHARLIEU
BELMONT
COMMUNAUTE
pour
le contrôle
de
sécurité
périodique
des
équipements
sportifs
et des
aires
de jeux
et
la signature
de
la convention.
Aliénation
immeuble
situé
au
37
rue
de
l'église
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
et
Fernand
DARGAUD,
Adjoint
au
maire
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
revoit
le
prix
de
vente
de
l’immeuble
situé
au
37
rue
de
l’église
et
accepte
la
proposition
de
Mr
ANDRADE
d’achat
de
cet
immeuble
pour
un
montant
de
57
500
€,
la
commune
prenant
à sa
charge
les
frais
d’agence
pour
2
500
€.
Questions
diverses
La
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
est
prévue
le 9 mars
2021.
La
séance
est
levée
à 21heures
50.
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le 23
février
2021.
Le
secrétaire
de
séance,
Marie
— Christine
CALLSEN