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Conseil Municipal - conseil municipal 1 12 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 1 12 20)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Sport,
Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
1%
décembre
2020
Conseil
municipal
du
1°
décembre
2020
Compte-rendu
Le
premier
décembre
deux
mil
vingt,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du 24
novembre
2020,
s'est réuni,
à la salle
des
fêtes
Carillon
- 111,
rue
de
la République
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Membres :
Présents:
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
CALLSEN
Marie-Christine,
-enexercice:
19
BURDIN
Cécile
et
PRAS
Béranger,
Adjoints ;
TRAMBOUZE
Marie
- présents
:
16
Claude,
BRETON
Bernard,
PORTERAT
Chantal,
GALICHON
Alain,
- votants
:
16
PEGON
Christophe,
JOLY
Nathalie,
PONTET
Nelly,
FRBEZAR
Johann,
- pouvoirs :
2
GUILLIN
Karene,
BRUET
Thibault,
BOURNAS
Jean-Paul
et
Quorum
:
10
LABROSSE
Nadège,
conseillers
municipaux.
Excusés
: DESCAVE
Guillaume
qui
a donné
pouvoir
à PRAS
Béranger
DARGAUD
Fernand
qui
a donné
pouvoir
à TRAMBOUZE
Marie
Claude
Absente
: BERRAUD
Elodie
Arrivée
tardive
à 20h25
de
FRBEZAR
Johann
Secrétaire
: Béranger
PRAS
- Secrétaire
auxiliaire
: Sophie
BAYET,
secrétaire
de
mairie.
eh
te
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
20
octobre
2020
Le
Conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité
des
votants,
le registre
des
délibérations
et le procès-verbal
de
la réunion
du
20
octobre
2020.
Réunions
municipales
et
intercommunales
:
observations
sur
les
comptes
rendus
Fabrice
CHENAUD,
Maire,
invite
le
Conseil
municipal
à faire
part
de
ses
observations
sur
les
comptes
rendus
des
réunions
:
©
du
conseil
communautaire
du
15
octobre
2020
: sans
observation
;
du
bureau
municipal
n°10
du
26
octobre
2020
: sans
observation
;
du
comité
bulletin
municipal
n°3
du
29
octobre
2020
: sans
observation
;
du
bureau
municipal
n°11
du
9
novembre
2020
: sans
observation
;
de
la commission
bâtiments
et équipements
sportifs
n°2
du
14
novembre
2020
: sans
observation
;
du
conseil
communautaire
du
19
novembre
2020
: sans
observation
;
du
bureau
municipal
n°12
du
23
novembre
2020
: observations
de
Mme
Chantal
PORTERAT
sur
des
repas
commandés
à Storia
Pizza
pour
le restaurant
scolaire
et sur
le
repas
traditionnellement
offert
au
personnel
communal
en
période
Covid.
000000
Arrivée
tardive
à 20h25
de
FRBEZAR
Johann
Décisions
du
maire
: rendu
compte
au
Conseil
municipal
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
des
décisions
du
maïre
qu’il
a prises
en
vertu
de
la
délégation
d’attributions
du
16 juin
2020.
Mr
le
Maire
a pris
une
décision
de
non
préemption
sur
la propriété
bâtie
au
1126,
chemin
des
Cours
Demande
d'une
subvention
départementale
sur
l'enveloppe
solidarité
voirie
pour
le
programme
de
travaux
2021
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
et PRAS
Béranger,
Adjoint
délégué
à la voirie.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
arrêté
le
programme
de
travaux
de
voirie
communale
et
rurale
2021,
approuve
le
coût
estimatif
: 139
075
€
HT
soit
166
890.00
€
TTC
et
sollicite
une
subvention
auprès
du
Département
LOIRE
sur
l’enveloppe
solidarité
voirie
2021.
Demande
d'une
subvention
départementale
sur
l'enveloppe
de
solidarité
pour
des
investissements
2021
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
et Fernand
DARGAUD),
adjoint
délégué
aux
bâtiments Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
1%
décembre
2020
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
les travaux
proposés
et sollicite
une
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
l’enveloppe
de
solidarité
pour
l’année
2021
pour
des
travaux
à
Carillon
(changement
de
volets
et de
fenêtres)
et à la salle
de
sports
(mise
en
place
de
stores
pare
- soleil)
pour
un
montant
de 22
246.72
HT
soit 26
3696.06
EUROS
TTC
Demande
de
subvention
par
le plan
France
relance
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Mr
le
Maire
informe
que
les
demandes
d’aides
du
Plan
France
relance
s’effectueront
par
la
DETR
(Dotation
en
équipements
pour
les
territoires
ruraux)
et le DSIL
(Dotation
de
soutien
à l’investissement
local)
sur 2021.
Le
plan
France
relance
préparé
le
gouvernement
afin
de
redresser
l’économie
se
décline
pour
les
collectivités
sur
3
axes
: la transition
écologique
; la
souveraineté
et
la
compétitivité
économique
et
la
cohésion
sociale
et territoriale.
Pose
de
2
prises
illuminations
route
d'Iguerande
et
route
de
Pouilly Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
Mr
le
Maire
à
faire
réaliser
les
travaux
de
pose
de
deux
prises
illuminations
et a signé
la convention
ci-dessus
avec
le
SIEL
Marché
contrat
de
maintenance
installations
de
chauffage,
de
ventilation
et
de
production
d'eau
chaude
sanitaire
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Des
entreprises
ont
été
mise
en
concurrence
pour
le
contrat
de
maintenance
installations
de
chauffage,
de
ventilation
et de
production
d’eau
chaude
sanitaire
a été
mise
en
concurrence.
Après
analyse
des
offres,
l’entreprise
MEN
reste
la mieux
disante.
Mr
le
Maire
annonce
que
le contrat
est
donc
reconduit
pour
une
durée
de
[ an
reconductible
sans
que
la
durée
ne
puisse
excéder
3 ans.
Budget
communal
: décision
modificative
n°2
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
la décision
modificative
n°2
du
budget
communal
Création
de
poste
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
création
d’un
nouveau
poste
pour
recruter
un
adjoint
d’animation. Ouvertures
dominicales
des
commerces
le
dimanche :
avis
du
Conseil
municipal
pour
l'année
2021
Annule
et remplace
la délibération
du
20
octobre
2020
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
conseil
municipal,
a émis
un
avis
favorable
pour
les
ouvertures
le dimanche
aux
dates
ci-
dessous.
Branche
d'activités
des
commerces
| Demandes
d'ouvertures
les dimanches
en
2021
détail De
la chaussure
19/12/2021
Du
jouet
19/12/2021
De
l’habillement
19/12/2021
(09/01/2022)
D’autres
équipements
du
foyer
28/11/2021
-5
; 12
; 19/12/2021
Et
de
gros
à prédominance
alimentaire |
/
Aliénation
immeuble
situé
au
37
rue
de
l'église
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
et
Fernand
DARGAUD),
Adjoint
au
maire
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
accepte
la publicité
relative
à l’aliénation
de
l’immeuble
situé
au
37
rue
de
l’église
sans
la mention
«
agence
s’abstenir
». Commune
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU
(Loire)
Conseil
municipal
du
1%
décembre
2020
Mutualisation
du
matériel
entre
les
communes
membres
Charlieu
Belmont
communauté
Rapporteur
: Fabrice
CHENAUD,
Maire
Le
conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le principe
de
passation
et les termes
de
la convention
de
prêts
de
matériel
entre
collectivités
de
Charlieu
Belmont
communautés
et
l’annexe
dans
laquelle
sont
proposés
les
biens
communaux
pouvant
être
prêtés.
She
Questions
diverses
La
réunion
à huis
clos
prévue
initialement
le
10
novembre
2020
est reportée
mardi
5 janvier
2021
La
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
est
prévue
le 26 janvier
2021.
La
séance
est
levée
à 21
heures
15.
A
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
le
1°
décembre
2020.
Le
secrétaire
de
séance,
Béranger
PRAS