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Arrêté - n2025 444 du 11 12 2025
Arrêté - n2025 443 du 11 12 2025
Ordre du Jour - odj cm du 11 12 2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 15h21 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 11 12 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
ENVIRONNEMENT
2. Espaces boisés - Convention avec l'Office National des Forêts pour l'entretien du sentier des Bruyères à Sèvres.
Rapporteur : M. MOREL
3. Développement Durable – Participation financière de l’Agence de l’Eau Seine Normandie à la rénovation et la désimperméabilisation des cours des écoles Gambetta A et B.
Rapporteur : Mme TEXIER
4. Développement Durable – Approbation du Contrat Eau, Trame verte et bleue, Climat de la Seine Centrale Urbaine 2026-2030.
Rapporteur : Mme TEXIER
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE
5. Remise gracieuse de créances de factures familles.
Rapporteur : Mme TEXIER
SUBVENTION, AFFAIRES FINANCIÈRES
6. Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement au Centre des monuments nationaux.
Rapporteur : Mme TEXIER
7. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses réelles d'investissement avant le vote du budget primitif 2026.
Rapporteur : M. HAZARD
8. Versement d'acompte sur les subventions 2026 aux établissements publics locaux et à certaines associations.
Rapporteur : M. HAZARD 9. Maintien de différents tarifs pour l'année 2026.
Rapporteur : M. HAZARD
ASSOCIATIONS
10. Subvention exceptionnelle au Tennis Club de Sèvres et approbation d'une convention d'objectifs.
Rapporteur : Mme IDORANE
AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT
11. Communication - Bilan sur les engagements de la société Immobilière 3F lors de la vente en 2017 des actions de la SEMI.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
12. Logement social - Octroi d'une garantie communale à la société Immobilière 3F dans le cadre des travaux de réhabilitation de 119 logements situés au 10 avenue de l'Europe.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
13. Attribution d'une subvention d'investissement dans le cadre des travaux de réhabilitation de logements situés au 144 Grande Rue à Sèvres.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
COMMERCE
14. Avis relatif aux dérogations du repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2026.
Rapporteur : M. LASSAGNE
INTERCOMMUNALITÉ
15. Modification n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes avec l'établissement public territorial GPSO en vue de la passation et de l'exécution financière du marché de collecte et de propreté.
Rapporteur : Mme SANCHO
16. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition partielle à titre onéreux de services de l'Etablissement Public Territorial GPSO auprès de la commune.
Rapporteur : Mme TEXIER
17. Rapport annuel au Conseil Municipal sur l'activité du Syndicat Intercommunal, SICESS.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
18. Mise à jour de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la verbalisation électronique.
Rapporteur : M. FORTIN
19. Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI), relative au traitement des avis de mise en fourrière.
Rapporteur : M. FORTIN
20. Rapports des délégataires des services publics à l'autorité délégante pour 2024 et état des travaux de la commission consultative des services publics locaux en 2025.
Rapporteur : M. HUBERT
21. Convention avec le Centre d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement des Hauts-de-Seine (CAUE 92) portant sur la mise en place de conseils aux particuliers, aux commerçants et au service municipal.
Rapporteur : M. VILLEMUR
22. Demande d'adhésion au SIFUREP des communes de Neuilly-Plaisance, Lieusaint et Conflans-Sainte-Honorine.
Rapporteur : M. VILLEMUR
23. Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP).
Rapporteur : M. VILLEMUR
24. Rapport annuel d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF).
Rapporteur : M. FORTIN
25. Médiateur municipal - Renouvellement de son mandat.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
26. Personnel communal - Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
27. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Mme TEXIER