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Conseil Municipal - 202 d1766996293125
Conseil Municipal - 107 d1679497693066
Conseil Municipal - 183 d1688032350719
Conseil Municipal - 42
Conseil Municipal - 126 d1779281363246
Conseil Municipal - 96014
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96014)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Aménagement du territoire,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
[PAS
D'ANNEXE]
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 30 juin 1997
Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION Rc-96014 Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
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Foire-Exposition 1997 - Convention avec la Marine Nationale
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L-96451 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Convention avec la Délégation Militaire
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L-96391 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Promotion de l’artisanat
L-96406 Foire-Exposition
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L-96425 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Contrat avec Havas Régies
L-96405 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Convention avec Bleuette Editions
L-96411 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Promotion du secteur des Métiers de Bouche
L-96421 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Promotion du Village de l’automobile d’occasion L-96429 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Animation ’Pacours sécurité deux roues’
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Foire-Exposition 1997 - Convention avec l’OTSI
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L-96364 Règlementation Commerce Local Transports
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PEPINIERE D’ENTREPRISES DU NIORTAIS - Contrat de mise à disposition d’un local avec la S.A.R.L. ABNI
Ordre du jour