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Compte-Rendu - CR conseil 27 avril 2021
Document publié le Mardi 27 avril 2021 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 27 avril 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
27
avril
2021
Conseil
municipal
du
27
avril
2021
Compte-rendu
Le
vingt-sept
avril
deux
mil
vingt
et un,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
20
avril
2021,
s'est
réuni,
au
restaurant
scolaire
- 91,
rue
de
la
République
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Membres
:
Présents
: CHENAUD
Fabrice,
Maire,
DARGAUD
Fernand,
CALLSEN
- en
exercice
:
19
Marie-Christine,
DESCAVE
Guillaume,
BURDIN
Cécile
et
PRAS
- présents
:
15
Béranger,
Adjoints
;
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
BRETON
Bernard,
. votants
:
17
PORTERAT
Chantal,
GALICHON
Alain,
PEGON
Christophe,
JOLV
- pouvoirs
:
2
Nathalie,
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
et
LABROSSE
Nadège,
Quorum
:
10
conseillers
municipaux.
Excusés
:
BERRAUD
Elodie
;
PONTET
Nelly
qui
a
donné
pouvoir
à
BRUET
Thibault
; FRBEZAR
Johann
qui
a
donné
pouvoir
à
DESCAVE
Guillaume
et BOURNAS
Jean-Paul
Secrétaire
: Béranger
PRAS
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
de
mairie.
See
Re
pee
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
9
mars
2021
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
votants,
le
registre
des
délibérations
et
procès-
verbaux
des
réunions
du
9 mars
2021.
Réunions
municipales
et
intercommunales
:
observations
sur
les
comptes
rendus
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
invite
le
Conseil
municipal
à
faire
part
de
ses
observations
sur
les
comptes
rendus
des
réunions
:
du
conseil
communautaire
du
11
février
2021
: sans
observation
;
du
SIADEP
du
1% mars
2021
: sans
observation
;
du
conseil
communautaire
du
18
mars
2021
: sans
observation
;
du
bureau
municipal
n°6
du
15
mars
2021
: sans
observation
;
de
la commission
des
affaires
scolaires
n°2
du
22
mars
2021
: sans
observation
;
de
la commission
du
Conseil
municipal
des
enfants
n°2
du
25
mars
2021
: sans
observation
;
de
la commission
Voirie
— Réseaux
— Aménagement
n°3
du
27
mars
2021
: erreur
de
nom
sur
le compte
rendu
la mise
en
place
du
bourrelet
concerne
la maison
BOUSSANT
Gérard
1221
chemin
de
Santinante ;
du
SIADEP
du
29 mars
2021
: sans
observation
;
e
du
bureau
municipal
n°7
du
29
mars
2021
: sans
observation
;
e
du
bureau
municipal
n°8
du
13
avril
2021
: sans
observation.
O0 000000 Oo
Décisions
du
maire
: rendu
compte
au
Conseil
municipal
Le
Conseil
municipal
prend
connaissance
des
décisions
du
maire
qu’il
a
prises
en
vertu
de
la
délégation
d’attributions
du
16 juin
2020.
Mr
le Maire
a pris
deux
décisions
de
non
préemption
sur
les
propriétés
bâties
au
24,
impasse
de
Champillon
et au
1
181chemin
des
Gatilles.
Transformation
du
groupe
de
travail
eau
assainissement
en
comité
consultatif
composé
d'un
titulaire
et
d'un
suppléant
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Après
délibération,
à
l’unanimité
des
votants,
le
Conseil
municipal
désigne
CHENAUD
Fabrice,
titulaire
et PRAS
Béranger,
suppléant Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
27
avril
2021
Convention
pour
la
réalisation
d'un
inventaire
électromécanique
et
la
prise
en
charge
des
frais
de
rémunération
de
la
stagiaire
déléguée
à
cette
mission
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
votants,
approuve
la convention
de
participation
aux
missions
d’assistance
à l’atteinte
des
objectifs
de
la charte
transfert
de
compétences
eau
potable
et assainissement,
Budget
général
: décision
modificative
n°1
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la
décision
modificative
n°
1
au
budget
primitif
principal
2021
pour
procéder
à des
ajustements
de
crédits
et de
dépenses
au
sein
des
deux
sections,
fonctionnement
et
investissement,
sans
changer
le
montant
général
initial.
Budget
assainissement
: décision
modificative
n°1
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD
Le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
approuve
la
décision
modificative
n°
1
au
budget
assainissement
2021
pour
procéder
à
des
ajustements
de
crédits
et
de
dépenses
au
sein
des
deux
sections,
fonctionnement
et investissement,
sans
changer
le montant
général
initial.
Installation
de
systèmes
de
télégestion
incluant
la
maintenance
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
à
l’unanimité
des
votants,
approuve
le
coût
prévisionnel
de
l’installation
du
système
de
télégestion
pour
un
montant
de
18
251.59
EHT
et
le
versement
d’une
contribution
annuelle
pour
la
maintenance
de
269
€
pour
le
domaine
du
Carillon
(200
€ de base
+
1 € par
point
de
pilotage
(ici
69
points)) jusqu’à
la fin
de
l’adhésion
à la compétence
optionnelle
«
SAGE
».
Participation
au
groupement
de
lutte
contre
les
rats
musqués
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal
décide
de
verser
à
l’unanimité
la
cotisation
de
200
€
demandée
par
le
Groupement
départemental
de
lutte
contre
les
rats
musqués
pour
lui
permettre
de
poursuivre
ses
actions
visant
à limiter
les populations
de
rats
musqués
et ragondins
dans
le département
de
la Loire.
Forfait
communal
: approbation
du
montant
de
participation
de
la
commune
de
ST
BONNET
DE
CRAY
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal
à la majorité
(16
pour
et
1 abstention
BRUET
Thibault)
approuve
le montant
de
la participation
de
ST
BONNET
DE
CRAY
de
370
€
par
élève
soit
un
total
de
1 480
€
pour
4 élèves. Travaux
du
SIEL
: remplacement
éclairage
public
2021
(Annule
et
remplace
délibération
du
9
mars
2021)
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
nouveau
montant
de
travaux
de
25
276.62
€
et
dit
que
les
dépenses
seront
amorties
sur
5
ans
(gain
pour
la
commune
par
cette
nouvelle
délibération
:
8
846.82
€ grâce à
l'introduction
de
ces
travaux
dans
le
plan
de
relance
du
SIEL)
Acquisition
bâtiment
ADAPEI
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
votants,
décide
l'acquisition
d’une
partie
de
la parcelle
AA114
d’une
superficie
de
1 545
m2
dénommée
bâtie
conservée
n°3
pour
un
montant
de
160
000
€ appartenant
à l’'ADAPEI. Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
27
avril
2021
Convention
service
commun
ADS
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD),
Maire.
Le
Conseil
municipal
après
délibération,
à l’unanimité
des
votants,
approuve
la convention
relative
à
la
création
d’un
service
commun
entre
la
commune
de
SAINT
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
et
CHARLIEU-BELMONT
COMMUNAUTE
pour
l’instruction
des
autorisations
et des
actes
relatifs
à
l'occupation
du
sol.
Convention
d'adhésion
aux
prestations
«
hygiène
et
sécurité
»
du
Centre
de
gestion
42
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
Conseil
municipal,
sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré
et
à
la majorité
(16
pour
et
1
abstention
PEGON
Christophe)
décide
d’adhérer
à
la
convention
« hygiène
et
sécurité
» du
CDG42,
pour
un
montant
mensuel
de
dix
euros
et de
solliciter
en
fonction
des
besoins
en
hygiène
et
sécurité,
les
prestations
en
inspection
ou
en
assistances,
proposées
en
lien
avec
la
tarification
à l’acte
prévue
dans
l’annexe
financière
de
la convention.
Enseignement
public
:
organisation
du
temps
scolaire
-
rentrée
septembre
2021/2022/2023
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
conserve
l’organisation
du
temps
scolaire
actuel
sur
4 jours
avec
les
mêmes
horaires.
Questions
diverses
Enrochement
du
talus
Route
des
Egrivets
:
Mr
le Maire
obtient
l’avis
favorable
pour
effectuer
les
travaux
pour
un
montant
de
5 491.20
€
TTC
par
l’entreprise
CHAVANY.
Elections
départementales
et
régionales
les
20
et 27
juin
2020
:
Mr
le Maire
établit
le tableau
des
tours
de
garde.
La
séance
est
levée
à 9
heures
15.
À
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le 27
avril
2021.
Le
secrétaire
de
séance,
Béranger
PRAS