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Conseil Municipal - Liste délibérations examinées CM02.11.23
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations examinées CM02.11.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
LOURDES des Pyrénées
——— VILLE DE LOURDES —
Conseil municipal de lourdes
Liste des délibérations examinées
Séance publique du 02 novembre 2023
l'an deux mille vingttrois, le 02 novembre, les membres du Conseil municipal de la ville de Lourdes, convoqué régulièrement le 27 octobre 2023, se sont assemblés au Palais des congrès de la ville de Lourdes, sous la présidence de Thierry LAVIT, Maire.
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Étaient présents :
Thierry LAVIT, Philippe ERNANDEZ, Jean-Luc DOBIGNARD, Marie-Henriette CABANE, Cécile PREVOST, Firmin LOZANO, Michel GASTON, Jeannine BORDE, Nicole PEREZ, Christine CARRERE, Jean- Georges CRABARIE, Olivier VAUDOIT, Marie-Bernadette SCERRI DIT XERRI, Cynthia TONOUKOUIN, Éric NONON, Julien LABORDE, Julien LEMAÎTRE, Madame Marie ETCHEVERRY, Sébastion PUSZKA, Brian CARREY-MAYSOUNAVE, Sylvain PERETTO, Julien POQUE
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Étaient représenté(e}s :
Mohamed DILMI donne procuration à Monsieur Philippe ERNANDEZ,
Patrick LEFORT donne procuration à Monsieur Sébastian PUSZKA,
Madame Odette MINVIELLE-LARROUSSE donne procuration à Madame Nicole PEREZ Madame Michèle LAVILLE donne procuration à Monsieur Firmin LOZANO
Monsieur Jean-Pierre GARUETHEMPIROU donne procuration à Monsieur Sylvain PERETTO
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Étaient excusé{e}s :
Madame Sylvie MAZUREK
Madame laurence DEMASLES
Monsieur Antoine NOGUEZ
Madame Marie-Laure PARGALA
Madame Marie-Christine ASSOUERE
Madame Stéphanie LACOSTE
Secrétaire de séance : Monsieur Brian CARREY-MAYSOUNAVE,
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2023 est adopté.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LOURDES DU JEUDI 02 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEE/REJETEE
1 - Décisions du Maire Adoptée 2 - Rapport d'activité et compte administratif 2022 du Syndicat intercommunal Adoptée multi-accueils jeunesse et écoles du Pays de Lourdes
3 - Modifications tarifs, durée et zonage du stationnement payant sur voirie Adoptée À - Adoption du référentiel comptable M57 à compter du ler janvier 2024 Adoptée 5 - Budget principal : Décision modlificative n°1 Adoptée 6 - Budget principal : admissions en nonvaleur Adoptée 7 - Commission communale des impôts directs : désignation de nouveaux
membres
Adoptée
8 - Partenariat entre la ville de Lourdes et la Chaire "Observatoire du pilotage Adoptée et de l'innovation managériale des administrations locales” de l'Université de
Pau et des Pays de l'Adour
9 - Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de soutien avec Adoptée CITEO
10 - Forêts communales - Programme de coupe de bois 2024 Adoptée 11 - Affectation de l'aide au sport Adoptée 12 - Versement de la cotisation 2023 à l'Association foncière d'aménagement Adoptée foncier agricole et forestier Adé-LourdesJulos
13 - Banc de la Grotte n°57 : demande de mise en location-gérance Adoptée 14 - Délibération portant modification des délibérations du Conseil municipal Adoptée du 29 mars 2023 et du 26 juin 2023 relatives à la cession de parcelles à la
SCM SCANPY
15 - Recrutement d'agents recenseurs et nomination du Coordonnateur Adoptée communal du recensement de la population et du Correspondant du répertoire
des immeubles localisés et de leurs adjoints
16 - Recrutement d'agents vacataires pour l'exécution de la mission Adoptée d'accompagnateur sur les transports scolaires
17 - Tableau théorique des effectifs permanents 2023 : modifications Adoptée