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Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Montesquieu-Avantès.
Lien du pdf (Convocation - 3eae273077f79bb4573d9dcdf0c58fe1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
République française
Département de l'ARIEGE
COMMUNE DE MONTESQUIEU AVANTES
Séance du 05 avril 2024
Membres en exercice : Date de la convocation: 29/03/2024
11 cinq avril deux mille vingt-quatre l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
réunie sous la présidence de Jocelyne FERT
Présents : 10 . .
Présents : Jocelyne FERT, Guillaume COUZINET, Laurent BONZOM,
Votants : 10 Eric MARTINEZ, Didier BORDES, Yves DELORT, Alice DENIS, Valérie JONIS, Christelle MARTY, Francis VERGE
:1 Pour : 10 Représentés:
Contre: 0 k Excusés:
Abstentions: 0 Absents: Julien ESTAQUE
Secrétaire de séance: Eric MARTINEZ
Objet: Travaux de la forêt 2024 -DE_015 2024
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que tous les ans l'ONF organise
des travaux d'entretien de la forêt.
Cette année, il est proposé de travailler sur la délimitation du nord de la forêt côté
Camarade, pour 2500€. |! faudra compléter l’année prochaine. Un second devis
sera présenté pour effectuer des actions de nettoyage autour des jeunes chênes
de la parcelle n°1 pour le repeuplement.
La prochaine coupe aura lieu en 2027 et concernera les chênes rouges du
Coumat.
La piste de la Pelade aux Bouynéous sera remise en état par l’entreprise qui a
effectué la coupe.
Il convient de prendre une délibération pour la délimitation.
RF
Préfecture de l'Ariège
Contrôle de légalité
Date de reception de l'AR: 09/04/2024
009-210902045-DE_015 2024-DE Les conseillers municipaux, après en avoir délibéré, se prononcent :
Pour : 10
Contre : O
Abstention : O
Fait et délibéré, le mois et an que dessus.
Le Maire, Jocelyne FERT
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le D4/ OÙ / 204
et publié où notifié
RF
Préfecture de l'Ariège
Contrôle de légalité
Date de reception de l'AR: 09/04/2024
009-210902045-DE_015_2024-DE