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Arrêté - arrete de circulation temporaire 33 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de circulation temporaire 33 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N°
33/2024
AA
Commune
de
MARZAN
ARRETE
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT Le
Maire
de
la Commune
de
MARZAN,
Vu
la
loi
n°
82-213
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213-1
et
L2213-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
portant
règlement
général
de
la
Police
de
la
circulation
routière, Vu
la
demande
présentée
le
25
octobre
2024
par
M.
CAMARD
Grégory
pour
COLAS
France
VANNES
en
vue
des
travaux
suivants
:renforcement
accotement
route
et
changement
buse
au
lieu-dit
Le
Téno
ARRETE
Article
1
:La
circulation
et
le
stationnement
de
véhicules
autres
que
les
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie
et
les
véhicules
de
COLAS
seront
interdits
à
partir
du
30
octobre
2024
pour
deux
jours
Voie
communale
n°
109
— VIC
Le
Téno
Article
2:
Pendant
cette
période,
la
circulation
concernant
la
voie
communale
n°
109-VIC
sera
déviée
par
la
RD
148
et
la
RD
139,
Bélléan
Les
Ajoncs
d’Or,
Le
domaine
du
Téno
Article
3
:La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
COLAS.
Article
4
:M.
le
Maire
de
MARZAN,
M.
le
Président
de
Arc
Sud
Bretagne,
l’agence
Technique
Départementale
de
Questembert,
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
NIVILLAC,
M.
CAMARD
Grégory
de
COLAS
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
à la
Mairie
de
MARZAN
ainsi
qu’à
chaque
extrémité
de
la
déviation.
MARZAN,
le 29
octobre
2024
Le
Maire,
Denis
LE
RALLE.
| |
Mairie
de
Marzan
-2
rue
de
la Mairie
-56130
MARZAN
Tel
:02
99
90
63
02