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Déliberation - deliberation n2022 072 du 24 novembre 2022
Ordre du Jour - odj cm du 24 11 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 24 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
AFFAIRES SCOLAIRES – ENSEIGNEMENT – PREVENTION
2. Dénomination de l'école maternelle Goéland et Pingouin.
Rapporteur : Mme TEXIER
3. Désignation de représentants de la Ville pour siéger au sein de divers organismes.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
4. Communication relative aux actions de prévention
Rapporteur : Mme IDORANE
VOIRIE – FUNERAIRE
5. Dénomination de l'avenue Félix et Marie Bracquemond.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
6. Rétrocession de concessions funéraires.
Rapporteur : M. HUBERT
SUBVENTION – FINANCES
7. Approbation du contrat de développement Département - Ville 2022 - 2024
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE 8. Budget communal : Approbation de la décision modificative n°1 de l’exercice 2022.
Rapporteur : M. DECOUX
9. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 - Passage au référentiel M57.
Rapporteur : M. HAZARD
RESSOURCES HUMAINES
10. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
11. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Mme TEXIER