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Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES mars
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Feuillet n° : 0121
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025.
Approuvé
N° DELIBERATION
Information relative au régime des délégations DEL20250019 Approuvé
Affaires Golf
1- Révision des tarifs des Green-fees et du réseau Leclub Golf Hiver 2025. DEL20250020 Approuvé
2- Vente de bandeaux publicitaires sur le logiciel « Net Golf » DEL20250021 Approuvé
Affaires Communales
Ecoles
3- Convention de partenariat relative à l’organisation de l’accompagnement. DEL20250022 Du transport scolaire.
Approuvé
4- Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux de l’école DEL20250023 maternelle et du petit appartement à l’étage à la CCPHG, du 1er septembre 2020 au 31 août 2022.
Approuvé
Affaires générales
5 – Convention de partenariat avec la « Fanfare Luchonnaise » DEL20250024 Approuvé
6- Adoption d’un protocole d’accord transactionnel entre la commune de DEL20250025 Bagnères-de-Luchon et la Société d’Exploitation des Thermes de Luchon (SETL) Approuvé Feuillet n° : 0122
N° DELIBERATION
7 – Règlement intérieur du conseil municipal DEL20250026 Approuvé
Ressources humaines
8 – Délibération rectificative instaurant l’indemnité spéciale de fonction DEL20250027 Et d’engagement pour les agents de la filières « Police Municipale »
Approuvé
9- Désignation d’un élu délégué au CNAS
Retirée
10- Mise à jour du tableau des effectifs – Emplois permanents DEL20250028 Approuvé
Urbanisme
11- Validation de la version définitive du règlement vitrines 2025 DEL20250029 Approuvé
12 – Débat d’Orientation Budgétaire DEL20250030 Approuvé
Questions diverses.
Affichée le : 27/03/2025